Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

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DPCMÉER - Demande d’adoption des normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-025-2 et PRC-027-1

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Listes des pièces

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(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

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DPCMÉER - Demande d’adoption des normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-025-2 et PRC-027-1

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

La Régie accorde un délai au Coordonnateur pour le dépôt de la complétion de l’engagement no 5 concernant la norme PRC-025-2 et demande de redéposer les normes PER en phase 1 et les normes PRC en phase 2

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

La Régie demande au Coordonnateur de soumettre ses commentaires en lien avec les points soulevés dans sa lettre

La Régie accepte la demande de délai du Coordonnateur

Séance de travail

La Régie confirme la tenue d’une séance de travail le 22 avril 2021 par conférence Teams qui sera initiée par le Coordonnateur

Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

Normes de fiabilité (version française)

Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

Dépôt de la liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la séance de travail du 22 avril 2021

Liste des engagements pris par le Coordonnateur

Feuille de présence (séance de travail du 22 avril 2021 via Teams)

Décisions

D-2021-070 - Décision relative à l’adoption des normes PER-003-2 et PER-006-1

D-2021-070R - Rectification de la décision D-2021-070

D-2021-162 - Décision sur la conformité d’application des décisions D-2021-070 et D-2021-070R

D-2021-162R - Rectification de la décision D-2021-162

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande du Coordonnateur

Demande

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l'adoption de 4 normes de fiabilité PER et PRC

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

HQCF-1, Document 4 - Suivi des modifications de normes de fiabilité (versions française et anglaise)

HQCF-1, Document 5 - Traduction française attestée des normes de fiabilité

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 3 - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 4 - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

Dépôt de l'affirmation solennelle à l'appui de la demande

Affirmation solennelle - Nicolas Turcotte

Le Coordonnateur avise la Régie qu'il ajoutera une disposition particulière à l'annexe Québec de la norme PER-006-1

Le Coordonnateur dépose la pièce HQCF-2, Document 3 révisée

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

Le Coordonnateur dépose les informations demandées par la Régie (A-0004)

HQCF-1, Document 2 révisé - Informations relatives aux normes

HQCF-2, Document 1 - Commentaires reçus après la consultation publique portant sur la disposition particulière de l’annexe de la norme PER-006-1

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 2 révisé - Normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 4 révisé - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

Le Coordonnateur redépose les normes PER et PRC dans leurs phases respectives

HQCF-4, Document 1 - Normes de fiabilité PER pertinentes à la phase 1 (version française)

HQCF-4, Document 2 - Normes de fiabilité PER pertinentes à la phase 1 (version anglaise)

HQCF-4, Document 3 - Annexes des normes de fiabilité PER pertinentes à la phase 1 (versions française et anglaise)

Le Coordonnateur fait suite à la lettre de la Régie datée du 1 er juin 2021 (A-0015) et dépose les pièces HQCF-5, Documents 1 à 4 en suivi de la décision D-2021-070

HQCF-5, Document 1 - Normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-001-1.1 et leurs Annexes Québec (version française)

HQCF-5, Document 2 - Normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-001-1.1 et leurs Annexes Québec (version anglaise)

HQCF-5, Document 3 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-5, Document 4 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

Le Coordonnateur fait suite à la décision rectifiée D-2021-070R ainsi qu'à la lettre de la Régie du 11 juin 2021

HQCF-5, Document 1 révisé - Normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-001- 1.1 et leurs Annexes Québec (version française)

HQCF-5, Document 2 révisé - Normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-001- 1.1 et leurs Annexes Québec (version anglaise)

HQCF-5, Document 3 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-5, Document 4 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

Le Coordonnateur dépose les normes PER-003-1, PER-006-1 et PRC001-1.1(ii) et leurs Annexes Québec en suivi de modifications

HQCF -5, Document 1.1 - Normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-001-1.1(ii) et leurs Annexes Québec en suivi de modifications (version française)

HQCF-5, Document 2.1 - Normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-001-1.1(ii) et leurs Annexes Québec en suivi de modifications (version anglaise)

HQCF -5, Document 3.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi de modifications (version française)

HQCF -5, Document 4.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi de modifications (version anglaise)

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces

Liste des pièces

Procédure

Le Coordonnateur confirme la publication de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet