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Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2011-2020 du Distributeur

Dossier

R-3748-2010

Demandeur

Hydro-Québec Distribution

Statut

Terminé

Description

Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2011-2020 du Distributeur

(A) Régie de l’énergie

Audience

A-0027 12/05/2011

Planification de l'audience

A-0028 17/05/2011

Informations requises pour la planification de l'audience

A-0032 24/05/2011

La Régie demande à EBM et au RNCREQ de transmettre les informations requises pour la planification de l'audience

A-0033 27/05/2011

Lettre transmettant le calendrier de l'audience

A-0034 27/05/2011

Calendrier de l'audience

A-0035 31/05/2011

Notes sténographiques de l'audience du 31 mai 2011 - Volume 1

A-0037 02/06/2011

Calendrier corrigé

A-0038 02/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 1er juin 2011 - Volume 2

A-0040 03/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 2 juin 2011 - Volume 3

A-0042 06/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 3 juin 2011 - Volume 4

A-0044 07/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 6 juin 2011 - Volume 5

A-0046 07/06/2011

Extrait "NPCC - Regional Reliability Reference Directory # 1 - Design and Operation of the Bulk Power System", pages 9 et 10 (pièce déposée en audience par Me Pierre Fortin)

A-0049 08/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 7 juin 2011 - Volume 6

A-0050 08/06/2011

Lettre transmettant la mise à jour du calendrier de l'audience

A-0051 08/06/2011

Mise à jour du calendrier

A-0054 10/06/2011

La Régie autorise le Distributeur à répliquer par écrit aux argumentations orales des intervenants

A-0055 15/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 14 juin 2011 - Volume 7

A-0057 15/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 15 juin 2011 - Volume 8

A-0058 15/06/2011

Remise de l'audience

A-0060 16/06/2011

Poursuite de l'audience

A-0061 16/06/2011

Lettre transmettant la mise à jour du calendrier

A-0062 16/06/2011

Mise à jour du calendrier

A-0063 17/06/2011

La Régie demande aux intervenants de transmettre tout commentaire sur les sujets que le Distributeur présentera en audience.

A-0064 20/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 17 juin 2011 - Volume 9

A-0067 21/06/2011

La Régie attendra les plaidoiries écrites

A-0069 22/06/2011

Notes sténographiques de l'audience du 21 juin 2011 - Volume 10

Demandes de remboursement de frais

(B) Demandeur

Demande de renseignements

B-0016 19/01/2011

Lettre transmettant les réponses à la demande de renseignements no 1 ainsi les versions révisées des annexes de la pièce HQD-2, document 2

B-0018 19/01/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0020 08/02/2011

Réplique à la demande de report de EBM

B-0022 15/03/2011

Lettre transmettant les réponses aux demandes de renseignements

B-0023 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

B-0024 15/03/2011

Complément de réponse à la question 6.2

B-0025 15/03/2011

Réponse à la question 10.1 de la Régie

B-0026 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no. 2 de la Régie (section réseaux autonomes)

B-0027 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande n° 1 de l'ACEF de l'Outaouais

B-0028 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de EBM

B-0029 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande no 1 de la FCEI

B-0030 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande no 1 du GRAME

B-0031 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande no 1 du GRAME (réseaux autonomes)

B-0032 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no. 1 du RNCREQ

B-0033 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no. 1 du RNCREQ (réseaux autonomes)

B-0034 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no. 1 de S.É.-AQLPA

B-0037 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no. 1 de S.É.-AQLPA (réseaux autonomes)

B-0038 15/03/2011

Réponses à la question 1.19 de SÉ-AQLPA

B-0039 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de UC

B-0040 15/03/2011

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de l'UMQ

B-0043 29/03/2011

Réplique à la demande de l'ACEFO concernant la demande de renseignements

B-0044 12/04/2011

Réponses aux diverses contestations des demandes de renseignements des intervenants

B-0048 10/05/2011

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à l'UMQ

B-0049 10/05/2011

Demande de renseignements no. 1 à l'UMQ

B-0051 17/05/2011

HQD demande à l'UMQ de ne pas répondre à la demande de renseignements

B-0052 18/05/2011

Lettre transmettant les réponses à la demande de renseignements no. 3

B-0053 18/05/2011

Liste des pièces

B-0054 18/05/2011

Réponses d'Hydro-Québec à la demande de renseignements no. 3 de la Régie -Réseau intégré

B-0055 18/05/2011

Réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 3 de la Régie - Réseaux autonomes

B-0056 18/05/2011

Compléments de réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no.1 de l'ACEFO - Réseau intégré

B-0057 18/05/2011

Compléments de réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de EBM - Réseau intégré

B-0058 18/05/2011

Compléments de réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 du RNCREQ - Réseaux autonomes

B-0059 18/05/2011

Compléments de réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA -

B-0060 18/05/2011

Compléments de réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de UC - Réseau intégré

Audience

B-0050 17/05/2011

Planification de l'audience

B-0062 26/05/2011

Modification de la planification de l'audience

B-0063 01/06/2011

Curriculums vitaes de M. Stéphane Verret, M. Yves Nadeau, M. Alexandre Deslauriers et de Mme Lise Lefebvre

B-0064 02/06/2011

Curriculums vitaes de M. Luc Bernier, M. Stéphane Dufresne, M. Hani Zayat et Mme Michèle Labrecque

B-0065 02/06/2011

Correction de la page 59 de la pièce HQD-1, document 1

B-0066 06/06/2011

Réponse à l’engagement 2

B-0067 07/06/2011

Réponse à l'engagement 7 (pièce déposée en audience par Me Éric Fraser)

B-0068 07/06/2011

Réponse aux engagements 4 et 5 (pièce déposée en audience par Me Éric Fraser)

B-0069 07/06/2011

Réponse à l'engagement 9 (pièce déposée en audience par Me Éric Fraser)

B-0070 08/06/2011

Curriculum vitae de madame Marie-France Roussy et de monsieur Roger Perron

B-0071 10/06/2011

Lettre transmettant les réponses aux engagements

B-0072 10/06/2011

HQD-7, document 5 - Engagement numéro 10

B-0073 10/06/2011

HQD-7, document 6 - Engagement numéro 11

B-0074 10/06/2011

HQD-7, document 7 - Engagement numéro 12

B-0075 10/06/2011

Lettre transmettant les réponses aux engagements 13 et 14

B-0076 10/06/2011

HQD-7, document 10 - Complément à l'engagement numéro 4

B-0077 10/06/2011

HQD-7, document 8 - Engagement numéro 13

B-0078 10/06/2011

HQD-7, document 9 - Engagement numéro 14

B-0079 20/06/2011

Le Distributeur désire faire une demande additionnelle en ce qui concerne sa réplique et répondre aux correspondances de l'UMQ

B-0080 27/06/2011

Lettre transmettant l'argumentation

B-0081 27/06/2011

Argumentation du Distributeur

B-0082 27/06/2011

Précision demandée par la Régie lors de l'audience du 21 juin 2011

B-0083 05/07/2011

Lettre de transmission de la réplique du Distributeur

B-0084 05/07/2011

Réplique du Distributeur sur les argumentations écrites des intervenants

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Hydro-Québec Distribution (HQD)

Demandes de remboursement de frais

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Audience

C-ROEÉ-0013 20/05/2011

Planification de l'audience

C-ROEÉ-0014 27/05/2011

Modification de la planification de l'audience

C-ROEÉ-0015 01/06/2011

Notes d’allocution du Maire Gilles Vaillancourt, 26 mai 2011 « Dévoilement de la Politique d’urbanisme durable de Laval et projets d’implantation de cinq nouvelles stations de métro »

C-ROEÉ-0016 06/06/2011

Extrait de la pièce HQD-8, document 8, dossier R-3740-2010, de la page 47 à 51 inclusivement

C-ROEÉ-0017 06/06/2011

Extrait du Journal le Courrier, 27 janvier 2011, « Première étape du projet de géothermie communautaire à Blainville »

C-ROEÉ-0018 06/06/2011

Extrait de la Stratégie énergétique du Québec 2006-2015, page 27

C-ROEÉ-0019 06/06/2011

Extrait de Oilweek Magazine, 23 mars 2011, « Hydro-Québec wont’t preclude abandoning its only nuclear power plant »

C-ROEÉ-0020 15/06/2011

Curriculum vitae Dr Gordon Edwards

C-ROEÉ-0021 15/06/2011

Note biographique Christian Simard

C-ROEÉ-0022 15/06/2011

Mémoire déposé à la commission d'examen conjoint pour le projet d'aménagement d'un complexe hydroélectrique sur la rivière Romaine par Narure Québec, décembre 2008

C-ROEÉ-0023 15/06/2011

Liste des municipalités et MRC ayant adopté la résolution " Le sort du nucléaire québécois, un choix de société"

C-ROEÉ-0024 15/06/2011

Relevé des municipalités ayant adopté la résolutin (28 mars 2011)" Le sort du nucléaire québécois, un choix de société"

C-ROEÉ-0025 15/06/2011

Extrait d'un procès-verbal afférant à la séance ordinaire du Conseil de la MRC de La Matapédia tenue le 12 mai 2010 à compter de 19h30

C-ROEÉ-0026 15/06/2011

Mémoire du ROEÉ dans le cadre de la demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2011-2020 du Distributeur, version datée du 14 juin 2011

C-ROEÉ-0027 15/06/2011

Lettre d'accompagnement des pièces déposées en audience, datés du 14 juin 2011

C-ROEÉ-0028 16/06/2011

Indisponibilité du témoin

C-ROEÉ-0029 28/06/2011

Délai pour le dépôt de la plaidoirie écrite

C-ROEÉ-0030 28/06/2011

Lettre de dépôt de la plaidoirie écrite

C-ROEÉ-0031 28/06/2011

Plaidoirie écrite

Demandes de remboursement de frais

Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ)

Demandes de remboursement de frais

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Demandes de remboursement de frais

Union des consommateurs (UC)

Demandes de remboursement de frais

Union des municipalités du Québec (UMQ)

Audience

C-UMQ-0018 20/05/2011

Planification de l'audience

C-UMQ-0019 01/06/2011

Communiqué d'Hydro-Québec, vendredi le 16 janvier 2004, intitulé "la demande en électricité au Québec a atteint un sommet sans précédent hier soir"

C-UMQ-0020 02/06/2011

Document intitulé « 2008 Québec Area Comprehensive Review of Resource Adequacy, Prepared by Planning and Reliability - Direction Electricity Supply – Hydro-Québec Distribution – March 2009 »

C-UMQ-0021 02/06/2011

Document intitulé « Hydro-Québec Triennal Review of Resource Adequacy – Prepared by Planification et Commercialisation – Direction Optimisation et Opérations – Hydro-Québec production – November 2002 »

C-UMQ-0022 02/06/2011

Document intitulé « Évaluation de la contribution en puissance de la production éolienne sous contrat avec Hydro-Québec Distribution », octobre 2009, Hydro-Québec Distribution

C-UMQ-0023 02/06/2011

Document intitulé « 2010 Long-Term Reliability Assessment – October 2010 – NERC »

C-UMQ-0024 02/06/2011

Extrait décision D-2008-131, dossier R-3678-2008, 14 octobre 2008, page 5

C-UMQ-0025 02/06/2011

Extrait de la pièce HQD-1, document 1, dossier R-3648-2007, pages 9 et 10

C-UMQ-0026 14/06/2011

Copie papier de la présentation PowerPoint présenté en audience

C-UMQ-0027 14/06/2011

Extraits document intitulé « Monthly Market Report, January 2011 », IESO, pages 1, 2, 8, 9 et 18

C-UMQ-0028 14/06/2011

Extraits tableau intitulé « Monthly Historical Interface Flows, Schedules, Transmission Transfer Capability », issus du site internet de IESO, pages 1, 49 et 50

C-UMQ-0029 14/06/2011

Extraits document intitulé « Northeast Power Coordinating Council, Reliability Assessment for Summer 2011, Final Report », NPCC, Avril 2011, pages 59, 60 et 61

C-UMQ-0030 14/06/2011

Extraits document intitulé « NPCC 2010 New England Annual Interim, Review of Resource Adequacy » ISO New England Inc approved by the NPCC Reliability Coordinating Committee, 30 novembre 2010, page 7

C-UMQ-0031 14/06/2011

Extraits document intitulé « Methodology to Perform Long Term Assessments », IESO, 24 mai 2011, page 13

C-UMQ-0032 14/06/2011

Extraits du site internet de Independant Electricity System Operator (IESO)

C-UMQ-0033 14/06/2011

Document intitulé « NPCC, Regional Reliability Reference Directory # 1 – Design and Operation of the Bulk Power System » 1er décembre 2009

C-UMQ-0034 20/06/2011

Commentaire sur la présentation de la contre-preuve et de l'argumentation du Distributeur

C-UMQ-0035 20/06/2011

Désire déposer une plaidoirie écrite additionnelle portant sur la contre-preuve du Distributeur

C-UMQ-0036 28/06/2011

Lettre de dépôt de la plaidoirie écrite

C-UMQ-0037 28/06/2011

Plaidoirie écrite

Demandes de remboursement de frais

(D) Observations