R-3768-2011 | Dossiers | Régie de l’énergie

Différentes parties

(C) Intervenants

Demandes d'intervention

C-ACEFQ-0001 29/07/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-ACEFQ-0003 30/09/2011

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

C-ACEFQ-0004 30/09/2011

Demande de renseignements no. 1

Lettre accompagnant l'annexe de la preuve

Audience

C-ACEFQ-0009 23/12/2011

Argumentation

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-ACEFO-0001 29/07/2011

Lettre transmettant la demande d'intervention

C-ACEFO-0002 29/07/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-ACEFO-0005 30/09/2011

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

C-ACEFO-0006 30/09/2011

Demande de renseignements no. 1

C-ACEFO-0009 28/11/2011

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de HQTD

C-ACEFO-0010 28/11/2011

Réponses à la demande de renseignements no. 1 de HQTD

Preuves écrites

C-ACEFO-0007 31/10/2011

Lettre de dépôt du mémoire

C-ACEFO-0008 31/10/2011

Mémoire

Audience

C-ACEFO-0011 23/12/2011

Argumentation

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-AQCIE-CIFQ-0001 29/07/2011

Lettre transmettant la demande d'intervention

C-AQCIE-CIFQ-0002 29/07/2011

Demande d'intervention

Reconnaissance de statut d'expert

C-AQCIE-CIFQ-0006 30/09/2011

Lettre demandant à la Régie la reconnaissance de Monsieur Maurice Gosselin à titre d'expert

C-AQCIE-CIFQ-0007 30/09/2011

Curriculum vitae de Monsieur Maurice Gosselin

Demande de renseignements

C-AQCIE-CIFQ-0008 30/09/2011

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

C-AQCIE-CIFQ-0009 30/09/2011

Demande de renseignements de l'AQCIE et du CIFQ

C-AQCIE-CIFQ-0017 25/11/2011

Lettre accompagnant la réponse à la demande de renseignements no. 1

C-AQCIE-CIFQ-0018 25/11/2011

Réponse à la demande de renseignements no. 1

C-AQCIE-CIFQ-0019 28/11/2011

Lettre accompagnant la réponse à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

C-AQCIE-CIFQ-0020 28/11/2011

Réponse demande de renseignements no. 1 de la Régie

Preuves écrites

C-AQCIE-CIFQ-0010 31/10/2011

Lettre de dépôt de la preuve

C-AQCIE-CIFQ-0011 31/10/2011

Annexe

C-AQCIE-CIFQ-0012 31/10/2011

Rapport d'analyse

C-AQCIE-CIFQ-0013 31/10/2011

Curriculum vitae de l'expert

C-AQCIE-CIFQ-0014 31/10/2011

Annexe

C-AQCIE-CIFQ-0015 31/10/2011

CV de M. Maurice Gosselin

C-AQCIE-CIFQ-0016 31/10/2011

Rapport d'expert de Maurice Gosselin

Audience

C-AQCIE-CIFQ-0021 08/12/2011

Demande de report pour le dépôt des argumentations des intervenants

C-AQCIE-CIFQ-0022 23/12/2011

Lettre accompagnant l'argumentation

C-AQCIE-CIFQ-0023 23/12/2011

Argumentation

Demandes de remboursement de frais

C-AQCIE-CIFQ-0026 21/02/2012

Réplique aux commentaires d'Hydro-Québec quant à la demande de frais de l'AQCIE et du CIFQ

Demandes d'intervention

C-GRAME-0001 29/07/2011

Lettre de dépôt de la demande d'intervention

C-GRAME-0002 29/07/2011

Demande d'intervention

C-GRAME-0003 10/08/2011

Réplique aux commentaires de HQT-HQD sur les demandes d'intervention

Reconnaissance de statut d'expert

C-GRAME-0009 07/09/2011

Réplique sur les demandes de reconnaissances de statuts d'experts

C-GRAME-0010 13/09/2011

Lettre accompagnant la eemande de reconnaissance de statut d'expert-conseil

C-GRAME-0011 13/09/2011

Curriculum vitae de Mme Louise Martel

Demande de renseignements

C-GRAME-0012 30/09/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignements no. 1

C-GRAME-0013 30/09/2011

Demande de renseignements no. 1

C-GRAME-0016 25/11/2011

Lettre accompagnant la réponse à la demadne de renseignements no. 1 de la Régie

C-GRAME-0017 25/11/2011

Réponse à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

C-GRAME-0018 25/11/2011

Curriculum vitae de Mme Nicole Moreau

Preuves écrites

C-GRAME-0014 31/10/2011

Lettre de dépôt de la preuve

C-GRAME-0015 31/10/2011

Mémoire

Audience

C-GRAME-0019 23/12/2011

Lettre accompagnant l'argumentation

C-GRAME-0020 23/12/2011

Argumentation

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0001 29/07/2011

Lettre accompagnant la demande d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0002 29/07/2011

Demande d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0003 10/08/2011

Réponse à HQ sur les demandes d'intervention

Reconnaissance de statut d'expert

C-SÉ-AQLPA-0006 29/08/2011

Lettre accompagnant les demandes de reconnaissance de statut d'expert

C-SÉ-AQLPA-0007 29/08/2011

Demandes de reconnaissance de statut d'expert

C-SÉ-AQLPA-0008 29/08/2011

Curriculum vitae de Monsieur Jacques Fortin

C-SÉ-AQLPA-0009 29/08/2011

Curriculum vitae de Monsieur Jean S. Picard

C-SÉ-AQLPA-0011 07/09/2011

Réponse aux commentaires d'Hydro-Québec sur les reconnaissances d'experts

C-SÉ-AQLPA-0012 13/09/2011

Réponse aux commentaires supplémentaires de HQ sur les experts

Demande de renseignements

C-SÉ-AQLPA-0013 03/10/2011

Demande de renseignements no. 1

C-SÉ-AQLPA-0014 13/10/2011

Erratum à la question 11a de la demande de renseignements no. 1

C-SÉ-AQLPA-0018 25/11/2011

Lettre accompagnant la réponse à la DDR1 de HQ

C-SÉ-AQLPA-0019 25/11/2011

Réponse à la demande de renseignement no.1 de HQ

C-SÉ-AQLPA-0020 28/11/2011

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1de la Régie

C-SÉ-AQLPA-0021 28/11/2011

Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

Preuves écrites

C-SÉ-AQLPA-0015 01/11/2011

Lettre accompagnant la preuve

C-SÉ-AQLPA-0016 01/11/2011

Rapport d'expertise de Jean S. Picard

C-SÉ-AQLPA-0017 01/11/2011

Opinion juridique sur des questions préliminaires

Audience

C-SÉ-AQLPA-0023 23/12/2011

Argumentation

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-UMQ-0001 28/07/2011

Lettre accompagnant la demande d'intervention

C-UMQ-0002 28/07/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-UMQ-0006 30/09/2011

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

C-UMQ-0007 30/09/2011

Demande de renseignements no. 1 de l'UMQ

C-UMQ-0013 28/11/2011

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

Preuves écrites

C-UMQ-0009 31/10/2011

Lettre de dépôt du mémoire

C-UMQ-0010 31/10/2011

Mémoire

C-UMQ-0011 31/10/2011

Annexe 1

C-UMQ-0012 31/10/2011

Annexe 2

Audience

C-UMQ-0014 28/11/2011

Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

C-UMQ-0015 22/12/2011

Lettre accompagnant l'argumentation

C-UMQ-0016 22/12/2011

Liens rapides

Nous joindre

HQT-HQD - Demande relative à certaines modifications de méthodes comptables

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre d'envoi de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

La Régie accepte de reporter la date de dépôt de l'argumentation d'Hydro-Québec

Demande de renseignements

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 adressée à HQT-HQD

Demande de renseignement no.1 adressée à HQT-HQD

Lettre accompagnant la demande de renseignement no 1 additionnelle

Demande de renseignements no 1 additionnelle adressée à HQT-HQD

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2

Demande de renseignements no. 2

La Régie ne pourra pas transmettre ses demandes de renseignements à l'intérieur du délai prévu

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'AQCIE-CIFQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à SÉ-AQLPA

Demande de renseignements no. 1 adressée à SÉ-AQLPA

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à l'UMQ

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'UMQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée au GRAME

Demande de renseignements no. 1 adressée au GRAME

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 3 adressée à HQTD

Demande de renseignements no. 3 adressée à HQTD

La Régie accorde un délai additionnel à HQTD pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no. 3 de la Régie

Lettre de dépôt de la demande de renseignements no 4 adressée à HQT et HQD

Demande de renseignements adressée à HQT et HQD

La Régie invite SÉ-AQLPA à faire part de ses représentations à l'égard des réponses d'Hydro-Québec dans son argumentation prévue le 21 décembre 2011

Décisions

Décision D-2011-123 sur les demandes d'intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

Décision D-2012-021 finale

Décision D-2012-055 sur les frais des intervenants

Demandes d'intervention

Lettre précisant que le budget de participation doit être basé sur le Guide de paiement 2009

Lettre d'information de la Régie aux participants

Reconnaissance de statut d'expert

La Régie demande à la partie demanderesse de lui indiquer si elle entend contester la reconnaissance des experts.

(B) Demandeur

Demande

Lettre de dépôt de la demande

Liste des pièces

Demande relative aux modifications de méthodes comptables découlant du passage aux normes internationales d'information financière (IFRS)

HQTD-1, Document 1 - Modifications de méthodes comptables découlant du passage aux normes internationales d'information financière (IFRS)

Liste des pièces révisée

Lettre de transmission - Pièce HQTD-5, Document 1

HQTD-5, Document 1 - Comptes d'écarts répondant à la définition d'actifs ou de passifs financiers

Faits nouveaux pouvant avoir un impact sur le choix de son référentiel comptable pour l'exercice financier 2012

Procédure

Le Distributeur informe la Régie que l'avis public est disponible sur leur site

Demande de renseignements

Demande de délai pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie.

Lettre accompagnant la réponse à la demande de renseignements no 1

Liste des pièces révisé au 2011-09-16

HQTD-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 1

Lettre transmettant les réponses aux demandes de renseignements

Liste des pièces

HQTD-02-1.1 - Réponses à la demande de renseignements de la Régie

HQDT-02-02 - Réponses à la demande de renseignements de l'Acef de l'Outaouais

HQDT-02-03 - Réponses à la demande de renseignements à l'Acef de Québec

HQDT-02-04 - Réponses à la demande de renseignements à l'AQCIE-CIFQ

HQDT-02-05 - Réponses à la demande de renseignements du GRAME

HQDT-02-06 - Réponses à la demande de renseignements de S.E-AQLPA

HQDT-02-07 - Réponses à demande de renseignements de l'UMQ

Lettre transmettant la demande de renseignement à l'AQCIE-CIFQ

HQTD-3, document 2 - Demande de renseignements adressée à AQCIE-CIFQ

Lettre transmettant la demande de renseignement à l'ACEFO

HQTD-3, document 1 - Demande de renseignements adressée à ACEFO

Lettre transmettant la demande de renseignement à SÉ-AQLPA

HQTD-3, document 3 - Demande de renseignements adressée à S.É./AQLPA

Demande de délai pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no. 3 de la Régie

Lettre de transmission des réponses à la DDR3

Liste des pièces révisée AU 2011-12-01

HQTD-2, document 1.2 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la DDR 3

HQTD-2, document 1.3 - Réponses des auditeurs indépendants à la DDR3

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 4

Liste des pièces révisée au 2011-12-08

HQTD-2, document 1.4 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no. 4 de la Régie

Demandes d'intervention