Différentes parties

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HQD - Demande d'approbation des contrats d'approvisionnement en électricité découlant de l'appel d'offres A/O 2009-02

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d'approbation des contrats d'approvisionnement en électricité découlant de l'appel d'offres A/O 2009-02

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Décisions

D-2011-175 - Décision

Décision D-2012-003 sur la demande de paiement de frais de SÉ-AQLPA

Demande

La Régie répond à la demande de SÉ-AQLPA du 8 juin 2012, elle n'ouvrira pas de Phase 2 au présent dossier ou encore au dossier R-3676-2008 et ne procédera pas non plus à l'ouverture d'un nouveau dossier

(B) Demandeur

Demande

Lettre de dépôt de la demande

Demande

Affirmation solennelle de Yannick R. Scully

Liste des pièces

Page-titre principale des contrats HQD-01-01

HQD-1, Document1.1 - Parc éolien communautaire Viger-Denonville

HQD-1, Document 1.2 - Parc éolien St-Damase

HQD-1, Document 1.3 - Parc éolien de la MRC de Témiscouata

HQD-1, Document 1.4 - Parc éolien MRC de la Côte-de-Beaupré

HQD-1, Document 1.5 - Parc éolien La Mitis

HQD-1, Document 1.6 - Parc éolien du Granit

HQD-1, Document 1.7 - Parc éolien Saint-Philémon

HQD-1, Document 1.8 - Projet éolien communautaire de Frampton

HQD-1, Document 1.9 - Parc éolien Le Plateau 2

HQD-1, Document 1.10 - Parc éolien Pierre-De Saurel

HQD-1, Document 1.11 - Parc éolien St-Cyprien

HQD-1, Document 1.12 - Parc éolien Val-Éo

HQD-2, Document 1 - Demande d'approbation des contrats d'approvisionnement en électricité découlant de l'appel d'offres A/O 2009-02

HQD-2, Document 1 - Annexe 1 - Paramètre économique de l'appel d'offres A/O 2009-02

HQD-2, Document 1 - Annexe 2 - Résultats de l'étape 2

HQD-2, Document 1 - Annexe 3 - Combinaisons analysées à l'étape 3

HQD-2, Document 1 - Annexe 4 - Comparaison des prix de la combinaison sélectionnée avec les prix des principaux produits disponibles dans les marchés du nord-est de l'Amérique et les coût de transport applicables

HQD-2, Document 1 - Annexe 5 - Appui externe relatif à l'appel d'offres A/O 2009-02 pour les achats d'électricité - Rapport du représentant officiel

Procédure

Le Distributeur informe la Régie que l'avis public est disponible sur leur site

Observations

Lettre transmettant les réponses aux commentaires et observations

Réponse aux commentaires et observations

Demandes de remboursement de frais

Copie conforme d’une correspondance du Distributeur confirmant la somme due en paiement des frais de participation de SÉ-AQLPA au dossier

(C) Intervenants

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Demandes d'intervention

SÉ-AQLPA participeront au dossier en déposant des représentations

Observations

Lettre transmettant les commentaires et les observations écrites

Commentaires et les observations écrites

Preuves écrites

Demande d'autorisation de déposer des versions révisées de certaines pages du mémoire et quatre annexes

Version révisée des pages 21-26 du mémoire

Annexe 1 au mémoire - Requête en Cour supérieure de KSE contre St-Cyprien-de-Napierville

Annexe 2 au mémoire - Résolution de St-Cyprien-de-Napierville désapprouvant le projet éolien

Annexe 3 au mémoire - Règlement municipal et projet de règlement de Saint-Cyprien-de-Napierville

Annexe 4 au mémoire - Décision du Conseil de presse et articles de journaux

Demandes de remboursement de frais

Demande

Demande afin que soit ouverte une phase 2

(D) Observations

Observations

Observation du mouvement "Le vent tourne"

Le Vent Tourne désire ajouter des éléments au mémoire

Courriel accompagnant le mémoire déposée le 31 mars 2011

Mémoire présenté par Daniel Reid

Commentaires et observations pour le projet éolien de Saint-Cyprien-de-Napierville

Observations de M. André Tremblay

Observation de Mme Raymonde Poissant-Gamache

Observation de M. Jean-Pierre Gamache

Observation de M.Jean Onesti

Observation de Mme Joane Mc Dermott

Observation de M. Pierre Richer

Observation de M. Werner Van Hyfte

Observation de Mme Mariette Brouillard

Observation de M. Claude Therrien

Observations de Mme Brigitte Schoemans

Observations de M. Serge Desbois

Observations de M. Vincent Grégoire