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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3816-2012

HQT - Demande du Transporteur visant les modifications relatives au remplacement des compensateurs statiques au poste de la Nemiscau

Dossier

R-3816-2012

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande du Transporteur visant les modifications relatives au remplacement des compensateurs statiques au poste de la Nemiscau

Listes des pièces
Liste des pièces R-3816-2012.pdf

(A) Régie de l’énergie

Procédure

A-0001 08/08/2012

Avis aux personnes intéressées
A-0002 09/08/2012

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

Décisions

A-0003 27/08/2012

Décision interlocutoire - Demande d'ordonnance de confidentialité D-2012-107
A-0006 26/11/2012

D-2012-160 - Décision finale

Demande de renseignements

A-0004 24/10/2012

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur
A-0005 24/10/2012

Demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

(B) Demandeur

Demande

B-0001 02/08/2012

Lettre accompagnant la demande
B-0002 02/08/2012

Demande du Transporteur

B-0003 02/08/2012

Liste des pièces
B-0004 02/08/2012

HQT-1, Document 1 - Projet du Transporteur visant les modifications aux
B-0005 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexes 1 à 4 (dont annexe 1 déposé sous pli confidentiel)
B-0008 10/08/2012

Le Transporteur informe la Régie que l'avis aux personnes intéressées est maintenant sur leur site

Observations

B-0009 05/09/2012

Lettre demandant à la Régie de prendre le dossier en délibéré

Demande de renseignements

B-0010 02/11/2012

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1
B-0011 02/11/2012

Liste des pièces révisée
B-0012 02/11/2012

HQT-2, document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie de l'énergie
B-0013 02/11/2012

HQT-2, document 1, Annexe 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie de l'énergie
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Blanko