HQT - Demande d'autorisation relative au projet d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres A/O 2009-02 au réseau de transport

A-0001 01/05/2013

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0002 01/05/2013

Avis aux personnes intéressées

A-0003 10/05/2013

La Régie accuse réception aux observations de M. Couture

A-0004 02/08/2013

La Régie autorise SÉ-AQLPA de déposer ses observations additionnelles

A-0013 12/12/2013

Lettre donnant suite au dépôt des observations de SÉ-AQLPA

A-0005 02/08/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

A-0006 02/08/2013

Demande de renseignements no. 1

A-0011 03/12/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2

A-0012 03/12/2013

Demande de renseignements no. 2 de la Régie

A-0007 28/10/2013

Correspondance accompagnant l'ordre du jour pour la tenue d'une séance de travail

A-0008 28/10/2013

Ordre du jour pour la séance de travail du 29 octobre 2013

A-0009 31/10/2013

Lettre accompagnant la liste des engagements pris par Hydro-Québec

A-0010 31/10/2013

Liste des engagements pris par Hydro-Québec

A-0014 17/01/2014

Lettre accompagnant l'ordre du jour de la séance de travail

A-0015 17/01/2014

Ordre du jour de la séance de travail du 27 janvier 2014 à 13h30

A-0016 14/03/2014

D-2014-045 - Décision partielle, motifs à suivre

A-0017 01/05/2014

Motifs de la decision D-2014-045

B-0001 18/04/2013

Lettre accompagnant la demande

B-0002 18/04/2013

Demande du Transporteur relative au projet d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres A/O 2009-02 au réseau de transport

B-0003 18/04/2013

Liste des pièces

B-0004 18/04/2013

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres A/O 2009-02 au réseau de transport

B-0005 18/04/2013

HQT-1, Document 1, Annexes 1 à 7 - Demande relative au projet d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres A/O 2009-02 au réseau de transport - Annexe 3 déposée sous pli confidentiel

B-0006 30/04/2013

Lettre accompagnant la pièce révisée de la demande (annexe 6)

B-0007 30/04/2013

HQT-1, Document 1, Annexe 6 révisée - Demande relative à au projet d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres A/O 2009-02 au réseau de transport

B-0008 03/05/2013

Lettre du Distributeur confirmant que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0032 11/12/2013

Liste des pièces révisée

B-0009 31/05/2013

Lettre de dépôt de la réplique du Transporteur

B-0011 06/06/2013

Réponse du Transporteur aux observations des intéressés

B-0014 23/08/2013

Lettre accompagnant les réponses à la DDR1 de la Régie

B-0015 23/08/2013

Liste des pièces révisée

B-0016 23/08/2013

HQT-2, document 1 - Réponses du Transporteur suite à la DDR1 de la Régie

B-0017 23/08/2013

HQT-2, document 1, Annexes 1 à 3 - Réponses du Transporteur suite à la DDR1 de la Régie (Annexes 2 et 3 déposées sous pli confidentiel)

B-0031 11/12/2013

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0033 11/12/2013

HQT-02, document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie de l’énergie

B-0034 11/12/2013

HQT-2, document 3, annexe 1 (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0035 18/12/2013

Lettre accompagnant la pièce HQT-2, document 3 révisée et caviardée concernant la réponse 4.2

B-0036 18/12/2013

Affidavit

B-0037 18/12/2013

HQT-2, document 3 révisée et caviardée - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie de l’énergie

B-0018 09/09/2013

Commentaires du mémoire complémentaire déposé par SÉ-AQLPA

B-0019 30/09/2013

Lettre accompagnant la demande amendée

B-0020 30/09/2013

Demande amendée

B-0021 30/09/2013

HQT-1, document 1 (révisé) - Demande relative au projet d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres AO 2009/02 au réseau de transport

B-0038 27/02/2014

Lettre accompagnant la demande réamendée

B-0039 27/02/2014

Liste des pièces révisée

B-0040 27/02/2014

Demande d'autorisation réamendée

B-0041 27/02/2014

HQT-1, document 1 (révisé) - Demande relative au projet d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres AO 2009/02 au réseau de transport

B-0042 27/02/2014

HQT-1, document 2 - Présentation à la séance de travail du 27 janvier 2014

B-0023 13/11/2013

Lettre accompagnant les réponses aux engagements 1 à 9

B-0024 13/11/2013

Liste des pièces révisée

B-0025 13/11/2013

Affidavit - Confidentialité des réponses 3 et 7 de la pièce HQT-2, Document 2

B-0026 13/11/2013

HQT-2, document 2 - Réponses du Transporteur aux engagements pris lors de la séance de travail tenue le 29 octobre 2013

B-0027 13/11/2013

HQT-2, document 2, Annexe 1 - Réponse du Transporteur à l'engagement no 3 - Pièce déposée sous pli confidentiel

B-0028 13/11/2013

HQT-2, document 2, Annexe 2 - Réponse du Transporteur à l'engagement no. 7 - Pièce déposée sous pli confidentiel

B-0029 29/11/2013

Lettre accompagnant la pièce HQT-2, document 2 révisée (réponse à l'engagement no 1)

B-0030 29/11/2013

HQT-2, document 2 révisé (réponse à l'engagement no 1 révisée)

D-0001 09/05/2013

Observation de M. Pierre Couture