HQCMÉ - Demande d'adoption de normes de fiabilité

A-0001 21/08/2014

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 24/09/2014

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 24/09/2014

Avis aux personnes intéressées

A-0004 31/10/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

A-0005 31/10/2014

Demande de renseignements no. 1

A-0006 09/12/2015

D-2015-198 - Décision finale

A-0008 09/03/2016

D-2016-034 - Décision en suivi de la décision D-2015-198 et sur les demandes de paiement de frais

A-0007 29/12/2015

Délai accordé au Coordonnateur pour le dépôt de ses commentaires aux demandes de remboursement de frais

B-0001 20/08/2014

Lettre accompagnant la demande

B-0002 20/08/2014

Demande

B-0003 20/08/2014

Liste des pièces

B-0004 20/08/2014

HQCMÉ-1, Document 1 - Demande visant l'adoption de 6 normes de fiabilité

B-0005 20/08/2014

HQCMÉ-1, Document 2 - Informations relatives aux normes EOP-005-2 et EOP-006-2

B-0006 20/08/2014

HQCMÉ-1, Document 3 - Informations relatives à la norme EOP-008-1

B-0007 20/08/2014

HQCMÉ-1, Document 4 - Informations relatives à la norme IRO-005-3.1a

B-0008 20/08/2014

HQCMÉ-1, Document 5 - Informations relatives à la norme MOD-004-1

B-0009 20/08/2014

HQCMÉ-1, Document 6 - Informations relatives à la norme PER-003-1

B-0010 20/08/2014

HQCMÉ-1, Document 7 - Sommaire des commentaires reçus

B-0011 20/08/2014

HQCMÉ-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0012 20/08/2014

HQCMÉ-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0013 20/08/2014

HQCMÉ-2, Document 3 - Modifications au glossaire

B-0027 18/12/2015

Lettre de dépôt de pièces en suivi de la décision D-2015-198

B-0028 18/12/2015

Liste des pièces révisée

B-0029 18/12/2015

HQCMÉ-4, document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0030 18/12/2015

HQCMÉ-4, document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0031 18/12/2015

HQCMÉ-4, document 3 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0032 18/12/2015

HQCMÉ-4, document 4 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0035 29/01/2016

Lettre accompagnant les normes de fiabilité

B-0036 29/01/2016

Liste des pièces révisée

B-0037 29/01/2016

HQCMÉ-5, document 1 - Normes de fiabilité adoptées et mises en vigueur au 1er avril 2016 (français)

B-0038 29/01/2016

HQCMÉ-5, document 2 - Normes de fiabilité adoptées et mises en vigueur au 1er avril 2016 (anglais)

B-0039 16/03/2016

Lettre de dépôt de pièces en suivi de la décision D-2016-034

B-0040 16/03/2016

Liste des pièces révisée

B-0041 16/03/2016

HQCMÉ-6, document 1 - Normes de fiabilité adoptées par la Régie dans sa décision D-2016-034 (version française)

B-0042 16/03/2016

HQCMÉ-6, document 2 - Normes de fiabilité adoptées par la Régie dans sa décision D-2016-034 (version anglaise)

B-0014 18/09/2014

Lettre accompagnant la version révisée de la pièce HQCMÉ-1, document 1

B-0015 18/09/2014

Demande révisée

B-0016 18/09/2014

Liste des pièces révisée

B-0017 18/09/2014

HQCMÉ-2, document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0022 13/11/2014

Lettre accompagnant la demande amendée

B-0023 13/11/2014

Liste des pièces révisée

B-0024 13/11/2014

HQCMÉ-2, document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0018 26/09/2014

HQCMÉ confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0019 07/11/2014

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0020 07/11/2014

Liste des pièces révisée

B-0021 07/11/2014

HQCMÉ-3, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0025 21/11/2014

Réplique du Coordonnateur aux observations

B-0026 19/12/2014

Commentaires sur la demande de remboursement de frais d'ELL-ERB

B-0033 23/12/2015

Demande de délai pour le dépôt des commentaires sur les demandes de remboursement de frais

D-0001 17/11/2014

Observations de ELL-ERB en date du 14 novembre 2014

D-0002 17/11/2014

Lettre accompagnant les observations de Rio Tinto Alcan inc.

D-0003 17/11/2014

Observations de Rio Tinto Alcan Inc en date du 14 novembre 2014

D-0004 17/12/2014

Lettre accompagnant la demande de paiement de frais

D-0006 22/12/2014

Réponse à la lettre du Coordonnateur du 18 décembre 2014 au sujet de la demande de frais

D-0009 29/01/2016

Réplique aux commentaires transmis par le Coordonnateur de la fiabilité le 20 janvier 2016 - Demande de délai jusqu'au 1er février 2016 à 12h

D-0010 01/02/2016

Commentaires de RTA