HQT - Demande du Transporteur relative au projet de remplacement d'automatismes et de disjoncteurs à 315 kV au poste Notre-Dame

A-0001 09/04/2015

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 16/04/2015

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 16/04/2015

Avis aux personnes intéressées

A-0004 22/04/2015

Dépôt de la demande de renseignements no 1 adressée au Transporteur

A-0005 22/04/2015

Demande de renseignements no 1 adressée au Transporteur

A-0006 25/05/2015

Décision finale D-2015-075

B-0001 09/04/2015

Lettre accompagnant la demande

B-0002 09/04/2015

Demande relative au projet de remplacement d'automatismes et des disjoncteurs au poste Notre-Dame

B-0003 09/04/2015

Liste des pièces

B-0004 09/04/2015

HQT-1, Document 1 - Remplacement d'automatismes et de disjoncteurs à 315 kV au poste Notre-Dame

B-0005 09/04/2015

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schéma unifilaire du poste Notre-Dame (déposée sous pli confidentiel)

B-0006 09/04/2015

HQT-1, Document 1, Annexe 2 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet

B-0009 21/04/2015

Changement de procureur

B-0013 06/05/2015

Lettre du Transporteur - Demandant le délibéré du dossier

B-0008 17/04/2015

Lettre du Transporteur confirmant la publication de l'avis sur site internet

B-0010 30/04/2015

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0011 30/04/2015

Liste des pièces révisée

B-0012 30/04/2015

HQT-2, document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie