HQD - Demande relative à l'utilisation de la centrale de TransCanada Energy Ltd (TCE) de Bécancour en périodes de pointe

A-0001 12/05/2015

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 29/05/2015

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 29/05/2015

Avis aux personnes intéressées

A-0008 14/07/2015

La Régie modifie le calendrier de traitement du dossier

A-0004 26/06/2015

D-2015-100 - Décision procédurale sur les demandes d'intervention et l'échéancier

A-0009 20/07/2015

Décision D-2015-117 sur les demandes d'ordonnance de certains intervenants

A-0020 29/10/2015

Décision finale et sur les demandes de paiement de frais - D-2015-179

A-0022 29/04/2016

D-2016-069 - Rectification de la décision D-2015-179 et décision sur la version française de l'entente finale

A-0005 30/06/2015

La Régie demande de réserver le 1er septembre 2015 pour l'audition des argumentations

A-0010 24/08/2015

Informations requises pour la planification de l'audience

A-0013 28/08/2015

Lettre accompagnant le calendrier de l'audience

A-0014 28/08/2015

Calendrier de l'audience qui se tiendra le 31 août et 1er septembre 2015

A-0015 31/08/2015

Bilan en puissance révisé (pièce déposée par Me Louise Rozon)

A-0016 01/09/2015

Notes sténographiques de l'audience du 31 août 2015 - Volume 1

A-0017 01/09/2015

Procès-verbal de l'audience du 31 août 2015

A-0018 01/09/2015

Notes sténographiques de l'audience du 1er seprembre 2015 - Volume 2

A-0019 01/09/2015

Procès-verbal de l'audience du 1er septembre 2015

A-0006 03/07/2015

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur

A-0007 03/07/2015

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur

A-0011 25/08/2015

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 au Distributeur

A-0012 25/08/2015

Demande de renseignements no. 2 adressée au Distributeur

A-0021 22/04/2016

La Régie demande aux intervenants leurs commentaires sur la version française de l'entente finale au plus tard le 27 avril 2016

B-0001 08/05/2015

Lettre accompagnant la demande

B-0002 08/05/2015

Demande relative à l'utilisation de la centrale de Transcanada Energy LTD "TCE" de Bécancour en périodes de pointe

B-0003 08/05/2015

Affidavit Gaz Métro

B-0004 08/05/2015

Affidavit TCE

B-0005 08/05/2015

HQD-1, document 1 - Demande relative à l'utilisation de la centrale de TransCanada Energy Ltd. de Bécancour en périodes de pointe (version caviardée)

B-0006 08/05/2015

HQD-1, document 2 - Protocole d'entente entre Hydro-Québec et TransCanada Energy Ltd. (version caviardée)

B-0007 08/05/2015

HQD-1, document 3 - Entente de principe entre Hydro-Québec et Gaz Métro GNL, S.E.C. (version caviardée)

B-0008 08/05/2015

Liste des pièces

B-0024 24/08/2015

Dépôt des ententes finales relatives à l'utilisation de la centrale de TCE de Bécancour en périodes de pointe

B-0025 24/08/2015

Liste des pièces révisée

B-0026 24/08/2015

HQD-1, Document 4.1 - Entente finale entre TransCanada Energy Ltd et Hydro-Québec (version caviardée)

B-0027 24/08/2015

HQD-1, Document 5.1 - Entente finale entre Hydro-Québec et Gaz Métro Solutions Énergie, S.E.C. – Entreposage et vaporisation (version caviardée)

B-0028 24/08/2015

HQD-1, Document 5.2 - Entente finale entre Hydro-Québec et Gaz Métro GNL, S.E.C. – Approvisionnement en gaz naturel liquéfié (version caviardée)

B-0029 24/08/2015

HQD-1, Document 5.3 - Entente finale entre Société en commandite Gaz Métro et Hydro-Québec – Achat de gaz naturel

B-0031 26/08/2015

Dépôt de la traduction française du Protocole d'entente (version caviardée)

B-0032 26/08/2015

Liste des pièces révisée

B-0033 26/08/2015

HQD-1, Document 2.1 - Protocole d’entente entre Hydro-Québec et TransCanada Energy Ltd. (version française et caviardée)

B-0034 26/08/2015

Affidavit additionnel Gaz Métro

B-0035 26/08/2015

Affidavit additionnel TCE

B-0044 20/04/2016

Dépôt de l'entente finale entre TCE et HQD

B-0045 20/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0046 25/05/2016

Suivi administratif de la décision D-2015-179 - modifications apportées à l'entente avec Gaz Métro (version caviardée)

B-0047 23/08/2016

Suivis des décisions D-2015-179 et D-2016-105

B-0009 02/06/2015

Publication de l'avis sur le site internet d'Hydro-Québec

B-0010 12/06/2015

Commentaires sur les demandes d'intervention des intéressés

B-0011 13/07/2015

Le Distributeur demande l'autorisation d'obtenir un délai pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

B-0012 15/07/2015

Dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0013 15/07/2015

Liste des pièces révisée

B-0014 15/07/2015

HQD-2, document 1 - Réponses à la demande de renseignement no. 1 de la Régie (version caviardée)

B-0015 15/07/2015

HQD-2, document 2 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'ACEFQ

B-0016 15/07/2015

HQD-2, document 3 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 à l'AHQ-ARQ

B-0017 15/07/2015

HQD-2, document 4 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0018 15/07/2015

HQD-2, document 5 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 d'EBM

B-0019 15/07/2015

HQD-2, document 6 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la FCEI

B-0020 15/07/2015

HQD-2, document 7 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 du GRAME

B-0021 15/07/2015

HQD-2, document 8 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA

B-0022 15/07/2015

HQD-2, document 9 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de UC

B-0023 17/07/2015

Le Distributeur répond aux contestations des intervenants

B-0036 28/08/2015

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

B-0037 28/08/2015

Liste des pièces révisée

B-0038 28/08/2015

HQD-2, document 1.1. Réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

B-0030 26/08/2015

Planification de l'audience

B-0039 01/09/2015

Plan d'argumentation déposé en audience par Me Éric Fraser

B-0040 01/09/2015

HQD-3, document 1 - Réponse à l'engagement no. 1

B-0041 01/09/2015

Extraits des notes sténographiques de l’audience du 8 octobre 2014 dans le dossier R-3864-2013

B-0042 14/10/2015

Le Distributeur commente les demandes de paiement de frais des intervenants