HQT - Demande du Transporteur relative à la construction d'une ligne à 320 kV et à l'installation d'équipements au poste des Cantons

A-0001 23/12/2015

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 08/01/2016

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 08/01/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0004 29/01/2016

La Régie accorde le délai demandé par le Transporteur

A-0005 16/02/2016

D-2016-026 - Décision procédurale sur les demandes d'intervention, les enjeux et le calendrier de traitement du dossier

A-0012 24/03/2016

D-2016-049 - Décisoin sur la demande d'ordonnance de l'AQCIE-CIFQ de répondre à une demande de renseignements et modification du calendrier

A-0023 27/05/2016

D-2016-086 - Décision sur le traitement confidentiel de certaines pièces

A-0024 10/06/2016

D-2016-093 - Décision finale et sur les demandes de paiement de frais des intervenants

A-0025 14/06/2016

D-2016-093R - Rectification de la décision D-2016-093 rendue dans le dossier R-3956-2015

A-0006 17/02/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-0007 17/02/2016

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-0008 02/03/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

A-0009 02/03/2016

Demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

A-0010 24/03/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 3 de la Régie au Transporteur

A-0011 24/03/2016

Demande de renseignements no. 3 de la Régie au Transporteur

A-0013 31/03/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 4 adressée au Transporteur

A-0014 31/03/2016

Demande de renseignements no. 4 adressée au Transporteur

A-0015 14/04/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignement no. 1 de la Régie à l'AQCIE-CIFQ

A-0016 14/04/2016

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'AQCIE-CIFQ

A-0017 15/04/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 5 adressée au Transporteur

A-0018 15/04/2016

Demande de renseignements no. 5 adressée au Transporteur

A-0021 29/04/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 6 adressée au Transporteur

A-0022 29/04/2016

Demande de renseignements no. 6 adressée au Transporteur

A-0019 27/04/2016

La Régie attendra la réplique du Transporteur aux argumentations des intervenants d'ici 12h, le 28 avril 2016

A-0020 28/04/2016

La Régie accorde un délai supplémentarie au Transporteur

B-0001 18/12/2015

Lettre accompagnant la demande

B-0002 18/12/2015

Demande

B-0003 18/12/2015

Liste des pièces

B-0004 18/12/2015

HQT-1, document 1 - Demande relative à la construction d'une ligne à 320 kV et à l'installation d'équipements au poste des Cantons

B-0005 18/12/2015

HQT-1, document 1, Annexes 1, 3, 4 et 6 - Convention de service pour le service de transport, Liste des principales normes techniques appliquées au Projet, Liste des autorisations exigées en vertu d'autres lois et Impact tarifaire

B-0006 18/12/2015

HQT-1, document 1 - Annexes 2 et 5 - Schémas unifilaires relatifs au Projet et Coûts annuels - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0007 18/12/2015

HQT-1, document 2 - Coûts détaillés - Version caviardée

B-0009 12/01/2016

Lettre du Transporteur - Publication de l'avis sur le site internet HQ

B-0018 09/03/2016

Liste des pièces révisée

B-0032 18/03/2016

Lettre accompagnant le dépôt de la pièce HQT-1, Document 1 révisée le 2016-03-18, y compris son Annexe 6

B-0033 18/03/2016

Liste des pièces révisée

B-0034 18/03/2016

HQT-1, Document 1 révisée

B-0035 18/03/2016

HQT-1, Document 1, Annexe 1, 3, 4 et 6 révisée

B-0055 29/04/2016

Lettre accompagnant la réplique

B-0056 29/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0057 29/04/2016

HQT-6, Document 1 - Réplique du Transporteur

B-0062 20/05/2016

Lettre du Transporteur - Option subsidiaire

B-0063 01/06/2016

Lettre accompagnant la pièce révisée HQT-1, document 2

B-0064 01/06/2016

Liste des pièces révisée 2016-06-01

B-0065 01/06/2016

HQT-1, document 2 - Coûts détaillés - Version caviardée révisée en suivi de la décision D-2016-086

B-0010 29/01/2016

Demande de délai pour commenter les demandes d'interventions des intéressés

B-0011 01/02/2016

Commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention des intéressés

B-0013 02/03/2016

Lettre de transmission des réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0014 02/03/2016

Liste des pièces révisée 2016-03-02

B-0015 02/03/2016

HQT-2, document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie de l'énergie

B-0025 14/03/2016

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de la Régie (numéro 2) et des intervenants

B-0026 14/03/2016

Liste des pièces révisée

B-0027 14/03/2016

HQT-2, document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie de l'énergie

B-0028 14/03/2016

HQT-2, document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0029 14/03/2016

HQT-2, document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de SÉ-AQLPA

B-0036 21/03/2016

Commmentaires du Transporteur à la suite de lettre du 16 mars 2016 de l'AQCIE-CIFQ et réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0037 21/03/2016

Liste des pièces

B-0038 21/03/2016

HQT-2, document 2 - Réponses de HQT à l'AQCIE-CIFQ

B-0039 30/03/2016

Lettre acccompagnant les réponses d'HQT à la demande de renseignements de l'AQCIE-CIFQ

B-0040 30/03/2016

Liste des pièces révisée 2016-03-30

B-0041 30/03/2016

HQT-2, document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0042 01/04/2016

Le Transporteur sera en mesure de déposer ses réponses à la demande de renseignements no. 3 de la Régie d'ici 14h00

B-0043 01/04/2016

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements numéro 3 de la Régie

B-0044 01/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0045 01/04/2016

HQT-2, Document 1.2 - Réponses à la demande de renseignements numéro 3 de la Régie de l'énergie

B-0046 04/04/2016

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 4 de la Régie

B-0047 04/04/2016

Liste des pièces révisée 2016-04-04

B-0048 04/04/2016

HQT-2, document 1.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 4 de la Régie de l'énergie

B-0049 22/04/2016

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 5 de la Régie

B-0050 22/04/2016

Liste des pièces révisée 2016-04-22

B-0051 22/04/2016

HQT-2, document 1.4 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 5 de la Régie de l'énergie

B-0058 03/05/2016

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 6 de la Régie

B-0059 03/05/2016

Liste des pièces révisée 2016-05-03

B-0060 03/05/2016

HQT-2, document 1.5 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 6 de la Régie de l'énergie

B-0061 03/05/2016

HQT-2, document 1.5, Annexe 1 - Réponse 1.1 du Transporteur à la demande de renseignements numéro 6 de la Régie - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0016 09/03/2016

Le Transporteur informe la Régie qu'il sera en mesure de déposer son argumentation d'ici 14h00

B-0017 09/03/2016

Lettre accompagnant l'argumentation

B-0019 09/03/2016

HQT-3, Document 1 - Argumentation

B-0020 09/03/2016

HQT-3, Document 1.1 - Liste des Autorités

B-0021 09/03/2016

Onglet 1 : Sierra club du Canada

B-0022 09/03/2016

Onglet 2 : British Columbia Utilities Commission

B-0023 09/03/2016

Onglet 3 : Seaspan Ferries Corp.

B-0024 09/03/2016

Onglet 4 : Nova Scotia Power Incorported

B-0030 18/03/2016

Dépôt de la Réplique aux argumentations

B-0031 18/03/2016

HQT-4, Document 1 - Réplique du Transporteur aux argumentations

B-0052 25/04/2016

Lettre accompagnant l'argumentation du Transporteur

B-0053 25/04/2016

HQT-5, document 1 - Argumentation du Transporteur

B-0054 27/04/2016

Le Transporteur demande à la Régie une extension de délai pour produire sa réplique