HQT - Demande du Transporteur relative au projet d'intégration des trois parcs éoliens de l'appel d'offres A/O 2013-01 au réseau de transport

A-0001 27/07/2016

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 12/08/2016

Demande d'informations adressée au Transporteur

A-0005 13/09/2016

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0006 13/09/2016

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0009 25/10/2016

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0010 25/10/2016

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0011 08/12/2016

Dépôt des demandes de renseignement 3 et 4 que la Régie adresse au Transporteur

A-0012 08/12/2016

Demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur

A-0013 08/12/2016

Demande de renseignements no 4 que la Régie adresse au Transporteur - DÉPÔT SOUS PLI CONFIDENTIEL

A-0003 13/09/2016

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0004 13/09/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0007 25/10/2016

La Régie émet un nouvel avis aux personnes intéressées

A-0008 25/10/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0014 07/03/2017

D-2017-025 - Décision finale

B-0001 27/07/2016

Dépôt de la demande

B-0002 27/07/2016

Demande

B-0003 27/07/2016

Liste des pièces

B-0004 27/07/2016

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet d'intégration des trois parcs éoliens de l'appel d'offres A/O 2013-01 au réseau de transport d’Hydro-Québec

B-0005 27/07/2016

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Entente administrative entre Hydro-Québec TransÉnergie et Hydro-Québec Distribution (version caviardée)

B-0006 27/07/2016

HQT-1, Document 1, Annexe 2 - Schémas de liaison (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0007 27/07/2016

HQT-1, Document 1, Annexes 3 à 6

B-0008 27/07/2016

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0009 27/07/2016

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0010 27/07/2016

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0014 14/09/2016

Publication de l'avis sur le site internet du Transporteur

B-0018 26/10/2016

Publication de l'avis sur le site internet du Transporteur

B-0022 08/11/2016

Pièce HQT-1, Document 1 révisée (p.27)

B-0023 08/11/2016

Pièce HQT-1, Document 1, Annexe 6 révisée - Impact tarifaire (tableaux 3 et 4)

B-0024 02/12/2016

HQT-1, document 1, Annexe 1 - Entente administrative entre HQT et HQD (2016-07-27) - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0029 20/12/2016

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Entente administrative (version caviardée)

B-0013 19/08/2016

Réponses à la à la demande d'informations de la Régie

B-0015 27/09/2016

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0016 27/09/2016

Liste des pièces révisée

B-0017 27/09/2016

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0019 08/11/2016

Dépôt des réponses de HQT à la demande de renseignements no 2 de la Régie, ainsi que la pièce HQT-1, Document 1 et son annexe 6 révisées

B-0020 08/11/2016

Liste des pièces révisée

B-0021 08/11/2016

HQT-2 Document 2 - Réponses de HQT à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0025 20/12/2016

Dépôt des réponses aux demandes de renseignements 3 et 4 de la Régie

B-0026 20/12/2016

Liste des pièces révisée

B-0027 20/12/2016

HQT-2, Document 3 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0028 20/12/2016

HQT-2, Document 4 - Réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie (dépôt sous pli confidentiel)