HQT - Demande du Transporteur relative au projet de renforcement du réseau régional de transport de Sherbrooke et de construction de lignes d'alimentation

A-0001 05/01/2017

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 17/01/2017

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 17/01/2017

Avis aux personnes intéressées

A-0004 22/02/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0005 22/02/2017

Demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0006 12/04/2017

Dépôt de la demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

A-0007 12/04/2017

Demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

A-0008 17/08/2017

D-2017-088 - Décision finale

B-0001 22/12/2016

Dépôt de la demande du Transporteur

B-0002 22/12/2016

Demande du Transporteur

B-0003 22/12/2016

Liste des pièces

B-0004 22/12/2016

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet de renforcement du réseau régional de transport de Sherbrooke

B-0005 22/12/2016

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires relatifs au Projet - confidentiel

B-0006 22/12/2016

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 5

B-0007 22/12/2016

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés - caviardé

B-0010 04/01/2017

Erreur cléricale au paragraphe 13 de la demande

B-0011 05/01/2017

HQT-1, document 2 - Coûts détaillés - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0012 05/01/2017

HQT-1, document 2, annexe 1 - Coûts annuel - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0018 24/03/2017

Le Transporteur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0022 21/07/2020

Dans sa lettre datée du 19 septembre 2019 le Transporteur informe la Régie que la mise en service finale du projet a eu lieu en mai 2019

B-0023 21/07/2020

HQT-1, document 2 - Coûts détaillés (pièce B-0011 confidentialité levée suite à la décision D-2017-088)

B-0024 21/07/2020

HQT-1, document 2, annexe 1 - Coûts annuel (pièce B-0012 confidentialité levée suite à la décision D-2017-088)

B-0013 18/01/2017

Le Transporteur confirme à la Régie que l’avis aux personnes intéressées est maintenant sur son site internet

B-0014 14/03/2017

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0015 14/03/2017

Liste des pièces révisée

B-0016 14/03/2017

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie - Version caviardée

B-0017 14/03/2017

HQT-2, Document 1.1 sous pli confidentiel - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0019 25/04/2017

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0020 25/04/2017

Liste des pièces révisée

B-0021 25/04/2017

HQT-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0025 21/07/2020

HQT-2, Document 1.1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie (pièce B-0017 confidentialité levée suite à la décision D-2017-088)