Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

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HQD - Demande d'autorisation pour la réfection des vannes de l'évacuateur de crues principal de la centrale des Menihek

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Liens rapides

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HQD - Demande d'autorisation pour la réfection des vannes de l'évacuateur de crues principal de la centrale des Menihek

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

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HQD - Demande d'autorisation pour la réfection des vannes de l'évacuateur de crues principal de la centrale des Menihek

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 adressée au Distributeur

Demande de renseignements no. 1 adressée au Distributeur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Distributeur

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Distributeur

Décisions

D-2017-054 - Décision finale

D-2017-068 - Décision sur la confidentialité

(B) Demandeur

Demande

Correspondance accompagnant la demande

Affirmation solennelle de M. Jeannot Pelletier

Demande

Liste des pièces

HQD-1, document 1 - Demande d'autorisation pour la réfection des vannes de l'évacuateur de crues principal de la centrale des Menihek (version caviardée)

HQD-1, document 1 - Demande d'autorisation pour la réfection des vannes de l'évacuateur de crues principal de la centrale des Menihek (SOUS PLI CONFIDENTIEL))

Le Distributeur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

Procédure

Le Distributeur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

Demande de renseignements

Correspondance accompagnant les réponses à la demande no 1 de la Régie

Liste des pièces révisée en date du 30 mars 2017

HQD-2, document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

HQD-2, document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

Dépôt des réponses du Distirbuteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Liste révisée des pièces

Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de la Régie