HQT - Demande du Transporteur relative à la construction d'une nouvelle section à 120 kV et au remplacement d'un transformateur à 230-120 kV au poste de la Chaudière

A-0001 18/12/2017

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 20/12/2017

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 20/12/2017

Avis aux personnes intéressées

A-0004 15/02/2018

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0005 15/02/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0006 07/05/2018

Décision D-2018-051- Décision finale et sur les demandes d'ordonnance de traitement confidentiel

B-0001 15/12/2017

Lettre accompagnant la demande

B-0002 15/12/2017

Demande du Transporteur relative à la construction d'une nouvelle section à 120 kV et au remplacement d'un transformateur à 230-120 kV au poste de la Chaudière

B-0003 15/12/2017

Liste des pièces

B-0004 15/12/2017

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction d'une nouvelle section à 120 kV et au remplacement d'un transformateur à 230-120 kV au poste de la Chaudière

B-0005 15/12/2017

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires relatifs au Projet (dépot sous pli confidentiel)

B-0006 15/12/2017

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 4

B-0007 15/12/2017

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (dépot sous pli confidentiel)

B-0008 15/12/2017

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (dépot sous pli confidentiel)

B-0009 15/12/2017

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version carviardée)

B-0018 11/04/2018

Le Transporteur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0019 13/09/2022

Suite à la décision D-2018-051 le Transporteur lève la confidentialité sur la pièce B-0007 et B-0008

B-0020 13/09/2022

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (confidentialité levée conformément à la décision D-2018-051)

B-0021 13/09/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (confidentialité levée conformément à la décision D-2018-051)

B-0011 21/12/2017

Diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur le site internet du Transporteur

B-0012 01/03/2018

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignement no 1 de la Régie

B-0013 01/03/2018

Liste des pièces révisée

B-0014 01/03/2018

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0015 01/03/2018

HQT-2, Document 1 - Annexe 1 - Réponse à la question 1.1 (sous pli confidentiel)

B-0016 01/03/2018

HQT-2, Document 1 - Annexe 2 - Réponse à la question 1.2 (sous pli confidentiel)

B-0017 01/03/2018

HQT-2, Document 1 - Annexe 3 - Réponse à la question 1.2 (version caviardée)