HQT-HQD - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste de l'Achigan

A-0001 18/04/2018

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 25/04/2018

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 25/04/2018

Avis aux personnes intéressées

A-0004 17/05/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur et au Distributeur

A-0005 17/05/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur et au Distributeur

A-0006 15/06/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur et au Distributeur

A-0007 15/06/2018

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur et au Distributeur

A-0008 23/08/2018

D-2018-115 - Décision finale et sur les demandes d'ordonnance de traitement confidentiel

B-0001 17/04/2018

Lettre accompagnant la demande

B-0002 17/04/2018

Demande et affidavit

B-0003 17/04/2018

Liste des pièces

B-0004 17/04/2018

HQTD-1, Document 1 - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste de l’Achigan

B-0005 17/04/2018

HQTD-1, Document 1, Annexes 1 et 2 - Liste des activités d'information et de consultation et Analyse économique

B-0006 17/04/2018

HQTD-2, Document 1 - Construction du poste de l’Achigan à 120-25 kV et de sa ligne d’alimentation

B-0007 17/04/2018

HQTD-2, Document 1, Annexe 1 - Schémas de liaison et unifilaire du poste de l'Achigan (dépôt sous pli confidentiel)

B-0008 17/04/2018

HQTD-2, Document 1, Annexes 2 à 4 - Liste des principales normes technique appliquées au Projet, Liste des autorisations exigées en vertu d'autres lois et Impact tarifaire

B-0009 17/04/2018

HQTD-2, Document 2 - Coûts détaillés (dépôt sous pli confidentiel)

B-0010 17/04/2018

HQTD-2, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (dépôt sous pli confidentiel)

B-0011 17/04/2018

HQTD-2, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0012 17/04/2018

HQTD-3, Document 1 - Travaux de raccordement du nouveau poste de l’Achigan 120-25 kV au réseau de distribution

B-0015 18/04/2018

Dépôt de l'affirmation solennelle de Nathalie Des Trois Maisons

B-0016 18/04/2018

Affirmation solennelle de Nathalie Des Trois Maisons

B-0021 07/06/2018

HQTD-1, Document 1, Annexe 1 - Activités de consultation (révisé)

B-0022 07/06/2018

HQTD-3, Document 1 - Travaux de raccordement du nouveau poste de l’Achigan 120-25 kV au réseau de distribution (révisé)

B-0028 01/08/2018

Le Transporteur et le Distributeur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0029 12/05/2022

Suivi de la décision D-2018-115 - Le Transporteur et le Distributeur dépose le tableau des renseignements concernant la levée des pièces confidentielles

B-0030 12/05/2022

HQTD-2, Document 2 - Coûts détaillés (pièce B-0009 - Confidentialité levée suite à la décision D-2018-115)

B-0031 12/05/2022

HQTD-2, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (pièce B-0010 - Confidentialité levée suite à la décision D-2018-115)

B-0017 27/04/2018

Lettre du Transporteur et du Distributeur confirmant la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur leur site internet respectif

B-0018 03/05/2018

Hydro-Québec transmet l'avis aux personnes intéressées aux municipalités de Saint-Hippolyte, Saint-Lin et Saint-Calixte afin qu'il soit diffusé à leurs citoyens

B-0024 27/06/2018

M. Bérubé de la Municipalité de Saint-Calixte mentionne que l'avis aux personnes intéressées est affiché à l'Hôtel de Ville et au Centre d'art Guy St-Onge

B-0019 07/06/2018

Dépôt des réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie ainsi que des pièces révisées

B-0020 07/06/2018

Liste des pièces révisée

B-0023 07/06/2018

HQTD-4, Document 1 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0025 03/07/2018

Dépôt des réponses d'Hydro-Québec à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0026 03/07/2018

Liste des pièces révisée

B-0027 03/07/2018

HQTD-4, Document 2 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de la Régie