HQT - Demande du Transporteur relative au remplacement d'équipements et de systèmes d'automatismes au poste de Châteauguay

A-0001 09/05/2018

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 23/05/2018

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 23/05/2018

Avis aux personnes intéressées

A-0004 18/06/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0005 18/06/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0006 20/09/2018

Décision D-2018-133 - Décision finale et sur les demandes d’ordonnance de traitement confidentiel

A-0007 21/09/2018

Décision D-2018-133R - Décision finale et sur les demandes d’ordonnance de traitement confidentiel

B-0001 09/05/2018

Dépôt de la demande

B-0002 09/05/2018

Demande

B-0003 09/05/2018

Liste des pièces

B-0004 09/05/2018

HQT-1, Document 1 - Demande relative au remplacement d'équipements et de systèmes d'automatismes au poste de Châteauguay

B-0005 09/05/2018

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires (sous pli confidentiel)

B-0006 09/05/2018

HQT-1, Document 1, Annexes 2 et 3

B-0007 09/05/2018

HQT-1, Document 2 - Couts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0008 09/05/2018

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0009 09/05/2018

HQT-1, Document 2.1 - Couts détaillés - (version caviardée)

B-0016 01/08/2018

Le Transporteur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0017 07/11/2023

HQT informe la Régie que le projet est terminé (D-2018-133)

B-0018 07/11/2023

HQT-1, Document 2 - Couts détaillés (confidentialité levée conformément à la décision D-2018-133)

B-0019 07/11/2023

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (confidentialité levée conformément à la décision D-2018-133)

B-0011 24/05/2018

Le Transporteur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0012 11/07/2018

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0013 11/07/2018

Liste des pièces révisée

B-0014 11/07/2018

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0015 11/07/2018

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0020 07/11/2023

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (confidentialité levée conformément à la décision D-2018-133)