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HQCMÉ - Demande d’adoption de normes de fiabilité BAL-002-3, BAL-005-1, COM-001-3, FAC-001-3 et FAC-003-4

Dossier

R-4104-2019

Demandeur

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Statut

Terminé

Description

HQCMÉ - Demande d’adoption de normes de fiabilité BAL-002-3, BAL-005-1, COM-001-3, FAC-001-3 et FAC-003-4

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Demande

B-0001 02/10/2019

Dépôt de la demande

B-0002 02/10/2019

Demande

B-0004 02/10/2019

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l'adoption de 5 normes de fiabilité

B-0005 02/10/2019

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

B-0006 02/10/2019

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

B-0007 02/10/2019

HQCF- 1, Document 4 - Suivi des modifications de normes de fiabilité (versions française et versions anglaise)

B-0008 02/10/2019

HQCF-1, Document 5 - Traduction française attestée des normes de fiabilité

B-0009 02/10/2019

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0010 02/10/2019

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0011 02/10/2019

HQCF-2, Document 3 - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

B-0012 02/10/2019

HQCF-2, Document 4 - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

B-0014 22/11/2019

Dépôt du Glossaire modifié

B-0016 22/11/2019

HQCF-3, Document 1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux norme de fiabilité (version française)

B-0017 22/11/2019

HQCF-3, Document 2 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux norme de fiabilité (version anglaise)

B-0018 08/01/2020

Dépôt d'une version complète du Glossaire révisé

B-0020 08/01/2020

HQCF-3, Document 1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0021 08/01/2020

HQCF-3, Document 2 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0031 22/06/2020

Le Coordonnateur dépose les suivis de la décision D-2020-067 ainsi que le Glossaire révisé

B-0033 22/06/2020

HQCF-5, Document 1 - Normes de fiabilité et annexes (version française)

B-0034 22/06/2020

HQCF-5, Document 2 - Normes de fiabilité et annexes (version anglaise)

B-0035 22/06/2020

HQCF-3, Document 1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0036 22/06/2020

HQCF-3, Document 2 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0037 07/07/2020

Le Coordonnateur dépose la version révisée des textes du Glossaire

B-0039 07/07/2020

HQCF-3, Document 1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0040 07/07/2020

HQCF-3, Document 2 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

(C) Intervenants