Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQT - Demande du Transporteur relative à la réfection et au remplacement d’installations à proximité du poste de la Nemiscau

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande du Transporteur relative à la réfection et au remplacement d’installations à proximité du poste de la Nemiscau

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur (version caviardée)

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur (sous pli confidentiel)

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

La Régie accueille la demande de délai additionnel du Transporteur

Décisions

D-2020-033 - Décision finale et sur les demandes d’ordonnance de traitement confidentiel (version caviardée)

D-2020-033 - Décision finale et sur les demandes d’ordonnance de traitement confidentiel (sous pli confidentiel)

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la réfection et au remplacement d'installations à proximité du poste de la Nemiscau

HQT-1, Document 1, Annexes 1 à 5 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

Lettre de levée de confidentialité conformément à la décision D-2020-033

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Transporteur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie (version caviardée)

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

HQT-2, Document 1.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignement no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 1.4 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

Le Transporteur demande un délai supplémentaire pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

HQT-2, Document 1.5 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 1.6 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (version caviardée)

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie (confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)

HQT-2, Document 1.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignement no 2 de la Régie (confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)

HQT-2, Document 1.5 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)