HQT - Demande d’autorisation du Transporteur relative à l’installation d’équipements au poste Hertel et à la construction d’une ligne à 400 kV

A-0001 06/04/2022

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 12/04/2022

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 12/04/2022

Avis aux personnes intéressées

A-0009 27/05/2022

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses à sa demande de renseignements no 2 et modifie l'échéancier de traitement du dossier

A-0017 07/09/2022

La Régie établit le nouveau calendrier pour le dépôt des demandes de renseignements

A-0004 11/05/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0005 11/05/2022

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0007 19/05/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0008 19/05/2022

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0010 22/06/2022

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

A-0011 07/07/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0012 07/07/2022

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0018 09/09/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Transporteur

A-0019 09/09/2022

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Transporteur

A-0006 19/05/2022

D-2022-064 - Décision procédurale portant sur les demandes d’intervention, le cadre d’examen, les budgets de participation et l’échéancier de traitement du dossier

A-0013 08/07/2022

D-2022-087 - Décision sur les contestations relatives à certaines réponses du Transporteur

A-0015 18/08/2022

D-2022-102 - Décision interlocutoire portant sur la demande du Transporteur relative au rejet et à la radiation d’une partie du mémoire du RTIEÉ

A-0020 17/11/2022

D-2022-129 - Décision sur le fond

A-0021 22/12/2022

D-2022-159 - Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants

A-0014 01/08/2022

Correspondance de La Régie portant sur les commentaires du Transporteur sur la preuve du RTIEÉ

A-0016 31/08/2022

La Régie évaluera l’impact de la révision de la preuve déposée sur les étapes à venir et le calendrier procédural

B-0001 05/04/2022

Dépôt de la demande

B-0002 05/04/2022

Demande et affidavits

B-0004 05/04/2022

HQT-1, Document 1 - Demande relative à l'installation d'équipements au poste Hertel et construction d'une ligne à 400 kV

B-0005 05/04/2022

HQT-1, Document 1, Annexes 1, 3 à 6, 7.1 et 8

B-0006 05/04/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 2 - Schémas unifilaires relatifs au Projet (sous pli confidentiel)

B-0008 05/04/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 7 - Taux d'inflation spécifiques (sous pli confidentiel)

B-0010 05/04/2022

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0011 05/04/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0012 05/04/2022

HQT-1, Document 2.1 (version caviardée)

B-0019 27/05/2022

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à l’installation d’équipements au poste Hertel et à la construction d’une ligne à 400 kV

B-0040 02/09/2022

Dépôt de la mise à jour de la preuve du Transporteur

B-0041 02/09/2022

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à l’installation d’équipements au poste Hertel et à la construction d’une ligne à 400 kV

B-0042 02/09/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 8 révisé - Impact tarifaire

B-0003 05/04/2022

Liste des pièces

B-0021 03/06/2022

Liste des pièces révisée

B-0025 23/06/2022

Liste des pièces révisée

B-0034 11/07/2022

Liste des pièces révisée

B-0044 02/09/2022

Liste des pièces révisée

B-0051 19/09/2022

Liste des pièces révisée

B-0056 11/10/2022

Liste des pièces révisée

B-0013 13/04/2022

Lettre confirmant la publication de l'avis aux personnes intéressées

B-0014 19/04/2022

Le Transporteur confirme que l’avis aux personnes intéressées a été transmis aux autorités pertinentes des municipalités et des communautés autochtones

B-0015 06/05/2022

Le Transporteur soumet à la Régie ses commentaires sur les demandes d'intervention

B-0016 27/05/2022

Le Transporteur déposera ce jour ses réponses à la demande de renseignements no 1 et demande un délai supplémentaire pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 2

B-0017 27/05/2022

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0018 27/05/2022

HQT-2, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0020 03/06/2022

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2

B-0022 03/06/2022

HQT-2, Document 1.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2

B-0023 22/06/2022

Le Transporteur demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

B-0024 23/06/2022

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

B-0026 23/06/2022

HQT-2, Document 2.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ (sous pli confidentiel)

B-0027 23/06/2022

HQT-2, Document 2.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ (version caviardée)

B-0028 23/06/2022

HQT-2, Document 3.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’AQCIE-CIFQ (sous pli confidentiel)

B-0029 23/06/2022

HQT-2, Document 3.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’AQCIE-CIFQ (version caviardée)

B-0030 23/06/2022

HQT-2, Document 4.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la FCEI

B-0031 23/06/2022

HQT-2, Document 5.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 du RTIEÉ

B-0032 04/07/2022

Commentaires du Transporteur aux contestations des des intervenants

B-0033 11/07/2022

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0035 11/07/2022

HQT-2, Document 1.4 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0045 15/09/2022

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0046 15/09/2022

HQT-2, Document 1.5 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0047 19/09/2022

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements des intervenants

B-0048 19/09/2022

HQT-2, Document 2.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de l'AHQ-ARQ

B-0049 19/09/2022

HQT-2, Document 5.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 du RTIEÉ (sous pli confidentiel)

B-0050 19/09/2022

HQT-2, Document 5.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 du RTIEÉ (version caviardée)

B-0036 29/07/2022

Commentaires du Transporteur sur la preuve de RTIEÉ

B-0037 05/08/2022

Le Transporteur dépose sa réplique aux commentaires du RTIEÉ (C-RTIEÉ-0009)

B-0039 31/08/2022

Le Transporteur entrevoit des révisions mineures à la preuve et demande à la Régie de reporter le calendrier procédural

B-0038 17/08/2022

Le Transporteur s'en remet à la discrétion de la Régie quant à la demande de remboursement de frais de la FCEI

B-0057 21/11/2022

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursement de frais des intervenants

B-0058 12/01/2023

Le Transporteur confirme le paiement des frais de participation

B-0052 28/09/2022

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

B-0053 28/09/2022

HQT-3, Document 1 - Argumentation du Transporteur

B-0054 11/10/2022

Dépôt de la réplique du Transporteur

B-0055 11/10/2022

HQT-3, Document 2 - Réplique du Transporteur