Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

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HQT - Demande relative au remplacement d’équipements au poste de Boucherville

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande relative au remplacement d’équipements au poste de Boucherville

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Informations requises auprès du Transporteur

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Décisions

D-2023-008 - Décision procédurale portant sur la demande d’intervention, le budget de participation, le dépôt d’un complément de preuve et le calendrier de traitement du dossier

D-2023-063 - Décision sur le fond

D-2023-088 - Décision sur les frais et les demandes d’ordonnances de traitement confidentiel

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’AHQ-ARQ

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’AHQ-ARQ

Correspondance que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

Argumentations

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de sa réplique

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande du Transporteur

Demande et affidavits

HQT-1, Document 1 - Demande relative au remplacement d'équipements au poste de Boucherville

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schéma unifilaire relatif au Projet (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1, Annexes 2, 3.1 (version caviardée) et 4

HQT-1, Document 1, Annexe 3 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composante (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

Dépôt du complément de preuve du Transporteur

HQT-2, Document 1 - Complément de preuve du Transporteur en suivi de la décision D-2023-008

Le Transporteur dépose les fichiers Excel suite à la demande de la Régie (A-0005)

Dépôt du Transporteur de la pièce HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version révisée et caviardée)

HQT-1, Document 2.1 révisé - Coûts détaillés (version caviardée)

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Transporteur confirme la publication de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

Demandes d'intervention

Commentaires du Transporteur à l'égard de la demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de la Régie et de l’AHQ-ARQ

HQT-3, Document 1 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

HQT-3, Document 1.1 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

HQT-3, Document 2 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ

Dépôt des réponses du Transporteur à la demandes de renseignements no 2 de la Régie

HQT-3, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Dépôt des réponses révisées du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

HQT-3, Document 1.2 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Argumentations

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

Argumentation du Transporteur

Le Transporteur demande un délai additionnel pour le dépôt de sa réplique

Dépôt de la réplique du Transporteur

HQT-4, Document 2 - Réplique du Transporteur

Demandes de remboursement de frais

Commentaires du Transporteur sur la demande de remboursement de frais de l'AHQ-ARQ

Le Transporteur confirme le paiement des frais de participation de l'AHQ-ARQ

(C) Intervenants

Association Hôtellerie Québec et Association Restauration Québec (AHQ-ARQ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d’intervention, de la liste des sujets et du budget de participation de l'AHQ-ARQ

Demande d’intervention de l'AHQ-ARQ

Liste des sujets de l'AHQ-ARQ

Budget de participation de l'AHQ-ARQ

Réplique de l’AHQ-ARQ aux commentaires du Transporteur sur les demandes d’intervention

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que l’AHQ-ARQ transmet au Transporteur

Demande de renseignements no 1 que l’AHQ-ARQ transmet au Transporteur

Dépôt des réponses de l'’AHQ-ARQ à la demande de renseignements no 1 de la Régie)