Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

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HQD - Demande d’approbation du contrat d’approvisionnement en électricité dans le réseau autonome d’Opitciwan

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d’approbation du contrat d’approvisionnement en électricité dans le réseau autonome d’Opitciwan

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

La Régie confirme au Distributeur qu’elle a entamé son délibéré en date du 21 avril 2023

Procédure

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Décisions

D-2023-032 - Décision procédurale portant sur la demande d’intervention, le budget de participation, le dépôt d’un complément de preuve et le calendrier de traitement du dossier

D-2023-078 - Décision sur le fond

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Distributeur

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Distributeur

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavit

HQD-1, Document 1 - Demande d’approbation du contrat d’approvisionnement en électricité à partir d’une centrale de cogénération à la biomasse forestière dans le réseau autonome d’Opitciwan

HQD-1, Document 2 - Contrat d’approvisionnement en électricité entre Société en commandite Onimiskiw Opitciwan et Hydro‑Québec dans ses activités de distribution d’électricité – Centrale de cogénération d’Opitciwan

Dépôt du complément de preuve du Distributeur

Dépôt d'une version révisée de la pièce HQD-1, document 1

HQD-1, document 1 révisé - Demande d’approbation du contrat d’approvisionnement en électricité à partir d’une centrale de cogénération à la biomasse forestière dans le réseau autonome d’Opitciwan

Le Distributeur demande à la Régie de prendre en délibéré le dossier

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisé

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Distributeur confirme la publication de l’avis aux personnes intéressées sur son site internet

Demandes d'intervention

Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

HQD-4, document 1.1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

(C) Intervenants

Association Hôtellerie Québec et Association Restauration Québec (AHQ-ARQ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d'intervention, de la liste des sujets et du budget de participation de l’AHQ-ARQ

Demande d’intervention de l'AHQ-ARQ

Liste des sujets d'intervention de l'AHQ-ARQ

Budget de participation de l'AHQ-ARQ

Dépôt de la liste des sujets d'intervention complète de l'AHQ-ARQ

Liste des sujets d'intervention complète de l'AHQ-ARQ

Réplique de l’AHQ-ARQ aux commentaires du Distributeur sur les demandes d’intervention

(D) Observations

Demandes d'intervention

Demande d'intervention du Conseil des Atikamekw d’Opitciwan (CAO)