Différentes parties

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HQT - Demande d'autorisation relative à la construction du poste de Bonsecours à 120-25 kV et de sa ligne d’alimentation

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

B-0013 03/04/2024

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande d'autorisation relative à la construction du poste de Bonsecours à 120-25 kV et de sa ligne d’alimentation

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Précisions quant au calendrier de traitement du dossier

Décisions

D-2024-051 - Décision procédurale portant sur la demande d’intervention, le budget de participation et le calendrier de traitement du dossier

D-2024-064 - Décision portant sur la demande d’ordonnance de l’AHQ-ARQ relative à certaines réponses du Transporteur à sa demande de renseignements

D-2024-094 - Décision finale et sur les demandes d’ordonnances de traitement confidentiel

D-2024-101 - Décision sur la demande de remboursement de frais

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavits

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction du poste Bonsecours à 120 25 kV et de sa ligne d’alimentation

HQT-1, Document 1, Annexe 1 – Schémas unifilaires (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1, Annexes 2, 3, 4, 5, 6.1 et 7

HQT-1, Document 1, Annexe 6 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1, Annexe 8 – Rapport d’étude de planification, Mise à jour du plan de conversion du réseau à 49 kV de l’Estrie (entre les postes de St-Césaire et de Magog) Rédaction: 2022 (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1, Annexe 8.1 – Rapport d’étude de planification, Mise à jour du plan de conversion du réseau à 49 kV de l’Estrie (entre les postes de St-Césaire et de Magog) Rédaction: 2022 (version caviardé)

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

Accès restreint — Impact tarifaire Bonsecours

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à la construction du poste de Bonsecours à 120 25 kV et de sa ligne d’alimentation

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Transporteur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

Demandes d'intervention

Commentaires du Transporteur sur la demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

HQT- 2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de la Régie

HQT-2, Document 1 - Annexe 1 – Attestation de l’ajout d’un projet d’investissement à l’agrégation charges-ressources du Distributeur

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de l’AHQ-ARQ

Dépôt des réponses révisées du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de l’AHQ-ARQ

HQT-2, Document 2 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de l’AHQ-ARQ

Argumentations

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

HQT-3, Document 1 - Argumentation du Transporteur

Dépôt de la réplique du Transporteur

HQT-3, Document 2 - Réplique du Transporteur

Demandes de remboursement de frais

Commentaire du Transporteur sur la demande de remboursement de frais de l'AHQ-ARQ

Le Transporteur confirme le paiement des frais de participation

(C) Intervenants

Association Hôtellerie Québec et Association Restauration Québec (AHQ-ARQ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d'intervention, de la liste des sujets et du budget de participation de l'AHQ-ARQ

Demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

Liste des sujets de l'AHQ-ARQ

Budget de participation de l'AHQ-ARQ

Réplique de l’AHQ-ARQ aux commentaires du Transporteur sur la demande d’intervention

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ au Transporteur

Demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ au Transporteur

Contestation de l'AHQ-ARQ à certaines réponses du Transporteur à sa demande de renseignements

Contestation révisée de l'AHQ-ARQ à certaines réponses du Transporteur à sa demande de renseignements

Preuves écrites

Mémoire de l'AHQ-ARQ

L'AHQ-ARQ confirme qu'aucun amendement à son mémoire ne sera requis

Argumentations

Dépôt de l'argumentation de l'AHQ-ARQ