Différentes parties

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DPCMÉER - Demande d’adoption de huit normes de fiabilité liées à l’établissement des limites d’exploitation du réseau (SOL)

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Liens rapides

Nous joindre

DPCMÉER - Demande d’adoption de huit normes de fiabilité liées à l’établissement des limites d’exploitation du réseau (SOL)

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

La Régie requiert que le Coordonnateur dépose un complément de preuve

La Régie dépose des extraits annotés des pièces B-0039 et B-0042

Annotations à la pièce B-0039

Annotations à la pièce B-0042

La Régie demande au Coordonnateur de déposer les textes révisés du Registre, du Glossaire, des normes et des annexes Québec

La Régie demande au Coordonnateur de déposer les textes révisés du Registre, du Glossaire, des normes et des annexes Québec

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

La Régie demande au Coordonnateur de transmettre l’ensemble des informations ainsi que la preuve complémentaire d’ici le 31 juillet 2023

La Régie accorde au Coordonnateur le délai demandé pour communiquer une date de dépôt des informations et de la preuve complémentaires

La Régie dépose un avis amendé aux personnes intéressées

Avis amendé aux personnes intéressées

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Coordonnateur

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Coordonnateur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Coordonnateur

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Coordonnateur

La Régie accorde au Coordonnateur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Coordonnateur

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Coordonnateur

La Régie accorde au Coordonnateur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

Décisions

D-2024-060 - Décision sur le fond

D-2024-089 - Décision relative à la norme de fiabilité FAC-011-4

D-2024-090 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2024-060

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavit

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l'adoption de huit normes de fiabilité liées à l’établissement des limites d’exploitation du réseau (SOL)

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

HQCF-1, Document 4 - Traduction française attestée des normes de fiabilité

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 1.1 - Normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 2.1 - Normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 3 - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 3.1 - Annexes des normes de fiabilité en suivi des modifications (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 4 - « Technical Rationale for Reliability Standard » (Justification technique) (FAC-011-4, FAC-014-3, IRO-008-3 et TOP-001-6) (version française)

HQCF-2, Document 5 - « Technical Rationale for Reliability Standard » (Justification technique) (FAC-011-4, FAC-014-3, IRO-008-3 et TOP-001-6) (version anglaise)

HQCF-2, Document 6 - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

HQCF-2, Document 7 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 7.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 8 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 8.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 9 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 9.1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 10 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 10.1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modification (version anglaise)

HQCF-1, Document 1 révisée - Présentation de la demande visant l'adoption de huit normes de fiabilité liées à l’établissement des limites d’exploitation du réseau (SOL)

HQCF-1, Document 1.1 - Présentation de la demande visant l'adoption de huit normes de fiabilité liées à l’établissement des limites d’exploitation du réseau (SOL) en suivi des modifications

HQCF-1, Document 2 révisé - Informations relatives aux normes

HQCF-1, Document 3 révisé - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

HQCF-1, Document 4 révisé - Traduction française attestée des normes de fiabilité

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 2 révisé - Normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 3.1 révisé - Annexes des normes de fiabilité en suivi des modifications (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 4 révisé - « Technical Rationale for Reliability Standard » (Justification technique) (FAC-011-4, FAC-014-3, IRO-008-3, PRC-002-4 et TOP-001-6) (version française)

HQCF-2, Document 5 révisé - « Technical Rationale for Reliability Standard » (Justification technique) (FAC-011-4, FAC-014-3, IRO-008-3, PRC-002-4 et TOP-001-6) (version anglaise)

Précisions du Coordonnateur quant aux informations requises par la Régie

HQCF-1, Document 1 révisé - Présentation de la demande visant l’adoption de huit normes de fiabilité liées à l’établissement des limites d’exploitation du réseau (SOL)

Dépôt du complément de preuve du Coordonnateur

HQCF-4, Document 1 - Complément de preuve du Coordonnateur

HQCF-2, Document 6 révisé - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

HQCF-2, Document 6.1 - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications

HQCF-2, Document 7 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 7.1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 8 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 8.1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)