Différentes parties

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HQT - Demande du Transporteur pour la révision tarifaire des années 2026, 2027 et 2028

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

B-0019 01/08/2025

B-0022 05/09/2025

B-0023 05/09/2025

B-0024 05/09/2025

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande du Transporteur pour la révision tarifaire des années 2026, 2027 et 2028

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Dépôt des organigrammes déposés par le Transporteur dans son rapport annuel 2024

Organigrammes déposés par le Transporteur dans son rapport annuel 2024

Procédure

Lettre procédurale et avis public

Avis public - version française

Avis public - version anglaise

La Régie entame son délibéré le 6 novembre 2025

Demandes d'intervention

Réponse de la Régie à la demande de report d’OC pour la demande d’intervention

La Régie de la demande du RNCREQ

Décisions

D-2025-089 - Décision procédurale – Cadre d’examen du dossier, demandes d’intervention, budgets de participation et calendrier de traitement

D-2025-100 - Décision interlocutoire – Décision sur l’accès de l’AQCIE-CIFQ à certains documents confidentiels

D-2025-117 - Décision afin de déclarer provisoires à compter du 1er janvier 2026 les tarifs de transport d’Hydro-Québec

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à l’AHQ-ARQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l’AHQ-ARQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à l’AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l’AQCIE-CIFQ

Dépôt de la demande de renseignements no 3 ainsi que les informations concernant la planification de l’audience

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

La Régie accorde à l’AQCIE-CIFQ un délai additionnel pour le dépôt du rapport de LCO

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie à transmet au Transporteur

Demande de renseignements no 4 de la Régie au Transporteur

Audience

Avis de convocation pour une audience en mode hybride qui se tiendra le 9 octobre 2025

Planification de l’audience

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 9 octobre 2025 en mode hybride

Notes sténographiques de l'audience du 9 octobre 2025 en mode hybride - Volume 1

Dépôt du calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

La Régie fait suite à la demande du transporteur datée du 27 octobre 2025

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 28 octobre 2025 en présentiel

Notes sténographiques de l’audience du 28 octobre 2025 en présentiel – Volume 2

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 29 octobre 2025 en présentiel

Notes sténographiques de l’audience du 29 octobre 2025 en présentiel – Volume 3

Notes sténographiques de l’audience du 30 octobre 2025 en présentiel à Huis clos – Volume 4 (sous pli confidentiel)

Notes sténographiques de l’audience du 30 octobre 2025 en présentiel – Volume 5

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 30 octobre 2025 en présentiel

Protocole d'ouverture et heures d'audience à huis clos du 30 octobre 2025 en présentiel

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 31 octobre 2025 en présentiel

Protocole d'ouverture et heures d'audience à huis clos du 31 octobre 2025 en présentiel

Notes sténographiques de l’audience du 31 octobre 2025 en présentiel – Volume 6

Notes sténographiques de l’audience du 31 octobre 2025 en présentiel à Huis clos – Volume 7 (sous pli confidentiel)

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 5 novembre 2025 en présentiel

Notes sténographiques de l’audience du 5 novembre 2025 en présentiel – Volume 8

Preuves écrites

La Régie autorise OC à déposer son mémoire au plus tard le 14 octobre 2025 à 12h

Correspondance

La Régie fixe l’échéancier pour le dépôt du rapport de LCO

Version corrigée de la lettre de la Régie du 14 octobre 2025

La Régie reporte le dépôt des mises à jour des pièces pertinentes d’HQT

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavit

HQT-1, Document 1 - Présentation de la demande du Transporteur pour la révision tarifaire des années 2026, 2027 et 2028

HQT-2, Document 1 - Stratégie réseau – Planification du réseau de transport

HQT-2, Document 1, Annexe B - État de la transformation des postes (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 1.1, Annexe B - État de la transformation des postes (version caviardée)

HQT-2, Document 1, Annexe C - Schéma unifilaire et schémas de l’écoulement de puissance (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 2 - Services de transport d’électricité

HQT-3, Document 1 - Principes réglementaires, méthodes et pratiques comptables

HQT-3, Document 1, Annexe C - Entente conclue entre Hydro One et Hydro-Québec (sous pli confidentiel)

HQT-4, Document 1 - Revenus requis

HQT-5, Document 1 - Répartition du coût du service

HQT-6, Document 1 - Tarification des services de transport

HQT-6, Document 2 - Contributions pour les ajouts au réseau

HQT-6, Document 3 - Modifications aux Tarifs et conditions

HQT-6, Document 4 - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version française)