Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

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HQD - Demande d’autorisation de la construction de la nouvelle centrale thermique de Kuujjuaq

MRC de Rimouski-Neigette

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d’autorisation de la construction de la nouvelle centrale thermique de Kuujjuaq

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2007-02 - Décision procédurale

D-2007-103 - Décision finale

Dépôt de la décision D-2007-103

D-2007-103 - Motifs de la décision

D-2007-131 - Décision sur les frais

Dépôt de la décision D-2007-131

D-2007-20 - Décision relative aux demandes d’intervention

D-2007-45 - Décision interlocutoire

Dépôt de la décision D-2007-45

D-2007-70 – Décision relative à la reconnaissance d’un expert, la procédure et la calendrier d’audience

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie à SÉ-AQLPA-GRAME

Demande de renseignements de la Régie à SÉ-AQLPA-GRAME

Demande de renseignement de la Régie au ROEÉ

Dépôt de la demande de renseignement de la Régie au ROEÉ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à HQD

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Distributeur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Distributeur

La Régie sollicite les commentaires des participants sur certaines questions

Observations

La Régie accuse réception des observations écrites de M. Harold Geltman

Séance de travail

La Régie tiendra une séance de travail et transmet sa demande de renseignements no 1 au Distributeur

Ordre du jour pour la séance de travail

(B) Demandeur

Demande

Analyse économique – Sommaire (fichier Excel)

Dépôt de la demande

Kuujjuaq – Prévision 2006 réseaux autonomes (fichier Excel)

Demande

HQD-1, Document 1 (23 pages) – Demande d’autorisation de la construction de la nouvelle centrale thermique de Kuujjuaq

HQD-1, Document 2 (en liasse) – Rapport d’avant-projet

HQD-1, Document 3 (en liasse) – Normes techniques

Dépôt du tableau 3 de la pièce HQD-1, doc. 1 (page 14)

Tableau 3 de la pièce HQD-1, doc. 1 (page 14)

Tableaux sous la forme de fichier Excel (en référence à la pièce HQD-1, document 1) du Distributeur (fichier Excel)

HQD-1, Document 1 révisé – Demande d’autorisation de la construction de la nouvelle centrale thermique de Kuujjuaq

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements

HQD-2, Document 2 – Réponses d’HQD à la demande de renseignements no 1 du ROEÉ

HQD-2, Document 3 – Réponses d’HQD à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

HQD-2, Document 4 – Réponses d’HQD à la demande de renseignements no 1 de l’UMQ

Dépôt des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements

HQD-2, Document 1 - Réponses (fichier Excel)

HQD-2, Document 1 - Réponses

HQD-2, Document 1 Annexe 1

Analyse économique – Sommaire (fichier Excel)

Hypothèse (fichier Excel)

Dépôt de la réponse du Distribeur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

HQD-2, Document 1.1 – Réponses HQD à la demande de renseignements no 2 de la Régie

HQD-2, Document 1.1 Annexe 1 – Lettre de l’ingénieur – conseil CIMA

HQD-2, Document 1.1 Annexe 2 – Liste des errata au document d’avant-projet

Argumentations

Argumentation du Distributeur

Preuves écrites

Dépôt de la réplique du Distributeur

Réplique du Distributeur

Commentaires du Distributeur sur la demande de reconnaissance de statut d’expert-conseil de M. Deslauriers pour la preuve commune de SÉ-AQLPA et du GRAME et sur le processus d’audience et calendrier

Demandes de remboursement de frais

Commentaires du Distributeur sur les demandes de remboursement de frais

Décisions

Lettre du Distributeur donnant suite à la décision procédurale D-2007-02

Demandes d'intervention

Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

Séance de travail

Représentants du Distributeur à la séance de travail

(C) Intervenants

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Demandes d'intervention

Demande d'intervention du GRAME