Différentes parties

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HQD - Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement 2008-2017 du Distributeur

MRC de Rimouski-Neigette

Listes des pièces

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(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

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HQD - Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement 2008-2017 du Distributeur

(A) Régie de l’énergie

Audience

Notes sténographiques de l’audience du 20 juin 2008 - Volume 10

Notes sténographiques de l’audience du 16 juin 2008 - Volume 6

Notes sténographiques de l’audience du 17 juin 2008 - Volume 7

Notes sténographiques de l’audience du 18 juin 2008 - Volume 8

Notes sténographiques de l’audience du 19 juin 2008 - Volume 9

Demande d’informations au Distributeur d’ici le 2 juin 2008, 16h en prévision de l’audience qui aura lieu du 16 au 20 juin 2008

Calendrier de l’audience. La Régie demande aux intervenants de lui fournir certaines informations.

Calendrier de l'audience

Dépôt du calendrier de l'audience

La Régie dispense M. Weiss (ROEÉ) de se présenter à l’audience de la phase 2

La Régie autorise à incorporer par référence la preuve de EBMI dans le cadre de la phase 1 sans faire témoigner à nouveau M. Rothman et à se servir de cette preuve pour les fins de l’audience de la phase 2

Extraits de la pièce HQD-3, Document 1.2 « demande de renseignements no 2 de la Régie », dossier R-3602-2006, pages 7, 20 et 51

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 4 de la Régie à HQD

Dépôt de la demande de renseignements no 4 de la Régie à HQD

Demande de renseignements no1 de la Régie au RNCREQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au RNCREQ

Demande de renseignement no 2 de la Régie à SÉ-AQLPA

Dépôt de la demande de renseignement no 2 de la Régie à SÉ-AQLPA

Demande de renseignements no 1 de la Régie au ROEÉ et RNCREQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au ROEÉ et RNCREQ

Demande de renseignements de la Régie au Distributeur

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie au Distributeur

Preuves écrites

Suite à la demande du Distributeur datée du 11 avril 2008, la Régie demande à la FCEI et à SÉ-AQLPA de réagir par écrit à cette demande au plus tard le 22 mai 2008

Observations

Observations écrite de M. Harold Geltman reçues le 25 juin 2008

(B) Demandeur

Preuves écrites

Référence - Preuve de la FCEI

Dépôt des commentaires d'HQD en prévision de la phase 2 concernant la preuve de la FCEI et de SÉ-AQLPA

Référence - Preuve de SÉ-AQLPA

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants

HQD-6, Document 1 – Réponses à la demande no 4 de la Régie

HQD-6, Document 1 Annexe 1 - Rapport d'expertise

HQD-6, Document 2 – Réponses à la demande no 3 de l’ACEFQ

HQD-6, Document 3 – Réponses à la demande no 3 d’OC

HQD-6, Document 4 – Réponses à la demande no 2 du RNCREQ et du ROEÉ

HQD-6, Document 4 Annexe 1 (fichier Excel)

HQD-6, Document 4 Annexe 1

HQD-6, Document 5 – Réponses à la demande #3 du RNCREQ

HQD-6, Document 6 – Réponses à la demande #2 du ROEÉ

HQD-6, Document 7 – Réponses à la demande #3 de SÉ-AQLPA

HQD-6, Document 8 – Réponses à la demande #3 d’UC

HQD-6, Document 4 Annexe 2 - Simulation relative à l'année 2012 (fichier Excel)

Dépôt des réponses d’HQD à la demande du RNCREQ et ROEÉ – Simulation relative à l’année 2012

HQD-6, Document 4 Annexe 2

Réplique suite à la lettre de SÉ-AQLPA datée du 6 juin dernier

HQD-6, Document 1 Annexe 1.1 -ANNEXE 1.1 Rapport d'expertise -Résultats détaillés

Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 5 de la Régie

HQD-6, Document 1.1 – Réponses à la demande de renseignements no 5 de la Régie

HQD-1, Document 2 Annexe 6D – Rapport de balisage - Réponse à une demande de EBMI

Liste de pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Demande amendée

HQD-2, Document 2 révisé – Plan d’approvisionnement 2008-2017 des réseaux autonomes annexes

Audience

Réplique suite aux lettres des procureurs de la FCEI et de SÉ-AQLPA concernant les demandes d’irrecevabilité d’HQD

Suggestions d'HQD concernant la planification de l’audience de la phase 2

HQD-7, Document 1.1 – Curriculum vitæ de M. Alain Forcione

HQD-7, Document 1.2 – Curriculum vitæ de M. Steve Fulham

HQD-7, Document 1.3 – Curriculum vitæ de Mme Françoise Mettelet

HQD-7, Document 1.4 – Curriculum vitæ de M. Daniel Mongeon

HQD-7, Document 1.5 – Curriculum vitæ de M. Yves Nadeau

HQD-7, Document 1.6 – Curriculum vitæ de M. André Robitaille

HQD-7, Document 1.7 – Curriculum vitæ de Mme Marie-France Roussy

HQD-7, Document 1.8 – Curriculum vitæ de M. Normand Salman

HQD-7, Document 2 - Présentation powerpoint intitulée « Intégration de la production éolienne»

Plan d'argumentation du Distributeur

Dépôt de la réplique du Distributeur

Réplique du Distributeur

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de Québec (ACEFQ)