HQT - Demande relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série au poste de Kamouraska

A-0001 16/12/2015

Accusé réception des documents

A-0002 18/12/2015

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 18/12/2015

Avis aux personnes intéressées

A-0004 21/01/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-0005 21/01/2016

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-0006 31/03/2016

D-2016-051 - Décision partielle

A-0008 29/07/2016

Décision finale D-2016-120 sur le traitement confidentiel des coûts du Projet et leur suivi au rapport annuel

A-0007 23/06/2016

Lettre portant sur le dépôt d'éléments de preuve et sur la confidentialité

B-0001 16/12/2015

Lettre accompagnant la demande

B-0002 16/12/2015

Demande

B-0003 16/12/2015

Liste des pièces

B-0004 16/12/2015

HQT-1, Document 1 - Demande relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série au poste de Kamouraska

B-0005 16/12/2015

HQT-1, Document 1, Annexes 1 et 3 - Shcéma unifilaire relatif au Projet et Coûts annuels - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0006 16/12/2015

HQT-1, Document 1, Annexes 2 et 4 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet et Impact tarifaire -

B-0007 15/03/2016

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0009 18/12/2015

Lettre du Transporteur - Publication de l'avis sur le site internet HQ

B-0013 18/02/2016

Correspondance du Transporteur pour prise en délibéré du dossier et dépôt d'une pièce révisée

B-0014 18/02/2016

Liste des pièces révisée

B-0015 18/02/2016

HQT-1, Document 1 - Demande relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série au poste de Kamouraska

B-0016 16/12/2015

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés - Version caviardée

B-0018 14/02/2019

HQT-1, Document 1, Annexe 3 - Coûts détaillés (pièce B-0005 rendue publique)

B-0019 14/02/2019

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (pièce B-0007 rendue publique)

B-0010 04/02/2016

Lettre de transmission des réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0011 04/02/2016

Liste des pièces révisée

B-0012 04/02/2016

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0017 12/07/2016

Compléments de preuve de HQT sur la confidentialité