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HQCMÉ - Demande d'adoption de cinq normes de fiabilité

Dossier

R-3997-2016

Demandeur

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Statut

Terminé

Description

HQCMÉ - Demande d'adoption de cinq normes de fiabilité

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Demande

B-0001 23/12/2016

Dépôt de la demande

B-0002 23/12/2016

Demande

B-0003 23/12/2016

Liste des pièces

B-0004 23/12/2016

HQCMÉ-1, document 1 - Demande d'adoption de 5 normes de fiabilité

B-0005 23/12/2016

HQCMÉ-1, document 2 - Informations relatives aux normes

B-0006 23/12/2016

HQCMÉ-1, document 3 - Sommaire des commentaires reçus

B-0007 23/12/2016

HQCMÉ-2, document 1 - Normes de fiabilité de la Nerc (Version française)

B-0008 23/12/2016

HQCMÉ-2, document 2 - Normes de fiabilité de la Nerc (Version anglaise)

B-0009 23/12/2016

HQCMÉ-2, document 3 - Modifications au glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

B-0010 05/01/2017

Dépôt d'une affirmation solennelle supplémentaire

B-0011 05/01/2017

Affirmation solennelle de M. Stéphane Desbiens

B-0015 12/01/2017

Liste des pièces révisée

B-0022 30/01/2017

Liste des pièces révisée

B-0024 30/01/2017

HQCMÉ-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0025 30/01/2017

HQCMÉ-2, Document 2 révisé - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0026 30/01/2017

HQCMÉ-2 - Document 3 révisé - Modifications au glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

B-0027 03/03/2017

Dépôt d'une version complète du Glossaire révisé, en version française et anglaise ainsi qu'une version révisée des normes de fiabilité

B-0028 03/03/2017

Liste des pièces révisée

B-0029 03/03/2017

HQCMÉ-5, Document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0030 03/03/2017

HQCMÉ-5, Document 2 - Normes de fiabillité de la NERC (version anglaise)

B-0031 03/03/2017

HQCMÉ-5, Document 3 - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version française)

B-0032 03/03/2017

HQCMÉ-5, Document 4 - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0034 12/05/2017

Liste des pièces révisée

B-0036 12/05/2017

HQCMÉ-7, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0037 12/05/2017

HQCMÉ-7, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0042 05/06/2017

HQCMÉ-2, Document 3 - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

B-0052 20/06/2017

Dépot d'une pièce révisée

B-0053 20/06/2017

Liste des pièces révisée

B-0054 20/06/2017

HQCMÉ-1, Document 2 révisé - Informations relatives aux normes

B-0055 20/07/2017

Dépôt de la norme PRC-026-1 (version française et anglaise)

B-0056 20/07/2017

Liste des pièces révisée

B-0057 20/07/2017

HQCMÉ-10, Document 1 - La norme PRC-026-1 (version française)

B-0058 20/07/2017

HQCMÉ-10, Document 2 - La norme PRC-026-1 (version anglaise)

B-0060 11/10/2017

Liste des pièces révisée en date du 11 octobre 2017

B-0074 02/05/2018

Liste des pièces en date du 2 mai 2018

B-0082 03/05/2018

Liste des pièces révisée en date du 3 mai 2018

B-0083 03/05/2018

HQCMÉ-15, Document 6 révisé - Présentation de la norme MOD-031-2

B-0090 06/07/2018

Le Coordonnateur transmet son complément de réponses relatif à la norme MOD-031-2

B-0091 06/07/2018

Liste des pièces révisée en date du 6 juillet 2018

B-0092 06/07/2018

HQCMÉ-17, Document 1 - Complément de réponses du Coordonnateur aux questions de la Régie

B-0094 08/01/2020

Dépôt d'une version complète du Glossaire révisé ainsi que la norme de fiabilité MOD-031-2

B-0096 08/01/2020

HQCMÉ-5, Document 3 révisé - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version française)

B-0097 08/01/2020

HQCMÉ-5, Document 4 révisé - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0098 08/01/2020

HQCMÉ-18, Document 1 - Norme MOD-031-2 (versions française et anglaise)

Demande de renseignements

B-0013 12/01/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0014 12/01/2017

Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0021 30/01/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie ainsi que des pièces révisées

B-0023 30/01/2017

HQCMÉ-4, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

B-0039 05/06/2017

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 3 de la Régie ainsi qu'une version révisée des modifications au Glossaire

B-0040 05/06/2017

Liste révisée des pièces

B-0041 05/06/2017

HQCMÉ-8, Document 1 - Réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0063 09/02/2018

Dépôt des réponses du Coordonnateur aux demandes de renseignements de la Régie et de RTA

B-0064 09/02/2018

Liste des pièces en date du 9 février 2018

B-0065 09/02/2018

HQCMÉ-12, Document 1 - Réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0066 09/02/2018

HQCMÉ-12, Document 2 - Réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 1 de l'entité RTA

B-0067 09/03/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 du Coordonnateur à RTA

B-0068 09/03/2018

Liste des pièces

B-0069 09/03/2018

HQCME-13, Document 1 - Demande de renseignements no 1 du Coordonnateur de la fiabilité à l'entité RTA

B-0070 10/04/2018

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignement no 5 de la Régie

B-0071 10/04/2018

Liste des pièces révisée

B-0072 10/04/2018

HQCMÉ-14, Document 1 - Réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 5 de la Régie

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Rio Tinto Alcan inc. (RTA)

Audience

C-RTA-0029 27/04/2018

Planification de l'audience

C-RTA-0030 02/05/2018

Ordonnance 804 de la FERC (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0031 02/05/2018

Version caviardée de la présentation power point de la preuve de RTA (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0032 02/05/2018

Présentation power point de la preuve de RTA - Sous pli confidentiel (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0033 04/05/2018

Final report on the August 14, 2003 Blackout in the United States and Canada (pièce déposée par Me Pierre D. Gernier)

C-RTA-0034 04/05/2018

Liste des autorités (pîèce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0035 04/05/2018

Onglet 1 - Succession MacDonald c. Martin (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0036 04/05/2018

Onglet 2 - Services environnementaux Laidlaw (mercier) ltée c. Québec (Procureur général) (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0037 04/05/2018

Onglet 3 - Miller Thomson c. Lapierre (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0038 04/05/2018

Onglet 4 - Bourgeois c. Promutuel de l'Estuaire, société mutuelle d'assurances (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0039 04/05/2018

Extraits de l’ordonnance no 693 de la FERC émise le 16 mars 2007 dans la cause no RM06-16-000 (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0040 04/05/2018

Extraits d’une ordonnance de la FERC émise le 20 octobre 2006 dans la cause no RM06-16-000 (pièce déposée par Me Pierre D. Grenier)

C-RTA-0041 14/05/2018

RTA annonce un délai pour le dépôt des engagements souscrits lors de l'audience du 2 mai 2018

C-RTA-0042 14/05/2018

Dépôt des réponses aux engagements souscrits par RTA lors de l'audience du 2 mai 2018

C-RTA-0043 14/05/2018

Réponses aux engagements E-1 à E-3

C-RTA-0044 14/05/2018

Pièce RTA-4

C-RTA-0045 14/05/2018

Pièce RTA-5

C-RTA-0046 14/05/2018

Pièce RTA-6

C-RTA-0047 14/05/2018

Pièce RTA-7

C-RTA-0048 14/05/2018

Pièce RTA-8

C-RTA-0049 14/05/2018

Pièce RTA-9

C-RTA-0050 14/05/2018

Pièce RTA-10

C-RTA-0051 14/05/2018

Pièce RTA-11

Demandes de remboursement de frais