Différentes parties

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HQD - Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l'usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

Vous consultez présentement la Phase 2

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l'usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs

(A) Régie de l’énergie

Procédure

La Régie accorde à l'AREQ un délai supplémentaire pour le dépôt de ses documents et modifie le calendrier de traitement du dossier

Décisions

D-2019-133 - Décision procédurale - Encadrement de la phase 2

D-2020-025 - Décision finale sur le fond et sur les demandes de paiement des frais de la phase 2

Audience

Informations requises en vue de préparer le calendrier de l'audience

Dépôt du calendrier de l'audience

Calendrier d'audience

Notes sténographiques de l'audience du 17 décembre 2019 - Volume 17

Notes sténographiques de l'audience du 17 décembre 2019 - Volume 17 (corrigé)

Notes sténographiques de l'audience du 18 décembre 2019 - Volume 18

(B) Demandeur

Demandes d'intervention

Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention et les budgets de particpation

Argumentations

Argumentation du Distributeur

Audience

Planification de l'audience du Distributeur

Demandes de remboursement de frais

Commentaires à l'égard des demandes de remboursement de frais des intervenants

Paiement des frais de participation des intervenants

(C) Intervenants

Association des hôteliers du Québec et Association Restauration Québec (AHQ-ARQ)

Demandes d'intervention

Demande d'intervention de l’AHQ-ARQ

Budget de participation de l’AHQ-ARQ

Argumentations

Dépôt de l'argumentation de l'AHQ-ARQ

Argumentation de l'AHQ-ARQ

Audience

Planification de l’audience de l’AHQ-ARQ

Aucun représentant de l'AHQ-ARQ ne sera présent à l’audience du 18 décembre 2019

Demandes de remboursement de frais

Dépôt de la demande de paiement de frais de l'AHQ-ARQ

Demande de paiement de frais de l'AHQ-ARQ

Association des redistributeurs d’électricité du Québec (AREQ)

Demandes d'intervention

L'AREQ demande un délai additionnel pour le dépôt de ses intentions d'intervention et de son budget de participation

Dépôt de la demande d'intervention et du budget de participation de l'AREQ

Demande d'intervention de l'AREQ

Budget de participation de l'AREQ

Réponse de l'AREQ aux commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention et les budgets de participation

Argumentations

Dépôt de l'argumentation de l'AREQ

Argumentation de l'AREQ

Autorité - Onglet 1

Autorité - Onglet 2

Autorité - Onglet 3

Autorité - Onglet 4

Art. 244.4 Loi sur la fiscalité municipale

Loi sur la municipalisation de l'électricité

Décret 1013-2014 - 19 novembre 2014

Extrait du mémoire de l'AREQ (R-3905-2014)

Décision D-2017-007 (R-3985-2016)

Audience

Planification de l’audience de l’AREQ

Terminologie de la restructuration du marché de l'énergie édition provisoire - Juin 1999 (dossier R-3401-98 pièce HQT-11, Document 1.1)

Demandes de remboursement de frais

Réponse à la question formulée par la formation lors de l'audience du 18 décembre 2019

Dépôt de la demande de paiement de frais de l'AREQ

Demande de paiement de frais de l'AREQ

Facture (hébergement)

Bitfarms (Bitfarms)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d'intervention et du budget de participation de Bitfarms

Demande d'intervention de Bitfarms

Budget de participation de Bitfarms

Argumentations

Dépôt de l'argumentation de Bitfarms

Argumentation de Bitfarms

Audience

Planification de l’audience de Bitfarms

Réponses de HQ aux arguments des Cris déposés à la FERC 19970421-0335(715160)

Décision FERC - partielle 19970512-3031(1377378)

18K-2018