HQT - Demande relative à la reconstruction d’une ligne souterraine entre les postes Beaumont et Dorchester

A-0001 29/11/2018

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 13/12/2018

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 13/12/2018

Avis aux personnes intéressées

A-0004 15/01/2019

Dépôt d'une version caviardée et confidentielle de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0005 15/01/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur (version caviardée)

A-0006 15/01/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0007 29/03/2019

D-2019-039 - Décision finale et sur les demandes d'ordonnance de traitement confidentiel

B-0001 28/11/2018

Dépôt de la demande

B-0002 28/11/2018

Demande

B-0003 28/11/2018

Liste des pièces

B-0004 28/11/2018

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la reconstruction d'une ligne souterraine entre les postes Beaumont et Dorchester

B-0005 28/11/2018

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Plan d'évolution du réseau de l'île de Montréal (sous pli confidentiel)

B-0006 28/11/2018

HQT-1, Document 1, Annexe 2 - Schéma de liaison (sous pli confidentiel)

B-0007 28/11/2018

HQT-1, Document 1, Annexes 3 à 6

B-0008 28/11/2018

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0009 28/11/2018

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel))

B-0010 28/11/2018

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0012 18/12/2018

Le Transporteur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0017 21/03/2019

Le Transporteur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0018 09/09/2022

Suite à la décision D-2019-038 le Transporteur lève la confidentialité sur la pièce B-0008 et B-0009

B-0019 09/09/2022

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (confidentialité levée conformément à la décision D-2019-038)

B-0020 09/09/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (confidentialité levée conformément à la décision D-2019-039)

B-0013 25/01/2019

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie en version caviardée et sous pli confidentiel

B-0014 25/01/2019

Liste des pièces révisée en date du 25 janvier 2019

B-0015 25/01/2019

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardeé)

B-0016 25/01/2019

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)