HQT - Demande d’approbation du Transporteur pour le renforcement du réseau à 315 kV de l’Est de l’Île de Montréal

A-0001 02/12/2021

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 07/12/2021

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 07/12/2021

Avis aux personnes intéressées

A-0004 27/01/2022

D-2022-011 - Décision procédurale sur les demandes d’intervention, le calendrier de traitement du dossier et le dépôt d’un complément de preuve

A-0008 08/03/2022

D-2022-027 - Décision sur les contestations relatives à certaines réponses données par le Transporteur aux DDR

A-0020 29/07/2022

D-2022-096 - Décision finale et sur la demande de traitement confidentiel ainsi que les frais

A-0005 03/02/2022

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de son complément de preuve

A-0006 08/02/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0007 08/02/2022

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0009 10/03/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0010 10/03/2022

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0011 10/03/2022

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0012 18/03/2022

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses et suspend le calendrier mis en place par la décision D-2022-011

A-0015 12/04/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0016 12/04/2022

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0013 23/03/2022

La Régie souhaite obtenir les commentaires des participants quant à leur disponibilité pour la tenue d'une audience le 27 avril 2022

A-0014 31/03/2022

Informations requises aux fins de la planification de l'audience du 27 avril 2022

A-0017 13/04/2022

La Régie transmet les coordonnées de connexion de l’audience du 27 avril 2022

A-0018 19/04/2022

La Régie annule l'audience du 27 avril 2022 et demande au Transporteur de répondre par écrit à sa demande de renseignements no 3

A-0019 20/05/2022

Calendrier pour le dépôt des argumentations des participants

B-0001 01/12/2021

Dépôt de la demande

B-0002 01/12/2021

Demande

B-0004 01/12/2021

HQT-1, Document 1 - Renforcement du réseau à 315 kV de l’Est de l’île de Montréal

B-0005 01/12/2021

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Renforcement du réseau à 315 kV de l’Est de l’île de Montréal (sous pli confidentiel)

B-0006 01/12/2021

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 6 - Renforcement du réseau à 315 kV de l’Est de l’île de Montréal

B-0007 01/12/2021

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0008 01/12/2021

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0009 01/12/2021

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0016 04/02/2022

HQT-2, Document 1 - Complément de preuve du Transporteur en suivi de la décision D-2022-011

B-0017 04/02/2022

HQT-2, Document 1, Annexe 1 - Plan d'évolution du réseau de l'île de Montréal (sous pli confidentiel)

B-0018 04/02/2022

HQT-2, Document 1, Annexe 1.1 - Plan d'évolution du réseau de l'île de Montréal (version caviardée)

B-0023 24/02/2022

HQT-1, Document 1 révisé - Renforcement du réseau à 315 kV de l’Est de l’île de Montréal

B-0024 24/02/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 5 révisé - Analyse économique

B-0031 10/03/2022

En suivi de la décision D-2022-027 le Transporteur dépose l'information requise

B-0033 10/03/2022

HQT-2, Document 2 - Complément de preuve du Transporteur en suivi de la décision D-2022-027

B-0039 24/03/2022

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative au renforcement du réseau à 315 kV de l’Est de l’île de Montréal

B-0040 24/03/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 6 révisé – Impact tarifaire

B-0041 24/03/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 révisé - Coûts annuels révisés (sous pli confidentiel)

B-0049 27/04/2022

HQT-2, Document 1, Annexe 1.1 révisé - Plan d'évolution du réseau de Montréal (version caviardée)

B-0003 01/12/2021

Liste des pièces

B-0022 24/02/2022

Liste des pièces révisée

B-0032 10/03/2022

Liste des pièces révisée

B-0038 24/03/2022

Liste des pièces révisée

B-0047 27/04/2022

Liste des pièces révisée

B-0054 02/06/2022

Liste des pièces révisée

B-0012 09/12/2021

Le Transporteur confirme la publication de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0013 07/01/2022

Commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention

B-0014 03/02/2022

Le Transporteur demande un délai pour le dépôt de son complément de preuve

B-0015 04/02/2022

Le Transporteur dépose son complément de preuve

B-0019 08/02/2022

Le Transporteur dépose une affirmation solennelle et demande de confidentialité

B-0020 08/02/2022

Affirmation solennelle - Charles-Éric Langlois

B-0021 24/02/2022

Réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

B-0026 24/02/2022

HQT-3, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0027 24/02/2022

HQT-3, Document 1, Annexes 1 à 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0028 24/02/2022

HQT-3, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ

B-0029 24/02/2022

HQT-3, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la FCEI

B-0030 03/03/2022

Réponses du Transporteur aux contestations des réponses aux demandes de renseignements

B-0034 10/03/2022

HQT-3, Document 1 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0035 10/03/2022

HQT-3, Document 3 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la FCEI

B-0036 18/03/2022

Le Transporteur demande un délai pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements de la Régie

B-0037 24/03/2022

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0042 24/03/2022

HQT-3, Document 1.1- Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie (sous pl confidentiel)

B-0043 24/03/2022

HQT-3, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie (version caviardée)

B-0048 27/04/2022

HQT-3, Document 1.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0050 27/04/2022

Le Transporteur dépose ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie ainsi qu'une pièce révisée

B-0045 25/03/2022

Le Transporteur confirme sa disponibilité pour une audience le 27 avril 2022

B-0046 12/04/2022

Planification de l'audience du Transporteur

B-0051 31/05/2022

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

B-0052 31/05/2022

Argumention du Transporteur

B-0053 02/06/2022

Dépôt de la réplique du Transporteur

B-0055 02/06/2022

HQT-4 Document 2 - Réplique du Transporteur

B-0056 08/07/2022

Le Transporteur s'en remet à la discrétion de la Régie quant aux demandes de paiement de frais des intervenants

B-0057 23/08/2022

Le Transporteur confirme le paiement des frais de participation des intervenants