Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQ - Audience sur les conditions de fourniture de l’électricité par Hydro-Québec

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQ - Audience sur les conditions de fourniture de l’électricité par Hydro-Québec

(A) Régie de l’énergie

Autres catégories

Me Fecteau transmission demande de renseignements phase 3 25 juillet 2002.doc

Me Fréchette transmission demande de renseignements phase 3 25 juillet 2002.doc

Me Lafontaine - Texte du règlement - 15 janvier 03.doc

Me Lafontaine demande de renseignements no. 3 Phase III 31 mai 2002.doc

No 1 à Hydro-Québec.doc

Tous les participants 8 mars 2002 poursuite du dossier.doc

Tous les participants horaire audience phase III 3 septembre 2002.doc

Tous les participants organisation audience phase 3 27 août 2002.doc

Tous les participants poursuite de l'audience phase III 17 septembre 2002.doc

Vital Barbeau transmission demande de renseignements phase 3 25 juillet 2002.doc

10 mai 01 - Vol. 7.doc

11 mai 01 - Vol. 8.doc

12 déc. 2000 - Vol 2.doc

12 juin 01 - Vol. 9.doc

13 déc. 2000 - Vol. 3.doc

14 déc. 2000 - Vol. 4.doc

18 déc. 2000 - Vol. 5.doc

26 avril 2000 - Vol 1.doc

9 mai 01 - Vol. 6.doc

Audience du 12 septembre 2002 - Vol. 12.doc

Audience du 3 octobre 2002 - Vol. 13.doc

Audience du 4 septembre 2002 - Vol. 10.doc

Audience du 5 septembre 2002 - Vol. 11.doc

Copie de secours de D-2001-259 (R-3439-2000).pdf

Copie de secours de D-2001-60 (R-3439-2000).pdf

Demande de renseignements no 3 à l'ACEF - 25 juillet 02.doc

Demande de renseignements no 3 à OC - 25 juillet 02.doc

Demande de renseignements no 3 à UC-RCLALQ - 25 juillet 02.doc

Demande de renseignements no. 3 à HQ - 31 mai 02.doc

Décisions

Décision concernant l’octroi des frais préalables pour l’audience relative à la révision des conditions de fourniture de l’électricité d'Hydro-Québec.

Décision concernant la demande de report d’Hydro-Québec du dépôt de sa proposition et de l’ajustement du calendrier pour y donner suite.

Décision concernant la demande d'intervention de Energia Montwegan à l’audience relative à la révision des conditions de fourniture de l’électricité d'Hydro‑Québec

D-2000-35 AVIS PUBLIC R-3439.pdf

Décision procédurale

Décision concernant les demandes d'intervention relatives à la révision des conditions de fourniture d'électricité d'Hydro-Québec

Décision concernant le cadre de l’audience relative à la révision des conditions de fourniture de l’électricité d'Hydro‑Québec, le calendrier de celle-ci, de même que concernant certaines demandes d’intervention.

Décision concernant les frais des intervenants relative aux thèmes 1 et 2 de la révision des conditions de fourniture d’électricité par Hydro-Québec

Décision relative au thème 3 et aux sujets reportés de la phase 1 de la révision des conditions de service d’électricité d’Hydro‑Québec

Décision relative aux thèmes 1 et 2 de la révision des conditions de fourniture de l’électricité d’Hydro-Québec

Décision concernant le calendrier pour la phase 2 du dossier relatif à la révision des conditions de fourniture de l’électricité d’Hydro-Québec

Demande de rectification introduite en vertu de l’article 38 de la Loi sur la Régie de l’énergie

Décision concernant le calendrier pour la phase 3 du dossier relatif à la révision des conditions de service d’électricité d’Hydro-Québec

Décision relative à la phase 3 de la révision des conditions de service d’électricité d’Hydro-Québec

Décision concernant les frais des intervenants relatifs à la Phase 2 de la révision des conditions de fourniture d’électricité par Hydro-Québec

(B) Demandeur

Autres catégories

4e renc.compréhension-consommation-21nov.03.pdf

4e renc.compréhension-consommation-27oct.03.pdf

ACEF Québec.doc

annexe 1 R-3401.pdf

Annexe I - 7 juin 01.pdf

Annexe II - 7 juin 01.pdf

AQCIE et de AIFQ.doc

ARC-FACEF.doc

Argumentation - Plan 1.pdf

Comm. - 2 fév. 2001.doc

Comm. - 8 fév. 2001.doc

Comm. et prop. - 17 avril 01.doc

Comm. et prop. - 9 janv. 2001.doc

Commentaires d'HQ sur demande de frais d'ARC-FACEF.pdf

Commentaires d'HQ sur demande de frais de FCEI.pdf

Commentaires d'HQ sur demande de frais de l'ACEF de Québec.pdf

Commentaires d'HQ sur demande de frais d'OC.pdf

Commentaires d'HQ sur demande de frais du RCLALQ.pdf

Comprehension_Consommation_12dec03.pdf

Compte rendu du 2 mars 01 amendé - 12 avril 01.doc

Compte rendu du 30 mars 01 - 12 avril 01.doc

Compte rendu sommaire de la rencontre du 15 octobre 2001 - 4 juillet 02.doc

Conditions de fourniture.doc

Conditions de services d'électricité - Document 1 - 01 mars 02.pdf

Conditions de services d'électricité - Document 2 - 01 mars 02.pdf

Conditions de services d'électricité - Document 3 - 01 mars 02.pdf

Contestation - HQ.doc

Correction _4e_rencontre_23janvier04_15dec03.pdf