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Accueil Participants - Travaux réglementaires Audiences terminées Gaz naturel - Énergir R-3645-2007

SCGM - Demande de SCGM afin d'obtenir l'autorisation pour réaliser un projet d'investissement visant à déployer des équipements informatiques (projet mise à niveau SAP)

Dossier

R-3645-2007

Demandeur

Conférence régionale des élues Gaspé-Îles-de-la-Madeleine

Statut

Terminé

Description

SCGM - Demande de SCGM afin d'obtenir l'autorisation pour réaliser un projet d'investissement visant à déployer des équipements informatiques (projet mise à niveau SAP)

Listes des pièces
Liste des pièces R-3645-2007.pdf

(A) Régie de l’énergie

Procédure

A-1 31/08/2007

Lettre procédurale

Demande de renseignements

A-2 07/09/2007

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à GM
A-2 07/09/2007

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 de la Régie à GM

Décisions

A-3 05/10/2007

Décision D-2007-114 – Décision finale
A-4 16/10/2007

Décision D-2007-114R – Rectification de la décision D-2007-114
A-5 26/11/2007

Décision D-2007-133 - Décision sur les frais

(B) Demandeur

Confidentialité

B-1 24/08/2007

Affidavit

Liste de pièces

B-1 24/08/2007

Liste des pièces
B-2 18/09/2007

Liste des pièces

Demande

B-1 24/08/2007

Dépôt de la demande
B-1 24/08/2007

Demande
B-1 24/08/2007

GM-1, document 1 - Investissement visant à passer à la version courante du système de gestion intégrée
B-1 24/08/2007

GM-1, document 2 - Coût du projet et impact sur les tarifs
B-1 24/08/2007

GM-1, document 2 - Coût du projet et impact sur les tarifs

Demande de renseignements

B-2 18/09/2007

Affidavits
B-2 18/09/2007

Affidavits
B-2 18/09/2007

Dépôt des réponses aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants
B-3 18/09/2007

Annexe A
B-3 18/09/2007

Gaz Métro-1, document 1.1 à 1.7 Réponses à la demande de renseignements de la Régie
B-4 18/09/2007

Gaz Métro-1, document 1.8 à 1.14 Réponses à la demande de renseignements du RGCQ
B-5 18/09/2007

Gaz Métro-1, document 1.15 à 1.27 Réponses à la demande de renseignements de SÉ-AQLPA
B-6 01/10/2007

Réplique aux observations et aux commentaires des intervenants sur les réponses de Gaz Métro aux demandes de renseignements

Demandes de remboursement de frais

B-7 06/11/2007

Gaz Métro informe la Régie qu’ils n’ont aucun commentaires à formuler sur les demandes de paiement de frais des intervenants

(C) Intervenants

Autres déposants (AUTRES)

Demande de renseignements

C-1-1 10/09/2007

Demande de renseignements no 1 adressée à SCGM

Demandes de remboursement de frais

C-1-3 18/10/2007

Demande de remboursement de frais

Regroupement des Gestionnaires et Copropriétaires du Québec (RGCQ)

Observations

C-1-2 25/09/2007

Commentaires

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Demande de renseignements

C-2-1 10/09/2007

Demande de renseignements no 1 adressée à SCGM

Argumentations

C-2-2 24/09/2007

Argumentation

Commentaires

C-2-3 01/10/2007

Précisions suite à la réplique de Gaz Métro aux observations et aux commentaires des intervenants sur les réponses de Gaz Métro aux demandes de renseignements

Demandes de remboursement de frais

C-2-4 31/10/2007

Demande de remboursement de frais
C-2-4 31/10/2007

Dépôt de la demande de remboursement de frais