R-3746-2010 | Dossiers | Régie de l’énergie

Différentes parties

(C) Intervenants

Demandes d'intervention

C-ACEFQ-0001 17/11/2010

Demande d'intervention

C-ACEFQ-0003 18/11/2010

Demande d'intervention révisée

Demande de renseignements

C-ACEFQ-0004 03/02/2011

Demande de renseignement adressée à HQD

Requête pour être relevée du dépôt hors délai de la preuve

Observations

C-ACEFQ-0010 29/03/2011

Observations de l'ACEF de Québec suite à demande de dépôt de preuve supplémentaire Distributeur

Audience

C-ACEFQ-0011 04/05/2011

Argumentation de l'ACEF de Québec

C-ACEFQ-0012 04/05/2011

Raison du délai pour le dépôt de l'argumentation

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-GRAME-0001 17/11/2010

Lettre de dépôt de la demande d'intervention

C-GRAME-0002 17/11/2010

Demande d'intervention

C-GRAME-0004 01/12/2010

Réplique aux commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

C-GRAME-0005 01/12/2010

CV de Michel Perrachon

Reconnaissance de statut d'expert

C-GRAME-0006 07/01/2011

Demande de reconnaissance de statut d'expert-conseil

Demande de renseignements

C-GRAME-0007 02/02/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

C-GRAME-0008 02/02/2011

Demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

C-GRAME-0012 13/04/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignements no.2 à HQD

C-GRAME-0013 13/04/2011

Demande de renseignements no.2 à HQD

Preuves écrites

C-GRAME-0009 02/03/2011

Lettre de dépôt du mémoire

C-GRAME-0010 02/03/2011

Mémoire du GRAME

Observations

C-GRAME-0011 25/03/2011

Commentaires en lien avec la correspondance de la Régie du 24 mars 2011 et celles du Distributeur datées du 22 et 24 mars 2011

Audience

C-GRAME-0014 04/05/2011

Lettre transmettant l'argumentation

C-GRAME-0015 04/05/2011

Argumentation du GRAME

C-GRAME-0016 13/05/2011

Réponse suite à la réplique du Distributeur du 11 mai 2011

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-RNCREQ-0001 17/11/2010

Lettre de dépôt de la demande d'intervention

C-RNCREQ-0002 17/11/2010

Demande d'intervention

C-RNCREQ-0004 01/12/2010

Réplique aux commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

C-RNCREQ-0005 01/12/2010

CV de Paul Paquin

Demande de renseignements

C-RNCREQ-0006 02/02/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignement no. 1 adressée à HQD

C-RNCREQ-0007 02/02/2011

Demande de renseignement no.1 adressée à HQD

C-RNCREQ-0008 02/02/2011

Pièce - Liste des postes satellites

C-RNCREQ-0014 13/04/2011

lettre demande de renseignement no 2 à HQD

C-RNCREQ-0015 13/04/2011

Demande de renseignements no 2 à HQD

Observations

C-RNCREQ-0009 02/03/2011

Lettre de dépôt des Observations écrites

C-RNCREQ-0010 02/03/2011

Observations écrites

C-RNCREQ-0011 02/03/2011

Annexes aux Observations

C-RNCREQ-0012 02/03/2011

Annexes aux Observations

C-RNCREQ-0013 29/03/2011

Commentaires sur la demande de HQD pour preuve supplémentaire

Audience

C-RNCREQ-0016 04/05/2011

Argumentation du RNCREQ

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0001 17/11/2010

Lettre de dépôt de la demande d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0002 17/11/2010

Demande d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0004 01/12/2010

Réplique aux commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

Reconnaissance de statut d'expert

C-SÉ-AQLPA-0005 03/01/2011

Lettre accompagnant la demande de reconnaissance de statut d'expert

C-SÉ-AQLPA-0006 03/01/2011

Demande de reconnaissance de statut d'expert de MM. Deslauriers et Fontaine

C-SÉ-AQLPA-0007 03/01/2011

CV de Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0008 03/01/2011

CV de Jacques Fontaine

Demande de renseignements

C-SÉ-AQLPA-0009 02/02/2011

Demande de renseignements no. 1 à HQD

C-SÉ-AQLPA-0014 13/04/2011

Demande de renseignements no.2 à Hydro-Québec Distribution

Preuves écrites

C-SÉ-AQLPA-0010 02/03/2011

Courriel avisant la Régie que le dépôt de la preuve sera déposée en après-midi

C-SÉ-AQLPA-0011 03/03/2011

Lettre accompagnant le rapport d'expertise

C-SÉ-AQLPA-0012 03/03/2011

Rapport d'expertise de Jean-Claude Deslauriers et Jacques Fontaine

C-SÉ-AQLPA-0013 28/03/2011

Commentaires sur la demande de HQD de déposer une preuve supplémentaire

Audience

C-SÉ-AQLPA-0015 04/05/2011

Délai pour le dépôt de l'argumentation

C-SÉ-AQLPA-0016 04/05/2011

Lettre transmettant l'argumentation

C-SÉ-AQLPA-0017 04/05/2011

Argumentation

C-SÉ-AQLPA-0018 05/05/2011

Liens rapides

Nous joindre

Demande de Hydro-Québec Distribution relative au projet CATVAR

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre d'envoi de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Demande de renseignements

Lettre de dépôt de la demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

Demandes de renseignements no. 1 adressée à HQD

Lettre de dépôt de la demande de renseignements no. 2 adressée à HQD

Demande de renseignements no. 2 adressée à HQD

Décisions

D-2010-158 - Décision procédurale portant sur les demandes d'intervention, les budgets de participation, les enjeux et l'échéancier du dossier

D-2011-008 - Décision relative aux demandes de reconnaissance des statuts d'expert-conseil et témoin expert

D-2011-038 - Décision relative à la demande du Distributeur en vue d'être autorisé à déposer des observations

D-2011-086 - Décision

D-2011-131 - Décision relative aux frais des intervenants

Preuves écrites

La Régie accorde un délai à l'ACEF de Québec pour déposer leur preuve

Observations

Demande de précisions concernant la demande du Distributeur en vue d'être autorisé à déposer des observations écrites

La Régie demande à l'ACEFQ et au RNCREQ de transmettre leurs commentaires sur la demande d'autorisation

(B) Demandeur

Demande

Lettre de dépôt de la demande

Demande du Distributeur relative à l'autorisation du projet CATVAR

Liste des pièces

Projet de réduction de la consommation énergétique par une gestion optimisée de la tension du réseau de distribution - Projet CATVAR

Procédure

Le Distributeur informe la Régie que l'avis public est disponible sur leur site

Demandes d'intervention

Commentaires sur les demandes d'intervention

Demande de renseignements

Lettre de dépôt de la réponse à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

Liste des pièces révisée

Réponses à la demande de renseignements n°1 de la Régie

Annexe A - Rapport de sondage sur la perception des clients

Rapport de balisage Annexe B

Lettre de dépôt des réponses aux demandes de renseignements

Liste des pièces révisée

Réponses du Distributeur à la DDR n°2 de la Régie

Réponses du Distributeur à la DDR n°1 de l'ACEF de Québec

Réponses du Distributeur à la DDR n° 1 du GRAME

Réponses du Distributeur à la DDR n° 1 du RNCREQ

Réponses du Distributeur à la DDR n° 1 de SÉ-AQLPA

Lettre de dépôt de la demande de renseignement no. 2 des intervenants GRAME, RNCREQ et SÉ-AQLPA

Réponses du Distributeur à la demande no 2 du Grame

Réponses du Distributeur à la demande no 2 du RNCREQ

Réponses du Distributeur à la demande no 2 de S.E.-AQLPA

Liste des pièces révisé

Séance de travail

Document déposé lors de la séance de travail du 13 janvier 2011

Lettre de transmission des réponses aux engagements soucrits lors de la séance de travail du 13 janvier 2011

Réponses du Distributeur aux engagements pris lors de la séance de travail du 13 janvier 2011

Réponses du Distributeur aux engagements pris lors de la séance de travail du 13 janvier 2011

Analyse économique

Reconnaissance de statut d'expert

Commentaires à l'égard des demandes de reconnaissance de statut d'expert-conseil et de témoin expert

Observations

Demande d'autorisation pour dépôt d'observations écrites

Informations relatives aux sujets qu'il entend aborder

Réponse aux commentaires des intervenants

Lettre transmettant l'argumentation écrite

Argumentation écrite

Preuves écrites

Lettre de dépôt d'observations écrites

Projet Catvar - Contre-preuve du Distributeur

Audience

Lettre de transmission de la réplique du Distributeur

Réplique du Distributeur

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de Québec (ACEFQ)

Demandes d'intervention

Demande d'intervention

Demande d'intervention révisée

Demande de renseignements

Demande de renseignement adressée à HQD

Preuves écrites