Différentes parties

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HQD - Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement 2020-2029

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

Vous consultez présentement la Phase 3

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

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HQD - Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement 2020-2029

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Suite aux demandes de délai du Distributeur et de certains intervenants la Régie reporte certaines échéances

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 7 que la Régie transmet au Distributeur

Demande de renseignements no 7 que la Régie transmet au Distributeur

Dépôt de la demande de renseignements no 8 que la Régie transmet au Distributeur

Demande de renseignements no 8 que la Régie transmet au Distributeur

La Régie accorde un délai supplémentaire au Distributeur pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants

Dépôt de la demande de renseignements no 9 que la Régie transmet au Distributeur

Demande de renseignements no 9 que la Régie transmet au Distributeur

Séance de travail

La Régie convoque les participants et les demandeurs de statut d'intervenant à une séance de travail le 13 octobre 2021 via l'application Teams

Demandes d'intervention

La Régie accorde un délai additionnel à CQ3E pour le dépôt de sa demande d'intervention

Décisions

D-2021-136 - Décision procédurale portant sur la phase 3

D-2021-151 - Décision sur les demandes d'ordonnances d'intervenants relatives à certaines réponses du Distributeur à leurs demandes de renseignements

D-2021-173 - Décision sur le fond

D-2021-173R - Rectification de la décision D-2021-173

D-2022-041 - Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants

Preuves écrites

La Régie accorde un délai supplémentaire aux intervenants pour le dépôt de la preuve

La Régie accorde un délai à l'APNQL pour le dépôt de sa preuve

La Régie accorde un délai au ROEÉ et à la FCEI pour le dépôt de leur preuve

Argumentations

La Régie accepte que l’UPA produise une réplique

La Régie accepte que l’APNQL produise une réplique

(B) Demandeur

Demande

Le Distributeur dépose sa demande d'approbation des grilles de pondération des critères d'évaluation des soumissions pour les appels d'offres de 480 MW d’énergie renouvelable (A/O 2021-01) et de 300 MW d'énergie éolienne (A/O 2021-02) et d’une clause de renouvellement aux contrats

Demande

HQD-9, document 1 - Demande d'approbation des grilles de pondération des critères d'évaluation des soumissions pour les appels d'offres de 480 MW d’énergie renouvelable (A/O 2021-01) et de 300 MW d'énergie éolienne (A/O 2021-02) et d’une clause de renouvellement aux contrats

Dépôt du Distributeur de règlements et décrets

HQD-9, document 3 - Règlements et décrets

Réplique du Distributeur aux commentaires de certains intervenants relatifs au lancement des appels d'offres

Liste de pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Distributeur confirme que l'Avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site Web et sur Twitter

Séance de travail

Le Distributeur propose la tenue d'une séance de travail

HQD-9, document 2 - Séance de travail -Grilles de pondération des critère d'évaluation

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 7 de la Régie

HQD-10, document 1.1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 7 de la Régie

Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 8 de la Régie

HQD-10, document 1.2 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 8 de la Régie

Le Distributeur demande un délai supplémentaire pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants

Le Distributeur dépose ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants

HQD-10, document 2 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de l'AHQ-ARQ

HQD-10, document 3 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de l'APNQL

HQD-10, document 4 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 4 de l'ACQIE-CIFQ

HQD-10, document 5 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de l'AQPER

HQD-10, document 6 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 du CQ3E

HQD-10, document 7 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de la FCEI

HQD-10, document 8 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 du GRAME

HQD-10, document 9 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 4 du RNCREQ

HQD-10, document 10 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 du ROEÉ

HQD-10, document 11 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ

HQD-10, document 12 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de l'UPA

Le Distributeur fait suite aux contestations à ses réponses aux demandes de renseignements

Le Distributeur demande un délai pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 9 de la Régie

Le Distributeur dépose ses compléments de réponses aux questions de l’AQPER et du RNCREQ

HQD-10, document 5. 1 - Complément de réponse à la question 5.1 de la demande de renseignements no 3 de l'AQPER

HQD-10, document 9.1 - Complément de réponse à la question 12.1 de la demande de renseignements no 4 du RNCREQ

Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 9 de la Régie

HQD-10, document 1.3 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 9 de la Régie

Demandes d'intervention

Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention