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Rapport annuel 2023 du Transporteur

Dossier

R-9000-2023

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

En cours

Description

Rapport annuel 2023 du Transporteur

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Rapport annuel

B-0001 22/04/2024

Dépôt du rapport annuel 2023 du Transporteur

B-0003 22/04/2024

HQT-1, Document 1 – Nouvelles exigences et renseignements produits

B-0004 22/04/2024

HQT-3, Document 1 – Besoins et revenus des services de transport

B-0005 22/04/2024

HQT-3, Document 2 – Statistiques du réseau de transport

B-0006 22/04/2024

HQT-3, Document 3 – Ententes de raccordement

B-0007 22/04/2024

HQT-3, Document 4 – Suivi des engagements d’achat de type Toulnustouc

B-0008 22/04/2024

HQT-4, Document 1 – Autres renseignements (partiel)

B-0009 22/04/2024

HQT-5, Document 1 – Application du Code de conduite du Transporteur (partiel)

B-0010 22/04/2024

HQT-5, Document 2 – Bilan des plaintes

B-0011 10/05/2024

Le Transporteur dépose une lettre en réponse à la correspondance de la Régie du 7 mai 2024

B-0013 10/05/2024

HQT-4, Document 1 révisé – Autres renseignements (partiel)

B-0014 31/05/2024

Le Transporteur dépose la pièce HQT-6, Document 1 et la pièce HQT-6, Document 1.1 (sous pli confidentiel)

B-0016 31/05/2024

HQT-6, Document 1 - État d'avancement des projets majeurs

B-0017 31/05/2024

HQT-6, Document 1.1 - État d'avancement des projets majeurs (sous pli confidentiel)

B-0019 18/06/2024

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie et autres pièces

B-0021 18/06/2024

HQT-2, Document 1 - Conciliation et comparaison des données consolidées avec les données statutaires et réglementaires 2023

B-0022 18/06/2024

HQT-2, Document 2 - Résultats réglementaires réels pour l'année 2023

B-0023 18/06/2024

HQT-4, Document 1 - Autres renseignements - Version révisée du 18 juin 2024

B-0024 18/06/2024

HQT-5, Document 1 - Application du Code de conduite du Transporteur - Version révisée du 18 juin 2024

B-0029 26/08/2024

HQT-1, Document 1 révisé - Nouvelles exigences et renseignements produits – Version révisée du 23 août 2024

B-0030 26/08/2024

HQT-2, Document 2 révisé - Résultats réglementaires réels pour l'année 2023 – Version révisée du 23 août 2024

B-0031 26/08/2024

HQT-4, Document 1 révisé - Autres renseignements (partiel) – Version révisée du 23 août 2024