Rapport annuel 2023 du Transporteur

A-0001 23/04/2024

La Régie accuse réception du rapport annuel 2023 du Transporteur

A-0002 07/05/2024

La Régie demande au Transporteur des informations relatives au dépôt du rapport annuel 2023

A-0003 30/05/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0005 31/05/2024

La Régie accuse réception de la pièce HQT-6, Document 1, de la liste des pièces révisées et de la pièce HQT-6, Document 1.1 (sous pli confidentiel)

A-0006 06/06/2024

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt des réponses à sa DDR no 1

A-0004 30/05/2024

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0007 05/07/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0008 05/07/2024

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0009 05/07/2024

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0010 17/07/2024

La Régie prend acte du délai annoncé par le Transporteur pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements

A-0011 26/08/2024

La Régie accuse réception des pièces HQT-7, doc. 2.1 et HQT-7, document 2 (sous pli confidentiel) ainsi que des pièces HQT-1, document 1, HQT-2, document 2 et HQT-4, document 1

B-0001 22/04/2024

Dépôt du rapport annuel 2023 du Transporteur

B-0003 22/04/2024

HQT-1, Document 1 – Nouvelles exigences et renseignements produits

B-0004 22/04/2024

HQT-3, Document 1 – Besoins et revenus des services de transport

B-0005 22/04/2024

HQT-3, Document 2 – Statistiques du réseau de transport

B-0006 22/04/2024

HQT-3, Document 3 – Ententes de raccordement

B-0007 22/04/2024

HQT-3, Document 4 – Suivi des engagements d’achat de type Toulnustouc

B-0008 22/04/2024

HQT-4, Document 1 – Autres renseignements (partiel)

B-0009 22/04/2024

HQT-5, Document 1 – Application du Code de conduite du Transporteur (partiel)

B-0010 22/04/2024

HQT-5, Document 2 – Bilan des plaintes

B-0011 10/05/2024

Le Transporteur dépose une lettre en réponse à la correspondance de la Régie du 7 mai 2024

B-0013 10/05/2024

HQT-4, Document 1 révisé – Autres renseignements (partiel)

B-0014 31/05/2024

Le Transporteur dépose la pièce HQT-6, Document 1 et la pièce HQT-6, Document 1.1 (sous pli confidentiel)

B-0016 31/05/2024

HQT-6, Document 1 - État d'avancement des projets majeurs

B-0017 31/05/2024

HQT-6, Document 1.1 - État d'avancement des projets majeurs (sous pli confidentiel)

B-0019 18/06/2024

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie et autres pièces

B-0021 18/06/2024

HQT-2, Document 1 - Conciliation et comparaison des données consolidées avec les données statutaires et réglementaires 2023

B-0022 18/06/2024

HQT-2, Document 2 - Résultats réglementaires réels pour l'année 2023

B-0023 18/06/2024

HQT-4, Document 1 - Autres renseignements - Version révisée du 18 juin 2024

B-0024 18/06/2024

HQT-5, Document 1 - Application du Code de conduite du Transporteur - Version révisée du 18 juin 2024

B-0029 26/08/2024

HQT-1, Document 1 révisé - Nouvelles exigences et renseignements produits – Version révisée du 23 août 2024

B-0030 26/08/2024

HQT-2, Document 2 révisé - Résultats réglementaires réels pour l'année 2023 – Version révisée du 23 août 2024

B-0031 26/08/2024

HQT-4, Document 1 révisé - Autres renseignements (partiel) – Version révisée du 23 août 2024

B-0002 22/04/2024

Liste des pièces en date du 19 avril 2024

B-0012 10/05/2024

Liste des pièces révisée en date du 10 mai 2024

B-0015 31/05/2024

Liste des pièces révisées en date du 31 mai 2024

B-0020 18/06/2024

Liste des pièces révisée en date du 18 juin 2024

B-0028 26/08/2024

Liste des pièces révisée en date du 23 août 2024

B-0018 05/06/2024

Le Transporteur annocne un délai pour le dépôt de ses réponses à la demande renseignements de la Régie

B-0025 18/06/2024

HQT-7, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0026 16/07/2024

Le Transporteur annonce un délai pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0027 26/08/2024

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie et de pièces révisées

B-0032 26/08/2024

HQT-7, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0033 26/08/2024

HQT-7, Document 2.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 2 de la Régie (version caviardée)