HQT - Demande du Transporteur afin d’obtenir une autorisation pour acquérir ou construire des immeubles ou des actifs destinés au transport d’électricité au cours de l’année 2008

A-1 12/07/2007

Décision D-2007-80 - Décision procédurale

A-14 15/02/2008

Décision D-2008-020- Décision

A-16 10/04/2008

Décision D-2008-049 – Décision sur les frais

A-2 24/08/2007

Décision D-2007-101- Décision relative aux demandes d’intervention et aux sujets à débattre

A-4 27/09/2007

Décision D-2007-109 - Décision relative à la demande de traitement confidentiel de certaines pièces des dossiers R 3640 2007 et R-3641-2007

A-10-1 12/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 12 novembre 2007

A-10-2 13/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 13 novembre 2007

A-10-3 13/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 14 novembre 2007

A-10-4 15/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 15 novembre 2007

A-10-5 16/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 16 novembre 2007

A-10-6 19/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 19 novembre 2007

A-10-7 20/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 20 novembre 2007 (

A-10-8 27/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 27 novembre 2007

A-10-9 28/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 28 novembre 2007

A-11-1 20/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 20 novembre 2007

A-11-2 21/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 21 novembre 2007

A-11-3 22/11/2007

Notes sténographiques de l’audience du 22 novembre 2007

A-7 26/10/2007

Informations demandées d’ici le 1er novembre 2007, 12h pour la planification de l’audience

A-9 08/11/2007

Calendrier de l’audience

A-12 22/11/2007

Retrait de la preuve du RNCREQ suite à leur demande le 19/11/2007

A-13 17/01/2008

La Régie demande à HQT de transmettre ses commentaires sur les demandes de frais d’ici le 18 janvier 2008

A-15 04/03/2008

La Régie demande à l’ACEF de Québec et à l’UC de présenter séparément deux demandes de remboursement de frais pour les dossiers R-3640-2007 et R-3641-2007 (documents requis le ou avant le 10 mars 2008)

A-3 17/09/2007

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-3 17/09/2007

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-5 25/10/2007

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au GRAME

A-5 25/10/2007

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 de la Régie au GRAME

A-6 25/10/2007

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l’UMQ

A-6 25/10/2007

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 de la Régie à l’UMQ

A-8 26/10/2007

Demande de renseignements numéro 2 adressée à HQT

A-8 26/10/2007

Dépôt de la demande de renseignements numéro 2 adressée à HQT

B-1 11/07/2007

Demande du Transporteur

B-1 11/07/2007

Dépôt de la demande

B-1 11/07/2007

HQT-1, doc. 1 – Budget des investissements 2008 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 25 M$

B-1 11/07/2007

HQT-1, doc. 1.1 – Informations sur la banque d’appareillage majeur et la banque d’urgence ligne

B-1 11/07/2007

HQT-2, doc. 1 – Stratégie de gestion de la pérennité des actifs du Transporteur

B-1 11/07/2007

HQT-2, doc. 2 – Rapport d’évaluation du centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO)

B-1 11/07/2007

HQT-3, doc. 1 (version élaguée) – Orientations d’investissements en maintien des actifs juillet 2007 – Pièce déposée en version élaguée

B-1 11/07/2007

Listes des pièces

B-18 05/11/2007

Listes des pièces

B-5 02/10/2007

Listes des pièces

B-10 02/10/2007

HQT-4, doc. 5 - Réponses à la demande de renseignements de la FCEI

B-11 02/10/2007

HQT-4, doc. 6 - Réponses à la demande de renseignements du GRAME

B-12 02/10/2007

HQT-4, doc. 7 - Réponses à la demande de renseignements du RNCREQ

B-13 02/10/2007

HQT-4, doc. 8 - Réponses à la demande de renseignements de SÉ-AQLPA

B-14 02/10/2007

HQT-4, doc. 9 - Réponses à la demande de renseignements d’UC

B-15 02/10/2007

HQT-4, doc. 10 - Réponses à la demande de renseignements de l’UMQ

B-16 25/10/2007

HQT informe qu’elle ne transmettra pas de demande de renseignements aux intervenants

B-18 05/11/2007

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-18 05/11/2007

HQT-4, document 1.1 – Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-4 18/09/2007

Commentaires concernant les demandes de renseignements de certains intervenants

B-5 02/10/2007

d’HQT transmettant les réponses aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants

B-6 02/10/2007

HQT-4, doc. 1 - Réponses à la demande de renseignements de la Régie

B-7 02/10/2007

HQT-4, doc. 2 - Réponses à la demande de renseignements de l’ACEF

B-8 02/10/2007

HQT-4, doc. 3 - Réponses à la demande de renseignements de l’AIEQ

B-9 02/10/2007

HQT-4, doc. 4 - Réponses à la demande de renseignements de l’AQCIE-CIFQ

B-17 01/11/2007

Planification de l’audience

B-19 20/11/2007

HQT -5, doc. 2.1- Copie papier de la présentation powerpoint intitulée « Investissements 2008 du Transporteur

B-20 20/11/2007

HQT-5, doc. 1.1 -Curriculum vitae de M. Marc Landry (pièce déposée lors de l’audience du 20/11/2007)

B-20 20/11/2007

HQT-5, doc. 1.2 -Curriculum vitae de M. Marc-André Rousseau (pièce déposée lors de l’audience du 20/11/2007)

B-20 20/11/2007

HQT-5, doc. 1.3 -Curriculum vitae de M. Pierre Leduc (pièce déposée lors de l’audience du 20/11/2007)

B-20 20/11/2007

HQT-5, doc. 1.4 -Curriculum vitae de M. Patrick Truong (pièce déposée lors de l’audience du 20/11/2007)

B-20 20/11/2007

HQT-5, doc. 1.5 -Curriculum vitae de M. François Hébert (pièce déposée lors de l’audience du 20/11/2007)

B-21 22/11/2007

HQT-5, doc. 3.1- Réponse à l’engagement no 1 (pièce déposée lors de l’audience du 22/11/2007)

B-22 22/11/2007

HQT-5, doc. 3.2- - Réponse à l’engagement no 2 (pièce déposée lors de l’audience du 22/11/2007)

B-23 22/11/2007

HQT-5, doc. 3.3- - Réponse à l’engagement no 3 (pièce déposée lors de l’audience du 22/11/2007)

B-24 22/11/2007

HQT-5, doc. 3.4 - Réponse à l’engagement no 4 (pièce déposée lors de l’audience du 22/11/2007)

B-2 09/08/2007

Commentaires concernant les demandes d’intervention

B-25 09/01/2008

HQT demande un délai de 10 jours pour transmettre ses commentaires sur les demandes de remboursement de frais des intervenants

B-26 18/01/2008

Commentaires sur les demandes de paiement de frais

B-3 06/09/2007

Réplique des commentaires des intervenants sur les demandes de confidentialité