Différentes parties

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HQD - Demande d'autorisation relative au projet d'optimisation des systèmes clientèle (OSC)

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d'autorisation relative au projet d'optimisation des systèmes clientèle (OSC)

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre transmettant l'avis sur Internet

Avis sur Internet

Lettre en réponse à la demande de l'ACEFQ du 17 décembre 2010

Demande de renseignements

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1

Demande de renseignements no. 1

La Régie accorde la demande de délai du Distributeur pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

Observations

Courriel de la Régie demandant à l'ACEF du Québec un suivi concernant le dépôt des commentaires sous pli confidentiel

Réplique au courriel du 17 février 2011 de l'ACEF du Québec

Décisions

Décision finale D-2011-058

(B) Demandeur

Demande

Lettre de dépôt de la demande

Affirmation solennelle de monsieur Stéphane Verret

Demande

Lettre transmettant la preuve

Liste des pièces

Projet Optimisation des systèmes clientèles (OSC)

Liste des pièces révisées

Procédure

Commentaires du Distributeur sur la demande d'audience de la L'ACEF de Québec

Demande de renseignements

Demande de délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

Lettre de transmission des réponses aux demandes de renseignements de la Régie et de l'ACEF

Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

Réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'ACEF du Québec

Lettre transmission de l'affidavit au soutien de la réponse 5.1

Affidavit de M. Vito Calabretta au soutien de la réponse 5.1

Confidentialité

Lettre de dépôt de l'engagement de confidentialité et de non-divulgation entre HQD et l'ACEF du Québec

Engagement de confidentialité et de non-divulgation entre HQD et l'ACEF du Québec

Observations

Courriel du Distributeur demandant à la Régie un délai pour le dépôt de ses observations finales

Réponse du Distributeur aux observations de l'ACEF de Québec

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de Québec (ACEFQ)

Demandes d'intervention

Demande d'intervention et de la tenue d'une audience

Lettre accompagnant la demande de renseignements de l'ACEF de quebec

Demande de renseignements

Demande de renseignements de l'ACEF de Québec

Aucune objection sur la demande de prolongation de délai du Distributeur

Confidentialité

Demande de consultation de documents confidentiels; demande d'ajouter des observations supplémentaires

Observations

Observations

demande pour déposer observations complémentaires sous pli confidentiel

Courriel en réponse à celui de la Régie concernant le dépôt des commentaires sous pli confidentiel

Lettre de dépôt des observations complémentaires déposées sous pli confidentiel

Observations complémentaires déposées sous pli confidentiel