HQT - Demande d'autorisation du budget des investissements 2012 pour les projets dont le coût individuel est inférieur à 25 millions de dollars

A-0001 04/08/2011

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0002 04/08/2011

Avis aux personnes intéressées

A-0003 04/08/2011

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées révisée

A-0004 04/08/2011

Avis aux personnes intéressées révisé

A-0005 31/08/2011

La Régie demande aux intéressés de transmettre leur budget de participation

A-0006 22/09/2011

D-2011-146 - Décision sur les demandes d'intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

A-0009 17/02/2012

Décision D-2012-012 finale

A-0010 27/04/2012

Décision D-2012-051 sur les frais des intervenants

A-0007 04/10/2011

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à HQT

A-0008 04/10/2011

Demande de renseignements no. 1 à HQT

B-0001 01/08/2011

Lettre de transmission de la demande

B-0002 01/08/2011

Demande

B-0003 01/08/2011

Liste des pièces

B-0004 01/08/2011

HQT-1, Document 1 - Budget des investissements 2012 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 25 M$

B-0005 01/08/2011

HQT-1, Document 2 - Description synthétique des investissements et de leurs objectifs

B-0006 01/08/2011

HQT-2, Document 1 - Bilan de la stratégie de gestion de la pérennité des actifs du Transporteur

B-0007 01/08/2011

HQT-2, Document 1.1 - Suivi des demandes de la Régie dans ses décisions D-2008-020, D-2009-013 et D-2010-056

B-0021 25/11/2011

Liste des pièces révisées du Transporteur

B-0025 07/12/2011

Liste des pièces révisées

B-0008 05/08/2011

Le Transporteur informe la Régie que l'avis public est disponible sur leur site

B-0009 02/09/2011

Commentaires du Transporteur concernant les demandes d'intervention

B-0010 19/10/2011

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

B-0011 19/10/2011

Liste des pièces

B-0012 19/10/2011

HQT-3, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0013 19/10/2011

HQT-3, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'ACEFO

B-0014 19/10/2011

HQT-3, Document 3 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 du GRAME

B-0015 19/10/2011

HQT-3, Document 4 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la SÉ-AQLPA

B-0016 28/10/2011

Lettre transmettant la demande de renseignements révisé

B-0017 28/10/2011

Liste des pièces révisée

B-0018 28/10/2011

HQT-03-01 - Réponses à la demande de renseignements de la Régie

B-0019 09/11/2011

Lettre du Transporteur concernant les demandes de renseignements

B-0020 25/11/2011

Lettre accompagnant l'argumentation

B-0022 25/11/2011

HQT-4, document 1 - Argumentation du Transporteur

B-0023 07/12/2011

Lettre de dépôt de la réplique du Transporteur

B-0024 07/12/2011

Réplique finale du Transporteur