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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-9000-2025

Rapport annuel 2025 du Transporteur

Dossier

R-9000-2025

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

En cours

Description

Rapport annuel 2025 du Transporteur

Listes des pièces
Liste des pièces R-9000-2025.pdf

(A) Régie de l’énergie

Rapport annuel

A-0001 21/05/2026

La Régie accuse réception du rapport annuel 2025 du Transporteur

Correspondance

A-0002 19/06/2026

Correspondance de la Régie au Transporteur

(B) Demandeur

Rapport annuel

B-0001 27/04/2026

Dépôt du rapport annuel 2025 du Transporteur
B-0003 11/05/2026

HQT-1, Document 1 - Nouvelles exigences et renseignements produits
B-0004 11/05/2026

HQT-3, Document 1 - Besoins et revenus des services de transport
B-0005 11/05/2026

HQT-3, Document 2- Statistiques du réseau de transport
B-0006 11/05/2026

HQT-3, Document 3 - Ententes de raccordement
B-0007 11/05/2026

HQT-3, Document 4 - Suivi des engagements d’achat de type Toulnustouc
B-0008 11/05/2026

HQT-4, Document 1 - Autres renseignements (partiel)
B-0009 11/05/2026

HQT-5, Document 1 - Application des Normes de conduite de transport
B-0010 11/05/2026

HQT-5, Document 3 - Bilan des plaintes
B-0011 29/05/2026

Dépôt des pièces financières et des pièces relatives à l'état d'avancement des projets majeurs du rapport annuel du Transporteur

B-0013 29/05/2026

HQT-2, Document 1 - Conciliation et comparaison des données consolidées et auditées avec les données statutaires et réglementaires
B-0014 29/05/2026

HQT-2, Document 2 - Résultats réglementaires réels pour l'année 2025
B-0015 29/05/2026

HQT-4, Document 1 révisé - Autres renseignements
B-0016 29/05/2026

HQT-5, Document 2 - Application du Code de conduite du Transporteur
B-0017 29/05/2026

HQT-6, Document 1 - État d’avancement des projets majeurs
B-0018 29/05/2026

HQT-6, Document 1.1 - État d’avancement des projets majeurs – suivi détaillé des coûts (sous pli confidentiel)

B-0020 20/07/2026

Dépôt du complément d’information relatif à l’attestation annuelle 2025 sur l’application des Normes de conduite de transport
B-0022 20/07/2026

HQT-7, Document 1 - Complément d’information relatif à l’attestation annuelle 2025 sur l’application des Normes de conduite de transport – suivi de la lettre du 20 mai 2026 de la Régie

Liste de pièces

B-0002 11/05/2026

Liste des pièces

B-0012 29/05/2026

Liste des pièces révisée

B-0021 20/07/2026

Liste des pièces révisée

Correspondance

B-0019 29/06/2026

Indication par le Transporteur du délai de dépôt des informations complémentaires relatives aux Normes de conduite de transport