HQT-HQD - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste Le Corbusier

A-0001 07/09/2018

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 17/09/2018

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 17/09/2018

Avis aux personnes intéressées

A-0004 01/11/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0005 01/11/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0006 22/11/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur et au Distributeur

A-0007 22/11/2018

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur et au Distributeur

A-0008 18/12/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur et au Dsitributeur

A-0009 18/12/2018

Demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur et au Dsitributeur

A-0012 22/02/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie adresse au Transporteur et au Distributeur

A-0013 22/02/2019

Demande de renseignements no 4 que la Régie adresse au Transporteur et au Distributeur

A-0014 07/03/2019

La Régie accorde un délai additionnel pour le dépôt des réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 4 et autorise le report de l'audience

A-0019 14/06/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 5 que la Régie adresse au Transporteur et au Distributeur

A-0020 14/06/2019

Demande de renseignements no 5 que la Régie adresse au Transporteur et au Distributeur

A-0010 18/01/2019

La Régie accuse réception des observations de M. Clément Bilodeau de la Ville de Laval

A-0011 13/02/2019

Planification de l'audience du 15 mars 2019

A-0015 11/04/2019

Informations requises aux fins de la planification de l'audience

A-0016 18/04/2019

Dossier R-4063-2018, pièce HQTD-4, Document 4, p. 10 à 12, Tableau R-3.1 Charges à la pointe 2017-2018 normalisées des lignes actives sous charge et facteurs de reprise en charge après panne (F.R.) (déposé par Me Hélène Barriault)

A-0017 23/04/2019

Notes sténographiques de l'audience du 18 avril 2019 - Volume 1

A-0018 23/04/2019

Procès-verbal de l'audience du 18 avril 2019

A-0021 30/07/2019

D-2019-090 - Décision finale et sur les demandes d’ordonnance de traitement confidentiel

A-0022 27/08/2019

D-2019-103 - Décision sur les demandes d'ordonnance de traitement confidentiel

B-0001 06/09/2018

Dépôt de la demande

B-0002 06/09/2018

Demande

B-0003 06/09/2018

Liste des pièces

B-0004 06/09/2018

HQTD-1, Document 1 - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste Le Corbusier

B-0005 06/09/2018

HQTD-1, Document 1, Annexes 1 et 2 - Liste des activités d'information et de consultation

B-0006 06/09/2018

HQTD-2, Document 1 - Construction du poste Le Corbusier à 315-25 kV et de sa ligne d’alimentation

B-0007 06/09/2018

HQTD-2, Document 1, Annexe 1 -Schémas poste Le Corbusier (dépôt sous pli confidentiel)

B-0008 06/09/2018

HQTD-2, Document 1, Annexes 2 à 4 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet

B-0009 06/09/2018

HQTD-2, Document 2 - Coûts détaillés (dépôt sous pli confidentiel)

B-0010 06/09/2018

HQTD-2, Document 2, Annexe 1 - Coûts détaillés (dépôt sous pli confidentiel)

B-0011 06/09/2018

HQTD-2, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0012 06/09/2018

HQTD-3, Document 1 - Travaux de raccordement du nouveau poste Le Corbusier à 315-25 kV au réseau de distribution

B-0042 03/05/2019

Liste des pièces révisée

B-0050 06/12/2023

Lettre de levée de confidentialité conformément à la décision D-2020-033

B-0051 06/12/2023

HQTD-2, Document 2 - Coûts détaillés (confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)

B-0052 06/12/2023

HQTD-2, Document 2, Annexe 1 - Coûts détaillés (confidentialité levée conformément à la décision D-2020-038)

B-0015 06/09/2018

Affirmation solennelle de M. Mario Albert concernant les pièces déposées sous pli confidentiel

B-0045 21/06/2019

Affirmation solennelle de M. Patrick Bujold concernant la pièce HQTD-4, Document 5, Annexe 2 déposée sous pli confidentiel

B-0049 14/08/2019

Le Transporteur souhaite maintenir sa demande quant à la durée du traitement confidentiel

B-0016 20/09/2018

Diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur le site internet du Transporteur et du Distributeur

B-0017 09/11/2018

Dépôt des réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0018 09/11/2018

Liste des pièces

B-0019 09/11/2018

HQTD-4, Document 1 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0020 06/12/2018

Dépôt des réponses d'HQTD à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0021 06/12/2018

Liste des pièces révisée

B-0022 06/12/2018

HQTD-4, Document 2 - Réponses d'HQTD à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

B-0023 06/12/2018

HQTD-4, Document 2.1 - Réponses d'HQTD à la demande de renseignements no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0024 18/01/2019

Dépôt des réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0025 18/01/2019

Liste des pièces révisée en date du 18 janvier 2019

B-0026 18/01/2019

HQTD-4, Document 3 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0027 01/03/2019

Demande de délai supplémentaire pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie et du report de l'audience

B-0028 15/03/2019

Dépôt des réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignement no 4 de la Régie

B-0029 15/03/2019

Liste des pièces révisée

B-0030 15/03/2019

HQTD-4, Document 4 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0044 21/06/2019

Dépôt des réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 5 de la Régie

B-0046 21/06/2019

Liste des pièces révisée

B-0047 21/06/2019

HQTD-4, Document 5 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 5 de la Régie

B-0048 21/06/2019

HQTD-4, Document 5, Annexe 2 - Schémas unifilaires des postes de Sainte-Rose, de Chomedey, Renaud, Plouffe et Landry (sous pli confidentiel)

B-0031 15/04/2019

Planification de l'audience d'HQTD

B-0032 15/04/2019

HQTD dépose les curriculum vitae des témoins

B-0033 15/04/2019

HQTD- 5, Document 1.1 - Curriculum vitae de Stéphanie Caron

B-0034 15/04/2019

HQTD- 5, Document 1.2 - Curriculum vitae de Nathalie Des Trois Maisons

B-0035 15/04/2019

HQTD- 5, Document 1.3 - Curriculum vitae de Marc Gagné

B-0036 15/04/2019

HQTD- 5, Document 1.4 - Curriculum vitae de Emmanuel Perreault

B-0037 15/04/2019

HQTD- 5, Document 1.5 - Curriculum vitae de Bruno Picard

B-0038 15/04/2019

HQTD- 5, Document 1.6 - Curriculum vitae de Wahiba Salhi

B-0039 18/04/2019

HQTD-5, Document 2.1 - Projet Le Corbusier - Présentation - Partie du Transporteur

B-0040 18/04/2019

HQTD-5, Document 2.2 - Projet Le Corbusier - Présentation - Partie du Distributeur

B-0041 03/05/2019

Dépôt des réponses aux engagements du Transporteur et du Distributeur

B-0043 03/05/2019

HQTD-5, document 3 - Réponses du Transporteur et du Distributeur aux engagements numéros 1 à 4 de la Régie

D-0001 18/01/2019

Observations de M. Clément Bilodeau, Directeur général adjoint, Développement durable pour la Ville de Laval