Différentes parties

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MAGPIE - Requête relative à la révision de la contribution maximale du Transporteur au coût du poste de départ de la centrale hydroélectrique Magpie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

MAGPIE - Requête relative à la révision de la contribution maximale du Transporteur au coût du poste de départ de la centrale hydroélectrique Magpie

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2007-31 – Décision procédurale

D-2008-036 – Décision finale et décision sur les frais

D-2008-045 – Décision relative à l’approbation finale du texte des Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

Dépôt de la décision D-2008-045

D-2007-48 - Décision relative aux demandes d’intervention

D-2007-58 - Décision sur la sauvegarde des droits de la demanderesse et sur la procédure pour la suite de l’audition de la demande

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 de la Régie à MAGPIE

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à la Société en commandite Magpie

Demande de renseignements no 2 de la Régie à la Société en commandite Magpie

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie à la Société en commandite Magpie

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l’UMQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à l’UMQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à SÉ-AQLPA

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à SÉ-AQLPA

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Audience

Correspondance relative à la planification de l’audience

Extrait de document tiré de la cause R-3401-98

Notes sténographiques de l’audience du 16 octobre 2007 - Volume 1

Notes sténographiques de l’audience du 17 octobre 2007 - Volume 2

Notes sténographiques de l’audience du 19 octobre 2007 - Volume 3

Lettre de la Régie demandant aux participants de formuler leurs commentaires sur le calendrier d’audience

Lettre de la Régie transmettant le calendrier d’audience

La Régie reporte au 19 octobre 2007 la troisième journée d’audience initialement prévue le 18 octobre 2007

Rencontre préparatoire

La Régie modifie l’heure de début de la rencontre préparatoire du 22 mai 2007

Notes sténographiques de la rencontre préparatoire du 22 mai 2007 - Volume 1

(B) Demandeur

Demande

Demande

«Appendice J» des «Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec» approuvés par la Régie de l’énergie le 18 avril 2006, décision D-2006-66

Lettre datée du 27 juillet 2006, de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable («AQPER») adressée à la Régie de l’énergie, en référence à une demande d’intervention dans le dossier R-3605-2006

Étude présentée par Hydro-Québec TransÉnergie à la Régie de l’énergie, datée du 30 octobre 2006, intitulée «Coûts de référence des postes de départ», à titre de suivi de la décision D-2006-66

Extraits du site WEB des projets d’Hydro-Québec, plus particulièrement sa section traitant des Aménagements hydroélectriques de la Chute-Allard et des Rapides-des-Cœurs

Centrale Magpie – Coût de construction du poste de transformation produit par la demanderesse, estimation au 9 février 2007

Affirmation solennelle de M. Jean Pierre Lepage en date du 6 mars 2006

Rencontre préparatoire

Changement de procureur au dossier et précisions suite à la rencontre préparatoire

Audience

Commentaires de MAGPIE quant au calendrier de l’audience

Informations nécessaires à la préparation de l’audience de MAGPIE

Présentation Power Point de MAGPIE

Curriculum vitae de M. Jacky Cerceau; curriculum vitae de M. Jean-Pierre Lepage; curriculum vitae de M. Stéphane Durocher

Entente Administrative concernant le raccordement des parcs éoliens retenus par le Distributeur dans le cadre de l’appel d’offres A/O 2003-02 entre Hydro-Québec TransÉnergie et Hydro-Québec Distribution

Extrait de la Gazette officielle du 31 août 2005

Lettre d’Hydro-Québec TransÉnergie du 4 octobre 2005 adressée à M. Jacky Cerceau « convention d’avant-projet »

Lettre d’Hydroméga du 2 juin 2006 adressée à Mme Chantal Guimont « contribution maximale »

Lettre d’Hydroméga du 7 août 2006 adressée à Hydro-Québec TransÉnergie

Première version de l’entente de raccordement pour la centrale Magpie transmise par courriel de Hydro-Québec à Hydroméga

Copie papier de deux acétates présentées en audience (le témoin M. Jacky Cerceau présent ses acétates)

Liste de pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces

Demande amendée

Dépôt de la 2e demande amendée

Indices des prix de l'industrie : produits métalliques primaires et les produits fabriqués en métal; Canada (Janvier 1996 à juin 2007) (Source : Statistique Canada) (B-10)

Comparaison de différents indices des prix en date de juin 2007 par rapport aux taux en vigueur lors de l'évaluation du montant maximal de la contribution d'Hydro-Québec TransÉnergie pour le poste poste de départ en avril 2002 (B-8)

Indice des prix à la consommation, panier 2005; Canada; Ensemble (2002=100) (Janvier 1996 à juin 2007) (Source : Statistique Canada - vecteur CANSIM v41690973) (B-9)

2e demande amendée

Entente de raccordement du 14 juin 2007 (B-1-1)

Centrale Magpie - Coût de construction du poste de transformation produit par la demanderesse, estimation au 17 août 2007 (B-6-1)

Budget de participation de MAGPIE

Dépôt de la demande amendée

Demande amendée

Affirmation solennelle de M. Jean Pierre Lepage en date du 6 mars 2006

Demandes d'intervention

Dépôt du budget de participation de MAGPIE

Commentaires de MAGPIE aux demandes d'interventions

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 de MAGPIE au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de MAGPIE au Transporteur