HQD - Demande d’approbation du budget 2006 du plan global en efficacité énergétique

A-1 19/10/2005

D-2005-192 – Décision procédurale – Cadre de l’audience, avis public et calendrier

A-15 30/03/2006

D-2006-56 – Décision finale

A-16 05/05/2006

D-2006-75 - Décision sur les frais des intervenants

A-16 05/05/2006

Dépôt de la décision D-2006-75

A-2 17/11/2005

D-2005-209 – Décision procédurale – Reconnaissance des intervenants

A-10 31/01/2006

Demande de renseignements de la Régie à GRAME-CÉTAF-AQLPA-SÉ

A-10 31/01/2006

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie à GRAME-CÉTAF-AQLPA-SÉ

A-3 29/11/2005

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Distributeur

A-3 29/11/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Distributeur

A-5 31/01/2006

Demande de renseignements de la Régie à l’AQCIE-CIFQ

A-5 31/01/2006

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie à l’AQCIE-CIFQ

A-6 31/01/2006

Demande de renseignements de la Régie au GRAME

A-6 31/01/2006

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie au GRAME

A-7 31/01/2006

Demande de renseignements de la Régie au ROEÉ

A-7 31/01/2006

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie au ROEÉ

A-8 31/01/2006

Demande de renseignements de la Régie à OC

A-8 31/01/2006

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie à OC

A-9 31/01/2006

Demande de renseignements de la Régie à CÉTAF-AQLPA-SÉ

A-9 31/01/2006

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie à CÉTAF-AQLPA-SÉ

A-11 31/01/2006

Informations demandées au Distributeur et aux intervenants pour la planification et le déroulement de l’audience

A-12 16/02/2006

Calendrier d'audience

A-12 16/02/2006

Dépôt du calendrier d'audience

A-13 17/02/2006

Calendrier d'audience révisé

A-13 17/02/2006

Dépôt du calendrier d'audience révisé

A-14-1 20/02/2006

Notes sténographiques de l’audience du 20 février 2006 - Volume 1

A-14-2 21/02/2006

Notes sténographique de l’audience du 21 février 2006 - Volume 2

A-14-3 22/02/2006

Notes sténographique de l’audience du 22 février 2006 - Volume 3

A-14-4 23/02/2006

Notes sténographiques du 23 février 2006 - Volume 4

A-4 06/12/2005

Lettre de la Régie avisant les participants que la formation de régisseur au dossier à dû être modifiée

B-1 26/09/2005

Affidavit au soutien de la demande - Gérard Roberge

B-1 26/09/2005

Dépôt de la demande

B-1 26/09/2005

Demande

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 1 – Plan global en efficacité énergétique 2005-2010 – budget 2006

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 1 Annexe A – Plan global en efficacité énergétique 2005-2010 - Sommaires des programmes

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 1 Annexe B – Plan global en efficacité énergétique 2005-2010 – Plan d’évaluation

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 1 Annexe C – Plan global en efficacité énergétique 2005-2010 – tableaux détaillés des analyses économiques

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 1 Annexe D – Tableaux détaillés des coût évités par usage et catégorie de clients

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 1 Annexe E – Liste des abréviations, acronymes et symboles

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 2 – Efficacité énergétique en réseaux autonomes 2005-2010 – budget 2006 – preuve

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 2 Annexe A – Potentiel technico économique d’économies d’énergie - réseaux autonomes – rapport de l’expert du distributeur

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 2 Annexe B – Programmes actuels d’utilisation efficace de l’énergie en réseaux autonomes

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 2 Annexe C – Analyses économiques et financière détaillées – réseaux autonomes

B-1 26/09/2005

HQD-1, Document 2 Annexe D – Coûts évités – réseaux autonomes

B-1 26/09/2005

HQD-2, Document 1 – Suivi et évaluation du plan global en efficacité énergétique

B-1 26/09/2005

HQD-2, Document 1 Annexe A – Suivi budgétaire 2005 du plan global en efficacité énergétique – tableaux de bord détaillés

B-1 26/09/2005

HQD-2, Document 1 Annexe B – Rapports d’évaluation de programmes dans les marchés résidentiel et affaires

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 – Plan global en efficacité énergétique 2005-2010 – suivi de la décision de la Régie D-2004-60 et D-2003-110

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe A – Potentiel technico-économique d’économies d’énergie électrique – documents de conclusions du groupe de travail

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe B – Potentiel technico-économique d’économies d’énergie électrique – Rapports de experts du distributeur marché résidentiel

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe B (fichier Excel)

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe C – Potentiel technico-économique d’économies d’énergie électrique – Rapports des experts du distributeur marchés commercial et institutionnel

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe C (fichier Excel)

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe D – Potentiel technico-économique d’économies d’énergie électrique – Rapports des experts du distributeur – marché petite et moyenne industrie

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe D (fichier Excel)

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 1 Annexe E – Potentiel technico-économique d’économies d’énergie électrique – Rapports des experts du distributeur – marché grandes entreprises

B-1 26/09/2005

HQD-3, Document 2 – Plan global et efficacité énergétique 2005-2010 suivi de la décision de la Régie D-2005-79

B-2 12/10/2005

Dépôt d'une pièce additionnelle

B-2 12/10/2005

HQD-3, Document 1 Annexe F – L’approche communautaire de Négawatts Production Inc. adaptée pour la commercialisation du programme diagnostic résidentiel – Rapport final

B-1 26/09/2005

Liste des pièces

B-6 21/12/2005

Liste des pièces révisée

B-10 21/12/2005

HQD-4, Document 4 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 de la FCEI

B-10 21/12/2005

HQD-4, Document 4.1 Annexe A - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 de la FCEI – Réponse à la question 5.1

B-11 21/12/2005

HQD-4, Document 5 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 du GRAME

B-12 21/12/2005

HQD-4, Document 6 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 d’Option Consommateurs

B-13 21/12/2005

HQD-4, Document 7 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 de l’Union des Consommateurs

B-14 21/12/2005

HQD-4, Document 8 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 de l’UMQ

B-15 01/02/2006

Dépôt des demandes de renseignements du Distributeur au GRAME, OC et CETAF-SE-AQLPA

B-16 01/02/2006

Demande de renseignements du Distributeur au GRAME

B-17 01/02/2006

Demande de renseignements du Distributeur à OC

B-18 01/02/2006

Demande de renseignements du Distributeur à CETAF-SE-AQLPA

B-6 21/12/2005

Dépôt des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements

B-7 21/12/2005

HQD-4, Document 1 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-7 21/12/2005

HQD-4, Document 1.1 Annexe A - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 de la Régie – Réponse à la question 16.1

B-8 21/12/2005

HQD-4, Document 2 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no 1 de l’AIEQ

B-9 21/12/2005

HQD-4, Document 3 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no.1 de CETAF–AQLPA-SE

B-19 13/02/2006

Informations relativement à la planification de l’audience

B-20 20/02/2006

HQD-5, Document 1 – Présentation power point

B-21 20/02/2006

HQD-5, Document 2 - Suivi et évaluation du plan global en efficacité énergétique au 31 décembre 2005

B-22 20/02/2006

HQD-5, Document 3.1 - Curriculum vitæ de Mme Martine Ouellet

B-23 20/02/2006

HQD-5, Document 3.2 - Curriculum vitæ de M. Claude Pedneault

B-24 20/02/2006

HQD-5, Document 3.3 - Curriculum vitæ de M. Gérard Roberge

B-25 22/02/2006

HQD-5, Document 4.1 – Réponse d’HQD aux engagements numéros 1, 5 et 6

B-25 22/02/2006

HQD-5, Document 4.1 révisé – Réponse d’HQD aux engagements numéros 1, 5 et 6

B-26 22/02/2006

HQD-5, Document 4.2 – Réponse d’HQD à l’engagements numéro 2

B-27 22/02/2006

HQD-5, Document 4.3 – Réponse d’HQD à l’engagement numéro 3

B-28 22/02/2006

HQD-5, Document 4.4 – Réponse d’HQD à l’engagement numéro 7

B-29 22/02/2006

HQD-5, Document 4.6 – Réponse d’HQD à l’engagement numéro 4

B-30 22/02/2006

HQD-5, Document 4.5 – Réponse d’HQD à l’engagement numéro 8

B-31 23/02/2006

Plan d'argumentation du Distributeur

B-32 28/02/2006

Dépôt de la réplique du Distributeur sur l'argumentation

B-3 17/10/2005

Affidavit au soutien de la demande - Gérard Roberge

B-3 17/10/2005

Dépôt d'une demande amendée

B-3 17/10/2005

Demande amendée

B-3 17/10/2005

HQD-2, Document 1 révisé (pages 11 à 14 et 17 à 20)

B-32 28/02/2006

Réplique du Distributeur sur les commentaires

B-33 13/04/2006

Commentaires du Distributeur sur les demandes de remboursement de frais

B-4 11/11/2005

Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

B-5 23/11/2005

Le Distributeur transmet ses commentaires du statut d'expert des témoins