HQT - Demande du Transporteur relative à l’ajout d’une section à 735-161 kV au poste de la Chamouchouane et d’une ligne d’alimentation à 161 kV

A-0001 24/03/2021

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 01/04/2021

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 01/04/2021

Avis aux personnes intéressées

A-0018 15/06/2021

La Régie modifie le calendrier de traitement du dossier pour les prochaines étapes

A-0023 06/07/2021

La Régie accepte de reporter la date de dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie et reporte également les dates de dépôt des argumentations

A-0004 28/04/2021

D-2021-054 - Décision procédurale sur la demande d’intervention et le calendrier de traitement du dossier

A-0017 11/06/2021

D-2021-077 - Décision sur la demande d'ordonnance relative aux réponses données par le Transporteur à la demande de renseignements no 2 de l’AHQ-ARQ

A-0024 17/08/2021

D-2021-105 - Décision partielle - motifs à suivre

A-0025 19/01/2022

D-2022-003 - Décision finale et sur les frais et motifs de la décision D-2021-105 (version caviardée)

A-0026 19/01/2022

D-2022-003 - Décision finale et sur les frais et motifs de la décision D-2021-105 (sous pli confidentiel)

A-0005 29/04/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0006 29/04/2021

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0007 06/05/2021

La Régie accorde un délai au Transporteur pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements et de son complément de preuve et reporte au 17 mai 2021 la tenue de la séance d’information

A-0010 21/05/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0011 21/05/2021

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0012 21/05/2021

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0015 08/06/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0016 08/06/2021

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0020 29/06/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Transporteur

A-0021 29/06/2021

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0022 29/06/2021

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0008 11/05/2021

La Régie accepte de modifier la date de la séance d'information sur la preuve complémentaire du Transporteur et fixe les étapes restantes du calendrier de traitement du dossier

A-0009 14/05/2021

Directives de la Régie en prévision de la séance d'information sur la preuve complémentaire du Transporteur via l'application Teams

A-0013 07/06/2021

La Régie transmet les informations de connexion pour rejoindre l'audience qui se tiendra le 8 juin 2021 par le biais de l’application Teams

A-0014 07/06/2021

la Régie annule l’audience qui devait avoir lieu le 8 juin 2021

A-0019 21/06/2021

La Régie demande au Transporteur et à l'AHQ-ARQ de déposer des versions caviardées de certaines pièces confidentielles

B-0001 24/03/2021

Dépot de la demande

B-0002 24/03/2021

Demande

B-0004 24/03/2021

HQT-1, Document 1 - Demande relative à l’ajout d’une section à 735-161 kV au poste de la Chamouchouane et d’une ligne d’alimentation à 161 kV

B-0005 24/03/2021

HQt-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas de liaison et schémas unifilaires relatifs au Projet (sous pli confidentiel)

B-0006 24/03/2021

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 6 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet

B-0007 24/03/2021

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0008 24/03/2021

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0009 24/03/2021

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0025 20/05/2021

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à l’ajout d’une section à 735-161 kV au poste de la Chamouchouane et d’une ligne d’alimentation à 161 kV

B-0003 24/03/2021

Liste des pièces

B-0016 12/05/2021

Liste des pièces révisée

B-0024 20/05/2021

Liste des pièces révisée

B-0031 03/06/2021

Liste des pièces révisée

B-0046 25/06/2021

Liste des pièces révisée

B-0059 21/07/2021

Liste des pièces révisée

B-0012 01/04/2021

Le Transporteur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0013 15/04/2021

Commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention

B-0014 06/05/2021

Le Transporteur suggère que la séance d'information soit tenue le 17 mai 2021 et demande un délai pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements de la Régie et de son complément de preuve

B-0019 12/05/2021

HQT-3, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0020 12/05/2021

HQT-3, Document 1.1 - Annexes 1 à 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0021 12/05/2021

HQT-3, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0033 03/06/2021

HQT-3, Document 1.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0034 03/06/2021

HQT-3, Document 1.4 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

B-0035 03/06/2021

HQT-3, Document 2.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ

B-0036 03/06/2021

HQT-3, Document 2.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de l’AHQ-ARQ (sous pli confidentiel)

B-0037 07/06/2021

Lettre portant sur les contestations de l'AHQ-ARQ

B-0038 09/06/2021

Réplique du Transporteur à la contestation de l'AHQ-ARQ (C-AHQ-ARQ-0013)

B-0039 15/06/2021

Le transporteur dépose ses réponses révisées à la demande de renseignements no 2 de l'AHQ-ARQ en suivi de la décision D-2021-077

B-0040 15/06/2021

HQT-3, Document 2.2 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de l’AHQ-ARQ (sous pli confidentiel)

B-0041 22/06/2021

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0042 22/06/2021

HQT-3, Document 1.5 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0043 22/06/2021

HQT-3, Document 1.6 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (version caviardée)

B-0047 25/06/2021

HQT-3, Document 2.3 - Réponses du Transporteur à demande de renseignements no 2 de l'AHQ-ARQ (version caviardée)

B-0048 25/06/2021

HQT-3, Document 2.3 révisé - Réponses révisées du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de l'AHQ-ARQ (version caviardée)

B-0049 05/07/2021

Le Transporteur demande un délai pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie et propose des aménagements au calendrier

B-0050 08/07/2021

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0051 08/07/2021

HQT-3, Document 1.7 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0052 08/07/2021

HQT-3, Document 1.8 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie (version caviardée)

B-0015 12/05/2021

Le Transporteur dépose son complément de preuve et ses réponses à la demande de renseignements de la Régie

B-0017 12/05/2021

HQT-2, Document 1 - Complément de preuve (sous pli confidentiel)

B-0018 12/05/2021

HQT-2, Document 1.1 - Complément de preuve (version caviardée)

B-0026 21/05/2021

En suivi de la séance d'information du 19 mai 2021 le Transporteur dépose sous pli confidentiel la pièce HQT-2, Document 1 révisé

B-0027 21/05/2021

HQT-2, Document 1 révisé - Complément de preuve (sous pli confidentiel)

B-0030 03/06/2021

Le Transporteur dépose son complément de preuve et ses réponses aux demandes de renseignements

B-0032 03/06/2021

HQT-2, Document 1.1 révisé - Complément de preuve (version caviardée)

B-0023 18/05/2021

La séance d’information portera spécifiquement sur la preuve complémentaire du Transporteur et se tiendra à huis-clos

B-0028 26/05/2021

Depôt d'un affidavit pour ordonnance de confidentialité

B-0029 26/05/2021

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Alexandre Deslauriers

B-0044 23/06/2021

Depôt d'un affidavit pour ordonnance de confidentialité

B-0045 23/06/2021

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Roger Bélair

B-0053 15/07/2021

Le Transporteur demande à la Régie de considérer que l'information confidentielle contenue à la pièce B-0033 est visée par l'affirmation solennelle de son représentant (B-0045)

B-0054 16/07/2021

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

B-0055 16/07/2021

HQT-4, Document 1.1 Argumentation du Transporteur (sous pli condientiel)

B-0056 16/07/2021

HQT-4, Document 1.2 - Argumentation du Transporteur (version caviardée)

B-0057 20/07/2021

Le Transporteur souhaite disposer de l’argumentation de l’AHQ-ARQ dans les meilleurs délais

B-0058 21/07/2021

Dépôt de la réplique du Transporteur

B-0060 21/07/2021

HQT-4, Document 1.3 - Réplique du Transporteur (sous pli confidentiel)

B-0061 21/07/2021

HQT-4, Document 1.4 - Réplique du Transporteur (version caviardée)

B-0062 31/08/2021

Commentaires du Transporteur sur la demande de remboursement de frais de l'AHQ-ARQ

B-0063 04/02/2022

Paiement des frais de participation de l'AHQ-ARQ