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Rapport annuel 2022 du Transporteur

Dossier

R-9000-2022

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

Rapport annuel 2022 du Transporteur

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Rapport annuel

B-0001 24/04/2023

Dépôt du rapport annuel 2022 du Transporteur

B-0003 24/04/2023

HQT-1, Document 1 - Nouvelles exigences et renseignements produits

B-0004 24/04/2023

HQT-3, Document 1 - Besoins et revenus des services de transport

B-0005 24/04/2023

HQT-3, Document 2 - Statistiques du réseau de transport

B-0006 24/04/2023

HQT-3, Document 3 - Ententes de raccordement

B-0007 24/04/2023

HQT-3, Document 4 - Suivi des engagements d’achat de type Toulnustouc

B-0008 24/04/2023

HQT-4, Document 1 - Autres renseignements

B-0009 24/04/2023

HQT-5, Document 1 - Application du Code de conduite du Transporteur

B-0010 24/04/2023

HQT-5, Document 2 - Bilan des plaintes

B-0011 31/05/2023

Le Transporteur dépose la pièce HQT-6, doc 1 et la pièce HQT-6, doc 1.1 (sous pli confidentiel)

B-0012 31/05/2023

Liste des pièces révisée en date du 31 mai 2023

B-0013 31/05/2023

HQT-6, document 1 - État d'avancement des projets majeurs

B-0014 31/05/2023

HQT-6, document 1.1 - État d'avancement des projets majeurs (sous pli confidentiel)

B-0019 05/10/2023

Lettre accompagnant le dépôt du Rapport annuel du Transporteur - HQT 2, Documents 1 et 2 et d'autres pièces révisées

B-0020 05/10/2023

Liste des pièces révisée

B-0021 05/10/2023

HQT-2, Document 1 - Conciliation et comparaison des données consolidées et auditées avec les données statutaires et réglementaires

B-0022 05/10/2023

HQT-2, Document 2 - Résultats réglementés réels pour l'année 2022

B-0023 05/10/2023

HQT-4, Document 1 révisé - Autres renseignements

B-0024 05/10/2023

HQT-5, Document 1 révisé - Application du Code de conduite du Transporteur

B-0025 24/11/2023

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseigements no 2 de la Régie

B-0026 24/11/2023

Liste des pièces révisée en date du 24 novembre 2023

B-0028 24/11/2023

HQT-2, Document 2 révisé – Résultats réglementaires réels pour l'année 2022