Formulaires (Archives)

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Notes :

Le Northeast Power Coordinating Council (NPCC) est responsable du développement des formulaires de déclaration sur la conformité au Québec et la Régie de l'énergie (la Régie) de leur publication. Veuillez adresser tous vos commentaires et suggestions à la Régie qui y répondra ou les transfèrera au NPCC. Veuillez utiliser l'adresse courriel suivante : secrétariat-PSCAQ@regie-energie.qc.ca.
Pour connaître l'échéancier de production des déclarations sur la conformité ainsi que les normes de fiabilité pour lesquelles une telle déclaration doit être soumise, veuillez consulter le Plan d'action du PSCAQ pour l'année civile 2016.
Si un lien est inopérant, veuillez contacter le Centre de documentation de la Régie.

12 janvier 2017

FAC-011-2 – Méthode d'établissement des limites d’exploitation du réseau pour l’horizon d’exploitation

12 janvier 2017

FAC-014-2 – Établir et communiquer les limites d’exploitation du réseau

12 janvier 2017

IRO-004-2 – Coordination de la fiabilité – Planification de l'exploitation

12 janvier 2017

IRO-015-1 – Notifications et échange d'information entre coordonnateurs de la fiabilité

12 janvier 2017

IRO-016-1 – Coordination des activités en temps réel entre les coordonnateurs de la fiabilité

12 janvier 2017

PER-001-0.2 – Responsabilité et autorité du personnel d’exploitation

12 janvier 2017

PRC-001-1 – Coordination de la protection du réseau

12 janvier 2017

TOP-003-1 – Coordination des retraits planifiés

12 janvier 2017

TOP-004-2 – Exploitation du réseau de transport

12 janvier 2017

TOP-007-0 – Déclaration des dépassements de limites d’exploitation du réseau (SOL) et de limites d’exploitation pour la fiabilité de l'Interconnexion (IROL)

Notes :

Le Northeast Power Coordinating Council (NPCC) est responsable du développement des formulaires de déclaration sur la conformité au Québec et la Régie de l'énergie (la Régie) de leur publication. Veuillez adresser tous vos commentaires et suggestions à la Régie qui y répondra ou les transfèrera au NPCC. Veuillez utiliser l'adresse courriel suivante : secrétariat-PSCAQ@regie-energie.qc.ca.
Pour connaître l'échéancier de production des déclarations sur la conformité ainsi que les normes de fiabilité pour lesquelles une telle déclaration doit être soumise, veuillez consulter le Plan d'action du PSCAQ pour l'année civile 2015.
Si un lien est inopérant, veuillez contacter le Centre de documentation de la Régie.

29 octobre 2015

BAL-001-0.1a – Performance du contrôle de l’équilibrage de la puissance active

29 octobre 2015

BAL-002-1 – Performance du contrôle en régime perturbé

29 octobre 2015

COM-001-1.1 — Télécommunications

29 octobre 2015

EOP-001-2.1b – Planification des mesures d’urgence

29 octobre 2015

IRO-014-1 – Procédures, processus ou plans de coordination entre coordonnateurs de la fiabilité

29 octobre 2015

TOP-004-2 – Exploitation du réseau de transport

29 octobre 2015

TOP-007-0 – Déclaration des dépassements de limites d’exploitation du réseau (SOL) et de limites d’exploitation pour la fiabilité de l’Interconnexion (IROL)

29 octobre 2015

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Formulaires de déclaration sur la conformité au Québec pour l'année civile 2016

COM-002-2 – Communications et coordination

EOP-001-2.1b – Planification des mesures d'urgence

EOP-002-3.1 – Défaillances en puissance et en énergie

FAC-011-2 – Méthode d'établissement des limites d’exploitation du réseau pour l’horizon d’exploitation

FAC-014-2 – Établir et communiquer les limites d’exploitation du réseau

IRO-004-2 – Coordination de la fiabilité – Planification de l'exploitation

IRO-015-1 – Notifications et échange d'information entre coordonnateurs de la fiabilité

IRO-016-1 – Coordination des activités en temps réel entre les coordonnateurs de la fiabilité

PER-001-0.2 – Responsabilité et autorité du personnel d’exploitation

PRC-001-1 – Coordination de la protection du réseau

TOP-003-1 – Coordination des retraits planifiés

TOP-004-2 – Exploitation du réseau de transport

TOP-007-0 – Déclaration des dépassements de limites d’exploitation du réseau (SOL) et de limites d’exploitation pour la fiabilité de l'Interconnexion (IROL)

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BAL-001-0.1a – Performance du contrôle de l’équilibrage de la puissance active

BAL-002-1 – Performance du contrôle en régime perturbé

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IRO-014-1 – Procédures, processus ou plans de coordination entre coordonnateurs de la fiabilité

TOP-004-2 – Exploitation du réseau de transport

TOP-007-0 – Déclaration des dépassements de limites d’exploitation du réseau (SOL) et de limites d’exploitation pour la fiabilité de l’Interconnexion (IROL)

TOP-008-1 – Intervention en cas de dépassement des limites de transit

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PRC-001-1 – Coordination de la protection du réseau

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BAL-002-1 – Performance du contrôle en régime perturbé

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