Différentes parties

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HQT - Demande du Transporteur relative à la politique d'ajouts au réseau de transport

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

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(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande du Transporteur relative à la politique d'ajouts au réseau de transport

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Décisions

Décision procédurale D-2014-081 - Avis public

D-2014-117 - Décision procédurale - Phase 1

D-2014-199 - Décision sur la contestation aux réponses du Transporteur à la demande de renseignements de NLH

D-2015-209 - Décision sur le fond

D-2016-024 - Décision sur les frais des intervenants

Procédure

Avis public

Calendrier modifié

Modification du calendrier

Rencontre préparatoire

La Régie annule la rencontre préparatoire du 3 juillet 2014

La Régie convoque les participants à une rencontre préparatoire mardi le 20 janvier 2015 de 8h30 à 10h

Notes sténographiques de la rencontre préparatoire du 20 janvier 2015 - volume 1

Procès-verbal de la rencontre préparatoire du 20 janvier 2015

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements que la Régie adresse au Transporteur

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

La Régie fixe l'échéance du dépôt des réponses du Transporteur à la DDR au 1er décembre 2014 à 16h

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à l'ACEFO

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'ACEFO

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'AQCIE-CIFQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à la FCEI

Demande de renseignements no. 1 adressée à FCEI

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à l'UC

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'UC

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à NLH

Demande de renseignements no. 1 adressée à NLH

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 3 adressée au Transporteur

Demande de renseignements no. 3 adressée au Transporteur

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 4 adressée au Transporteur

Demande de renseignements no 4 adressée au Transporteur

Audience

Planification de l'audience

Lettre accompagnant le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l'audience du 2 février 2015 - volume 2

Procès-verbal de l'audience du 2 février 2015 (9h00 à 15h00)

Procès-verbal de l'audience du 3 février 2015 (9h00 à 12h34)

Notes sténographiques de l'audience du 3 février 2015 - volume 3

Notes sténographiques de l'audience du 4 février 2015 - volume 4

Procès-verbal de l'audience du 4 février 2015 (9h01 à 15h02)

Notes sténographiques de l'audience du 5 février 2015 - volume 5

Procès-verbal de l'audience du 5 février 2015 (9h05 à 15h20)

Notes sténographiques de l'audience du 6 février 2015 - Volume 6

Notes sténographiques de l'audience du 9 février 2015 - Volume 7

Notes sténographiques de l'audience du 10 février 2015 - volume 8

Procès-verbal de l'audience du 10 février 2015 (9h00 à 15h04)

Procès-verbal de l'audience du 11 février 2015 (9h17 à 15h20)

Notes sténographiques de l'audience du 11 février 2015 - volume 9

Notes sténographiques de l'audience du 12 février 2015 - volume 10

Procès-verbal de l'audience du 12 février 2015 (9h07 à 14h36)

Notes sténographiques de l'audience du 13 février 2015 - Volume 11

Procès-verbal de l'audience du 13 février 2015 (9h00 à 14h18)

(B) Demandeur

Demande

Lettre accompagnant la demande

Liste des pièces

Demande

HQT-1, Document 1 - Politique du Transporteur relative aux ajouts au réseau de transport

HQT-2, Document 1 - Témoignage de Mme Judy W. Chang de The Brattle Group

HQT-2, Document 1.1 - Curriculum vitæ de Mme Judy W. Chang

Lettre accompagnant le complément de preuve

Liste des pièces révisée

Complément de preuve à la suite de la décision D-2014-117 de la Régie de l'énergie

HQT-1, Document 1 révisé - Politique du Transporteur relative aux ajouts au réseau de transport

Dépôt du Transporteur des mises à jour à la suite des décisons D-2020-179 et D-2021-021

Procédure

Lettre du Transporteur confirmant diffusion avis sur Internet et Oasis

Demandes d'intervention

Commentaires de HQT sur les demandes d'intervention et budgets de participation