HQT - Demande d'approbation des exigences techniques de raccordement au réseau de transport

A-0001 25/04/2013

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0002 25/04/2013

Avis aux personnes intéressées

A-0024 05/11/2013

La Régie modifie l'échéancier pour la poursuite de l'examen du dossier

A-0025 05/11/2013

La Régie transmet un nouvel échéancier

A-0003 25/04/2013

La Régie accuse réception des observations de M. Richard Larose de Thibaudeau-Ricard Inc.

A-0004 25/04/2013

La Régie accuse réception des observations de M. Alain Boivin de Résolu Produits forestiers

A-0005 25/04/2013

La Régie accuse réception des observations écrites de RTA

A-0006 25/04/2013

La Régie accuse réception des observations écrites de Groupe AXOR

A-0007 10/05/2013

Lettre datée du 25 avril 2013 pour la convocation à l'audience du 30 mai 2013

A-0008 26/04/2013

Lettre accompagnant la lettre dûment corrigée suite à une erreur dans l'envoie d'hier

A-0009 26/04/2013

Version corrigée de la lettre du 25 courant

A-0011 31/05/2013

Notes sténographiques de l'audience du 30 mai 2013

A-0015 15/08/2013

La Régie convoque les parties à une audience orale

A-0016 27/09/2013

Procès-verbal de l'audience du 27 septembre 2013 (9h06 à 10h52)

A-0017 30/09/2013

Notes sténographiques de l'audience du 27 septembre 2013 - volume 2

A-0012 20/06/2013

Décision procédurale concernant les demandes d’intervention et l’échéancier de traitement du dossier D-2013-092

A-0028 12/08/2016

Décision D-2016-127

A-0039 18/10/2018

D-2018-145 - Décision finale

A-0013 02/08/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

A-0014 02/08/2013

Demande de renseignements no. 1

A-0018 11/10/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'AREQ et au CIFQ

A-0019 11/10/2013

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'AREQ

A-0020 11/10/2013

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au CIFQ

A-0021 17/10/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2

A-0022 17/10/2013

Demande de renseignements no. 2

A-0023 04/11/2013

La Régie accorde un délai supplémentaire à l'AREQ pour transmettre ses réponses aux demandes de renseignements

A-0026 18/12/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 3 à HQT

A-0027 18/12/2013

Demande de renseignements no. 3 à HQT

A-0030 10/08/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 4 adressée au Transporteur

A-0031 10/08/2017

Demande de renseignements no 4 adressée au Transporteur

A-0032 11/08/2017

La Régie accorde au Transporteur la demande de délai souhaité

A-0033 16/10/2017

La Régie demande au Transporteur de transmettre la traduction anglaise des textes proposés dans les réponses aux demandes de renseignements no 4

A-0029 05/07/2017

La Régie demande aux participants de transmettre leurs commentaires sur les textes soumis par le Transporteur

A-0034 09/01/2018

Une séance de travail se tiendra le 24 janvier 2018

A-0035 22/01/2018

La Régie prévoit une deuxième journée pour la séance de travail

A-0036 02/02/2018

Report de la séance de travail aux 22 et 23 février 2018

A-0037 25/04/2018

La Régie prend acte du fait que le Transporteur déposera l'ensemble des suivis et engagements souscrits lors de la séance de travail le 27 avril prochain et accepte qu'une séance de travail additionnelle soit tenue le 17 mai 2018

A-0038 18/06/2018

La Régie demande aux participants de transmettre les commentaires sur les modifications proposées par le Transporteur

B-0021 30/05/2013

HQT-3, document 1 - Présentation PowerPoint, intitulée "Demande visant l'approbation des exigences techniques de raccordement au réseau de transport d'Hydro-Québec"

B-0022 31/05/2013

Lettre du Transporteur pour le dépot de la présentation à l'audience du 30 mai 2013.

B-0023 31/05/2013

Liste des pièces amendées du Transporteur suite à l'audience du 30 mai 2013

B-0029 25/09/2013

Planification de l'audience

B-0030 27/09/2013

Lettre accompagnant le document de présentation à l'audience du 27 septembre 2013

B-0031 27/09/2013

Présentation audition du 27 septembre 2013

B-0062 07/02/2014

Lettre accompagnant l'Argumentation

B-0063 07/02/2014

Liste des pièces révisée

B-0064 07/02/2014

HQT-6, document 1 - Argumentaton du Transporteur

B-0065 21/02/2014

Lettre accompagnant la réplique

B-0066 21/02/2014

Liste des pièces révisée

B-0067 21/02/2014

HQT-6, document 2 - Réplique du Transporteur

B-0001 25/04/2013

Lettre accompagnant la demande

B-0002 25/04/2013

Demande

B-0003 25/04/2013

Liste des pièces

B-0004 25/04/2013

HQT-1, document 1 - Demande visant l'approbation des exigences techniques de raccordement au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0005 25/04/2013

HQT-2, document 1 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0006 25/04/2013

HQT-2, document 2 - Exigences techniques de raccordement de centrales au résau de transport d'Hydro-Québec

B-0007 25/04/2013

HQT-2, document 2 Centrales - Annexe E - Exigences techniques de raccordement de centrales

B-0008 25/04/2013

HQT-2, document 3 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0009 25/04/2013

Avis adressé à Hydroélectrique Manicouagan

B-0010 25/04/2013

Avis adressée à Groupe Énergie renouvelable Brookfield Énergie La Lièvre

B-0011 25/04/2013

Avis adressé à Hydro-Sherbrooke

B-0012 25/04/2013

Avis adressé à Rio Tinto Alcan Inc.

B-0013 25/04/2013

Lettre accompagnant l'avis aux entités

B-0014 25/04/2013

Avis aux entités

B-0026 11/09/2013

Liste des pièces révisée

B-0032 27/09/2013

Liste des pièces amendée

B-0057 17/01/2014

HQT-2, Document 3 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec - Révisées

B-0058 06/02/2014

Lettre accompagnant l'affirmation solennelle

B-0059 06/02/2014

Affirmation solennelle

B-0069 15/12/2016

Lettre de transmission - Suivi de la décision D-2016-127

B-0070 15/12/2016

Liste des pièces révisée 2016-12-15

B-0071 15/12/2016

HQT-7, document 1 - Suivi de la décision D-2016-127

B-0072 15/12/2016

HQT-8, document 1 - Suivi de la décision D-2016-127 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0073 15/12/2016

HQT-8, document 2 - Suivi de la décision D-2016-127 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec (version anglaise)

B-0074 15/12/2016

HQT-9, document 1 - Suivi de la décision D-2016-127 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0075 15/12/2016

HQT-9, document 2 - Suivi de la décision D-2016-127 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec (version anglaise)

B-0076 15/12/2016

HQT-10, document 1 - Suivi de la décision D-2016-127 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0077 15/12/2016

HQD-10, document 2 - Suivi de la décision D-2016-127 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec (version anglaise)

B-0096 01/06/2018

Liste des pièces révisée

B-0106 04/09/2018

Le Transporteur entend apporter des ajustements de format à certaines pièces

B-0107 04/09/2018

Liste des pièces

B-0108 04/09/2018

HQT-20, Document 1 - Ajustements de format

B-0109 15/11/2018

Lettre accompagnant le dépôt des textes finaux des exigences techniques de raccordement - D-2018-145

B-0110 15/11/2018

Liste des pièces révisée

B-0111 15/11/2018

HQT-21, Document 1 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec - Version française

B-0112 15/11/2018

HQT-21, Document 2 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec - Version anglaise

B-0113 15/11/2018

HQT-22, Document 1 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec - Version française

B-0114 15/11/2018

HQT-22, Document 2 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec - Version anglaise

B-0115 15/11/2018

HQT-23, Document 1 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec - Version française

B-0116 15/11/2018

HQT-23, Document 2 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec - Version anglaise

B-0015 25/04/2013

Lettre accompagnant la demande amendée

B-0016 25/04/2013

Demande amendée

B-0017 25/04/2013

Liste des pièces révisée

B-0018 25/04/2013

HQT-1, Document 1 révisé - Demande visant l'approbation des exigences techniques de raccordement au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0039 29/11/2013

Lettre accompagant la demande réamendée et sa preuve documentaire amendée

B-0040 29/11/2013

Liste des pièces révisée

B-0041 29/11/2013

Demande réamendée

B-0042 29/11/2013

HQT-2, document 1 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d’Hydro-Québec

B-0044 29/11/2013

HQT-2, document 2 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0046 29/11/2013

HQT-2, Document 2.2 - Documents de référence obligatoires

B-0048 29/11/2013

HQT-2, document 2.4 - Documents de référence explicatifs

B-0049 29/11/2013

HQT-2, document 2.5 - Documents de référence particuliers

B-0050 29/11/2013

HQT-2, document 3 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0052 29/11/2013

HQT-2, document 3.2 - Documents de référence explicatifs

B-0053 09/12/2013

Lettre de HQT concernant les pièces au soutien de la demande amendée

B-0060 06/02/2014

Lettre accompagnant la demande ré réamendée

B-0061 06/02/2014

Demande ré réamendée

B-0019 25/04/2013

Lettre du Transporteur au sujet des demandes d'interventions des intéressés

B-0025 11/09/2013

Lettre accompagnant les réponses aux demandes de renseignements

B-0027 11/09/2013

HQT-4, document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de la Régie de l'énergie

B-0028 11/09/2013

HQT-4, document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de l'AREQ

B-0033 16/10/2013

Lettre accompagnant la pièce HQT-4, document 1 révisée.

B-0034 16/10/2013

Liste des pièces révisée

B-0035 16/10/2013

HQT-4, document 1 (révisée) - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0036 29/10/2013

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0037 29/10/2013

Liste des pièces révisée

B-0038 29/10/2013

HQT-4, document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie de l'énergie

B-0054 17/01/2014

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements

B-0055 17/01/2014

Liste des pièces amendée

B-0056 17/01/2014

HQT-4, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la Demande de renseignements 3 de la Régie

B-0078 11/08/2017

Demande de délai des réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0079 15/09/2017

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0080 15/09/2017

Liste des pièces révisée

B-0081 15/09/2017

HQT-11, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0082 27/10/2017

Lettre accompagnant les réponses révisées du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0083 27/10/2017

Liste des pièces révisée

B-0084 27/10/2017

HQT-11, Document 1 - Réponses révisées du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0085 24/04/2018

Le Transporteur prévoit déposer ses suivis et engagements souscrits lors de la séance de travail le 27 avril prochain et propose de rencontrer le personnel de la Régie en suivi de ce dépôt le 17 mai 2018

B-0086 27/04/2018

HQT confirme la tenue d'une seconde séance de travail le 22 mai 2018

B-0087 27/04/2018

Liste des pièces révisée

B-0088 27/04/2018

HQT-12, Document 1 - Suivi de la séance de travail tenue les 22 et 23 février 2018

B-0089 27/04/2018

HQT-13, Document 1 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0090 27/04/2018

HQT-13, Document 2 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec - Version anglaise

B-0091 27/04/2018

HQT-14, Document 1- Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0092 27/04/2018

HQT-14, Document 2 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec - Version anglaise

B-0093 27/04/2018

HQT-15, Document 1 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0094 27/04/2018

HQT-15, Document 2 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec - Version anglaise

B-0095 01/06/2018

Dépôt de pièces en suivi de la séance de travail du 17 mai 2018

B-0097 01/06/2018

HQT-16, Document 1 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec - Suivi de la séance de travail tenue le 17 mai 2018

B-0098 01/06/2018

HQT-16, Document 2 - Exigences techniques de raccordement d'installations de client au réseau de transport d'Hydro-Québec - Suivi de la séance de travail tenue le 17 mai 2018 (version anglaise)

B-0099 01/06/2018

HQT-17, Document 1 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec - Suivi de la séance de travail tenue le 17 mai 2018

B-0100 01/06/2018

HQT-17, Document 2 - Exigences techniques de raccordement de centrales au réseau de transport d'Hydro-Québec - Suivi de la séance de travail tenue le 17 mai 2018 (version anglaise)

B-0101 15/06/2018

Dépôt de pièces en suivi de la séance de travail du 22 mai 2018

B-0102 15/06/2018

Liste des pièces révisée

B-0103 15/06/2018

HQT-18, Document 1 - Tableau accompagnant les Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0104 15/06/2018

HQT-19, Document 1 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec

B-0105 15/06/2018

HQT-19, Document 2 - Limites d'émission de perturbations dans le réseau de transport d'Hydro-Québec (version anglaise)

D-0001 25/04/2013

Observations de M. Richard Larose de chez Thibaudeau-Ricard Inc.

D-0002 25/04/2013

Observations de M. Alain Boivin de Résolu Produits forestiers

D-0003 25/04/2013

RTA n'entend pas intervenir et préfère adresser à la Régie ses observations en support de la demande amendée du Transporteur

D-0004 25/04/2013

Observations écrites de Groupe AXOR

D-0005 10/06/2013

Observations de EBM-ELL