Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQT - Demande relative à la construction du nouveau poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande relative à la construction du nouveau poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Séance d'information

La Régie tiendra une séance d'information le 10 décembre 2024

La Régie reporte la tenue de la séance d’information au 19 décembre 2024

La Régie réitère sa demande au Transporteur de déposer une copie des présentations la veille de la séance d'information

Décisions

D-2024-131 - Décision procédurale portant sur la demande d’intervention, le budget de participation et le calendrier de traitement du dossier

D-2025-030 - Décision relative à certaines questions de l’AHQ-ARQ

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur (version caviardée)

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur (sous pli confidentiel)

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur (version caviardée)

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur (sous pli confidentiel)

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transpoteur

Rencontre préparatoire

La Régie demande aux parties de confirmer leur disponibilité pour la tenue d'une rencontre préparatoire le 18 février 2025 et suspend le calendrier procédural

La Régie transmet le lien Teams de la rencontre préparatoire qui se tiendra en mode virtuel le 18 février 2025

Protocole d’ouverture et heures de la rencontre préparatoire du 18 février 2025 par visioconférence

Notes sténographiques de la rencontre préparatoire du 18 février 2025 par visioconférence- Volume 2

Lettre procédurale

La Régie convoque les participants à une audience et modifie le calendrier d’examen de la demande

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande d’autorisation et de la preuve

Demande d’autorisation et affirmations solennelles

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction du nouveau poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1.1 - Demande relative à la construction du nouveau poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV (version caviardée)

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas de liaison et unifilaires (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1, Annexes 2, 3, 4, 5 et 6.1

HQT-1, Document 1, Annexe 6 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à la construction du nouveau poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1.1 révisé - Demande relative à la construction du nouveau poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV (version caviardée)

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Transporteur confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site Internet

Séance d'information

Le Transporteur demande le report de la séance d'information

Dépôt de la présentation pour la séance d'information prévue le 19 décembre 2024

HQT-2, Document 1 - Présentation – Séance d’information

Demandes d'intervention

Commentaires du Transporteur sur la demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

Demande de renseignements

Le Transporteur demande un délai pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

HQT-3, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

HQT-3, Document 1, Annexe 1 – Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (mai 2024) (sous pli confidentiel)

HQT-3, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de l’AHQ-ARQ (sous pli confidentiel)

HQT-3, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de la Régie (version caviardée)

HQT-3, Document 1, Annexe 1.1 – Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (mai 2024) (version caviardée)

HQT-3, Document 2.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 1 de l’AHQ-ARQ (version caviardée)

Réponse du Transporteur aux contestations de l’AHQ-ARQ

Le Transporteur demande un délai pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 2 de la Régie

HQT-3, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

HQT-3, Document 3, Annexe 1 – Analyse économique du Projet avec les taux d’inflation de mai 2024

HQT-3, Document 3, Annexe 2 – Sensibilité des coûts du Projet avec les taux d’inflation de mai 2024 (sous pli confidentiel)

HQT-3, Document 3.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements n° 2 de la Régie (version caviardée)

HQT-3, Document 3.1, Annexe 2 – Sensibilité des coûts du Projet avec les taux d’inflation de mai 2024 (version caviardée)