Différentes parties

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HQD - Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement 2014-2023

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

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HQD - Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement 2014-2023

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Décisions

Décision procédurale D-2013-183 - Avis public

Décision procédurale D-2014-017 sur les demandes d'intervention, les enjeux, les budgets de participation et le calendrier

D-2014-067 - Décision portant sur les demandes d'ordonnances de certains intervenants relatives à certaines réponses du Distributeur et sur le calendrier

Décision D-2014-093 portant sur une demande d'ordonnance de traitement confidentiel du Distributeur

La Régie a rendu la décision D-2014-182 sur la contestation de l’AQCIE relative aux blocs de 450 MW et 149,65 MW d’énergie éolienne

Décision partielle D-2014-205

Décision finale D-2015-013

Décision D-2015-044 sur les demandes de paiement de frais des intervenants

Décision D-2015-053 sur demandes d'ordonnance de confidentialité

Procédure

Avis public

La Régie fixe un échéancier suite à la demande du Distributeur

Demande de renseignements

Correspondance accompagnant la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur

Réponse à la demande de prolongation de délai pour le dépôt de la demande de renseignements du ROEÉ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 à HQD

Demande de renseignements no. 2 à HQD

La Régie accorde un délai additionnel pour le dépôt des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements

Lettre portant sur les contestations de l'AHQ-ARQ et du ROEÉ sur certaines réponses du Distributeur à l'égard des demandes de renseignements

Correspondance portant sur certaines questions de l'AQPER et de l'AQCIE/CIFQ

Dépôt des demandes de renseignements no 1 que la Régie adressent aux intervenants

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à l'ACEFO

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à l'AHQ-ARQ

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à EBM

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à la FCEI

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au GRAME

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à OC

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au ROEÉ

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au RNCREQ

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à SÉ-AQLPA

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Distributeur

Demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Distributeur

La Régie accueille la demande de délai de la FCEI pour le dépôt de sa réponse à la demande de renseignements

Dépôt d'une demande de renseignements adressée au Distributeur

Demande de renseignements no 4 adressée au Distributeur

Audience

Réponse à la demande d'EBM de modifier certains items du calendrier d'audience

Lettre portant sur la planification de l'audience

Informations requises pour la planification de l'audience

Dépôt du calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Procès-verbal de l'audience du 16 juin 2014

Notes sténographiques de l'audience du 16 juin 2014 - Volume 1

Procès-verbal de l'audience du 17 juin 2014

Notes sténographiques de l'audience du 17 juin 2014 - Volume 2

« Reconstitution de séries historiques de production éolienne – Appel d’offres pour 2000 MW » – Préparé pour HQD par Hélimax Énergie Inc., juin 2009 (pièce déposée par Me Alexandre de Repentigny)

Procès-verbal de l'audience du 18 juin 2014

Notes sténographiques de l'audience du 18 juin 2014 - Volume 3

Notes sténographiques de l'audience du 19 juin 2014 - Voume 4

Procès-verbal de l'audience du 19 juin 2014 (9h à 14h22)

Procès-verbal de l'audience du 20 juin 2014 (8h30 à 12h21)

Notes sténographiques de l'audience du 20 juin 2014 - volume 5

Notes sténographiques de l'audience du 25 juin - Volume 6

Procès-verbal de l'audience du 25 juin (9h00 à 13h58)

Procès-verbal de l'audience du 26 juin (9h00 à 15h12)

Notes sténographiques du 26 juin 2014 - Volume 7

Procès-verbal de l'audience du 27 juin 2014

Notes sténographiques de l'audience du 27 juin 2014 - Volume 8

À des fins de planification de l'audience la Régie souhaite obtenir la liste des témoins du Distributeur

Procès-verbal de l'audience du 8 octobre 2014

Notes sténographique de l'audience du 8 octobre 2014 (volume 9)

Preuves écrites

La Régie suspend le calendrier établi dans la décision D-2014-017 et transmettra un calendrier révisé

Lettre portant sur le dépôt de la du GRAME et de l'UC

Lettre portant sur le dépôt de la preuve du RNCREQ

Correspondance portant sur le dépôt de la preuve du ROEÉ

Correspondance donnant suite au dépôt du mémoire de l'AQCIE-CIFQ

Demandes d'intervention

Lettre portant sur le retrait d'intervention de OC

(B) Demandeur

Demande